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Transition écologique - Page 292
Un chantier portuaire gigantesque qui menace l’environnement
L’extension du port de commerce de Port-la-Nouvelle (Aude), à l’entrée d’une lagune fragile, suscite l’inquiétude des autorités environnementales.
La culture veut bien baisser le chauffage, mais pas le rideau
Malgré la hausse des coûts de l’énergie et l’inflation, professionnels et élus de la culture rechignent à limiter la production de spectacles.
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Culture : la transition écologique entre en scène
Droit de préemption : quelle est la responsabilité de la commune ?
L’exercice de son droit de préemption par la commune génère nécessairement un dommage pour le vendeur du bien et l’acquéreur évincé. Dans cette analyse, Olivier Le Bot, professeur de droit public à l’université d’Aix-Marseille, revient sur les différents cas dans lesquels la responsabilité de la commune peut être engagée et ...
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La maîtrise du cadre légal et réglementaire de l'aménagement de son territoire
Mode d’emploi de la procédure d’urgence à caractère civil
Une circulaire du 2 août 2022 décrypte les modalités d’exonération d'évaluation environnementale pour les projets répondant à des événements très graves. Décryptage en 5 points-clés.
Le projet de loi « énergies renouvelables » sur de bons rails après son passage au Sénat
Contre toute attente, les sénateurs ont voté à la quasi-unanimité le projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, vendredi 4 novembre. Le texte a été expurgé de plusieurs mesures discutables et discutées, qui avaient été ajoutées en commission. A l’instar du droit de veto des maires ...
Rénovation énergétique : c’est mieux avec des artisans locaux
En s’appuyant sur le dispositif Dorémi, Valence Romans agglo encourage la rénovation énergétique des maisons. Dorémi forme localement des professionnels, en groupement, à conduire ces chantiers.
![simple biodiversité roche sur yon alluchon_2020_3_myriam_bou[99]_1455528](https://www.lagazettedescommunes.com/wp-content/uploads/2022/03/simple-biodiversite-roche-sur-yon-alluchon-2020-3-myriam-bou99-1455528-198x132.jpg)
9 conseils pour réduire son empreinte carbone
La France s’est fixé comme objectif d’atteindre la neutralité carbone d’ici à 2050. Il s’agit de séquestrer autant de carbone que nous en émettons, de manière à stabiliser son niveau de concentration dans l’atmosphère et ainsi limiter l’augmentation de la température globale de la planète.
Bras de fer entre les promeneurs et les chasseurs
Après un rapport du Sénat, la secrétaire d’Etat chargée de l’Ecologie Bérangère Couillard lance une concertation. En jeu : une demi-journée sans chasse.
« L’été 2022 est un avant goût de ce qui nous attend »
Alors que s'est ouverte la 27e conférence de l’ONU sur le climat (COP) à Charm el-Cheikh en Egypte, Davide Faranda, chercheur au laboratoire des sciences du climat et de l’environnement du CNRS revient pour "La Gazette" sur les événements extrêmes qui ont marqué les esprits cet été. Et qui ne vont faire que s'aggraver.
Un chèque énergie pour les ménages chauffés au fioul domestique
Un décret du 5 novembre précise les modalités d'attribution du chèque énergie exceptionnel pour les ménages chauffés au fioul domestique.Ainsi, un chèque énergie est adressé aux ménages chauffés au fioul domestique dont le revenu fiscal de référence annuel par unité de consommation est strictement inférieur à 20 000 €.La valeur ...
