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Transition écologique - Page 568
Mobilité : les 5 articles les plus lus sur le Club Techni.Cités cette année
La rédaction de Techni.Cités profite de l'été pour revenir sur les six premiers mois de l'année et vous offre une petite séance de rattrapage. Voici les 5 articles les plus lus sur le site dans le secteur de la mobilité. Et l'on constate que les débats autour de la future loi ont bien fait l'actu.
Vélo, bus, covoiturage… la mobilité dans la poche
Les acteurs du numérique ont investi le champ du transport pour développer des applications plus ou moins intégrées qui simplifient la vie des usagers. En créant leurs propres outils ou en aidant l’offre privée à évoluer, les collectivités tentent de faire en sorte que les nouveaux services répondent à leurs objectifs de politique ...
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Les transports taillés dans le MaaSDroit de l’urbanisme : les règles générales – Fiche concours n°1
Cette fiche de huit pages traite d'abord des règles générales d'occupation des sols et de l'espace. Une seconde partie est consacrée aux directives territoriales d'aménagement (DTA), et à celles de développement durable (DTADD).
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Le droit administratif (3) : le droit de l'urbanismeEt vous, que faites-vous pour réduire votre bilan carbone ?
Les collectivités travaillent activement pour réduire leurs émissions de gaz à effet de serre, ce qui implique une toute autre organisation du travail.
Quel bilan pour la réforme du stationnement payant ?
Dix-huit mois après l’entrée en vigueur de la réforme du stationnement payant, le Groupement des autorités responsables de transport et le Cerema dressent un premier bilan. Que faut-il en retenir ? La Gazette en tire les principaux enseignements.
Gemapi (4) : responsabilités et transferts des ouvrages
La loi Maptam du 27 janvier 2014 a confié une nouvelle compétence « Gemapi » aux EPCI à fiscalité propre dès le 1er janvier 2018. Suite à la loi du 30 décembre 2017 et au décret d’application du 21 février 2019, cette fiche présente les nouvelles responsabilités qui en découlent, notamment en lien avec les transferts ...
Zéro artificialisation des sols en 2030 : un scénario ambitieux mais possible
Le plan biodiversité de juillet 2018 prévoit d’atteindre à terme le « zéro artificialisation nette »des sols. Un rapport de France Stratégie publié le 23 juillet dresse un état des lieux pour proposer des solutions ambitieuses reposant sur une densification renforcée couplée une renaturation des espaces artificialisés. Le même ...
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L'objectif « Zéro artificialisation », pas si net que cela...Rénovation thermique : le décret entrera en vigueur le 1er octobre
Le décret relatif aux obligations d'actions de réduction de la consommation d'énergie finale dans les bâtiments à usage tertiaire a finalement été validé rapidement par le Conseil d’État. Publié au Journal officiel le 25 juillet, il entrera en vigueur le 1er octobre prochain.
Des commissaires-enquêteurs sous pression
Non-renouvellement, refus de communiquer des documents, lettres de préfets aux présidents de tribunaux administratifs… Les pressions exercées sur les commissaires-enquêteurs en charge des enquêtes publiques sont multiples.
Fracture verte : mettons les territoires en première ligne !
La responsabilité des dirigeants politiques est d’assumer une réalité: opérer la transition énergétique n’est pas – plus- un choix. Mais, ça ne doit pas être vécu comme une fatalité.