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Transition écologique - Page 270
« On peut assurer le service public sans maintenir les infrastructures en l’état »
Cocréateur de la notion de « redirection écologique » et professeur à l’ESC Clermont Business School, Alexandre Monnin publiera en avril « Politiser le renoncement », aux éditions Divergences. Il explique en quoi élus et collectivités sont au centre des transformations à venir.
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Transition écologique : bye-bye vieux monde
« L’Etat doit accélérer l’aide aux collectivités pour rénover leur bâti scolaire »
Président de la mission « Bâti scolaire à l’épreuve de la transition écologique », le sénateur (Union centriste) de la Moselle Jean-Marie Mizzon espère dégager des pistes pour mener à bien un chantier « dont le coût global fait frémir ». Si l’argent est le sujet majeur, il faut selon lui aussi apporter aux collectivités de ...
Rénovation énergétique : les fragilités d’une politique publique passées au crible par le Sénat
Pourquoi les politiques publiques en matière de rénovation énergétique menées depuis une quinzaine d’années n’ont-elles pas permis de tenir les objectifs fixés ? Pour y répondre, le Sénat a créé une commission d’enquête. Parmi les représentant(e)s politiques entendu(e)s, cinq anciennes ministres, du Logement et de la Transition ...
Comment IDF Mobilités construit son service de transport à la demande
Île-de-France Mobilités construit en grande couronne une offre de service de transport à la demande adaptée à chaque territoire, mais s’appuyant sur une seule plateforme digitale pour centraliser les réservations des usagers et optimiser leurs trajets.
ZAN : discussion franche entre Christophe Béchu et les sénateurs
La commission spéciale du Sénat sur le ZAN a commencé ses auditions le 14 février. Elle va confronter les différentes parties prenantes au contenu de la proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de "zéro artificialisation nette" au coeur des territoires. Premiers entendus, les ministres Christophe Bechu et ...
Eolien : les Hauts-de-France contraints de justifier leur politique
Dans un jugement du 6 février, le tribunal administratif a partiellement annulé le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet) des Hauts-de-France. Ce schéma n'incluait pas un objectif de développement de l'énergie éolienne et ne justifiait pas suffisamment ce choix.
Zones à trafic limité (2/2) : moyens et modalités de contrôle
La création de zones d’apaisement ou à trafic limité doit composer avec l’absence de régime dédié au sein du code général des collectivités territoriales ou du code de la route. Dans cette seconde analyse dédiée à ce dispositif, Simon Rey et Benjamin Achard, avocats au cabinet Adaltys, en décryptent les moyens et modalités ...
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Décryptage de la loi d'orientation des mobilités
Prix de l’énergie : deux propositions de loi pour aider les collectivités
Deux propositions de loi ont été déposées par les groupes parlementaires Nupes et Horizons, avec des dispositifs plus ou moins ambitieux pour venir en aide aux collectivités qui sont confrontées à des prix élevés de l’électricité et du gaz. L'une d'elles propose d'élargir les tarifs règlementés de vente d’électricité (TRVE) à ...
L’exercice du droit de préemption sur les terres agricoles en 5 points clés
Le droit de préemption sur les surfaces agricoles situées dans l’aire d’alimentation des captages enrichit le panel d’outils à la disposition des collectivités pour préserver la ressource en eau. Revue de détails.
Transition écologique et renoncement : ces collectivités qui prennent un autre chemin
Si le terme de renoncement est rarement assumé, le changement de logique s’amorce dans certaines collectivités. A quel besoin répond-on, quels sont les attachements des habitants, l’impact sur l’environnement ? Des questions qui commencent à remplacer celles du coût, du taux d’équipement et de la performance. La Gazette se penche sur ...
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Transition écologique : bye-bye vieux monde
