- Accueil
- Transition écologique
Transition écologique - Page 277
ZAN : discussion franche entre Christophe Béchu et les sénateurs
La commission spéciale du Sénat sur le ZAN a commencé ses auditions le 14 février. Elle va confronter les différentes parties prenantes au contenu de la proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de "zéro artificialisation nette" au coeur des territoires. Premiers entendus, les ministres Christophe Bechu et ...
Eolien : les Hauts-de-France contraints de justifier leur politique
Dans un jugement du 6 février, le tribunal administratif a partiellement annulé le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet) des Hauts-de-France. Ce schéma n'incluait pas un objectif de développement de l'énergie éolienne et ne justifiait pas suffisamment ce choix.
Zones à trafic limité (2/2) : moyens et modalités de contrôle
La création de zones d’apaisement ou à trafic limité doit composer avec l’absence de régime dédié au sein du code général des collectivités territoriales ou du code de la route. Dans cette seconde analyse dédiée à ce dispositif, Simon Rey et Benjamin Achard, avocats au cabinet Adaltys, en décryptent les moyens et modalités ...
Cet article fait partie du dossier :
Décryptage de la loi d'orientation des mobilités
Prix de l’énergie : deux propositions de loi pour aider les collectivités
Deux propositions de loi ont été déposées par les groupes parlementaires Nupes et Horizons, avec des dispositifs plus ou moins ambitieux pour venir en aide aux collectivités qui sont confrontées à des prix élevés de l’électricité et du gaz. L'une d'elles propose d'élargir les tarifs règlementés de vente d’électricité (TRVE) à ...
L’exercice du droit de préemption sur les terres agricoles en 5 points clés
Le droit de préemption sur les surfaces agricoles situées dans l’aire d’alimentation des captages enrichit le panel d’outils à la disposition des collectivités pour préserver la ressource en eau. Revue de détails.
Transition écologique et renoncement : ces collectivités qui prennent un autre chemin
Si le terme de renoncement est rarement assumé, le changement de logique s’amorce dans certaines collectivités. A quel besoin répond-on, quels sont les attachements des habitants, l’impact sur l’environnement ? Des questions qui commencent à remplacer celles du coût, du taux d’équipement et de la performance. La Gazette se penche sur ...
Cet article fait partie du dossier :
Transition écologique : bye-bye vieux monde
Billet unique dans les transports : le « oui, mais » des collectivités
Deux solutions technologiques ont été choisies la semaine dernière par le ministère des Transports pour expérimenter un billet unique sur tous les transports en commun. Les collectivités sont partantes mais ont quelques points de vigilance.
L’agriculture urbaine germe dans les quartiers prioritaires
L’agriculture urbaine doit permettre aux habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville d’accéder à une alimentation saine et durable. Certains de ces habitants, souvent en situation de précarité, se sont éloignés de l’importance du « bien-manger ». Avec ces projets, ils peuvent se reconnecter à la nature. La ...
Education à l’alimentation : possibilités et limites de l’école
La loi « Egalim » prévoit le renforcement de l’éducation à l’alimentation à l’école, pour un accès plus égalitaire à la santé. Mais l’alimentation touchant à la culture et à l’intime, quelle est la marge d’influence de l’école sur les habitudes ?
L’hydrogène, nouvel eldorado des collectivités
Les régions misent gros sur l'hydrogène, car c'est une réelle opportunité de développement économique, avec 100000 emplois nouveaux à la clé. De leur côté, nombreuses sont les communes et intercos à porter leurs propres projets.
