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Evénements - Prévention-Sécurité - Page 119
Sécurité des Jeux olympiques : et les autres territoires ?
A quelques mois de la Coupe du monde de rugby et à moins de 450 jours des Jeux olympiques de Paris, de nombreux élus redoutent que la sécurisation de ces événements sportifs ne se fasse au détriment de celle de leur territoire.
Une sécurité à deux vitesses
A moins de 450 jours des Jeux olympiques, la concentration annoncée des moyens policiers en Ile-de-France inquiète bon nombre d'élus, qui en redoutent les conséquences.
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 8 mai
Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 8 au 12 mai. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
Affaire « Grande Synthe » : le Conseil d’Etat pose un ultimatum au 30 juin 2024
L'affaire "Grande Synthe" se poursuit : dans une décision du 10 mai, le Conseil d'Etat a donné au gouvernement un nouveau rendez-vous : celui-ci a jusqu'au 30 juin 2024 pour prendre toutes mesures supplémentaires utiles pour enfin respecter ses objectifs de réduction d'émissions de gaz à effet de serre.
En Essonne, quel bilan tirer du plan antirixes ?
Le département de l’Essonne détient le triste record du nombre d’affrontements entre bandes. Un plan « antirixes » a été mis en place en 2021. Il implique les polices nationales et municipales, la gendarmerie, le parquet, la préfecture, l'Education nationale, les collectivités, les associations… Et des moyens renforcés.
Quelles aides pour les petites communes qui reçoivent un grand nombre de réfugiés ukrainiens ?
Réponse du ministère de l'Intérieur et des outre-mer : La loi relative à la réforme du droit d'asile du 29 juillet 2015 transpose un certain nombre de directives et de règlements dont la directive 2013/33/ UE du Parlement européen et du Conseil, du 26 juin 2013, établissant des normes pour l'accueil des personnes demandant la protection ...
Une circulaire décline la stratégie de lutte contre les feux de forêt
Dans une circulaire du 4 mai publiée ce mardi, le gouvernement présente les mesures de prévention et de préparation de la campagne de lutte contre les feux de forêts et de végétation qui seront mises en œuvre pour l'été 2023.
Contraventions prévues par le code pénal (1) : cadre juridique applicable à l’agent de police municipale
Les compétences d'attribution de l'agent de police municipale pour verbaliser les contraventions au code pénal relèvent de textes codifiés dans le code de la sécurité intérieure et dans le code de procédure pénale (articles 21, R.15-33-29-3, L.511-1 et R.511-1).
Projet de loi de programmation de la justice : quel impact pour les collectivités ?
Deux projets de loi ont été présentés en conseil des ministres, le 3 mai, par le garde des Sceaux, Éric Dupond-Moretti. Ils concrétisent sous la forme législative le plan d’action présenté comme d’une ampleur inédite en janvier dernier par le ministre de la Justice. Ils seront examinés avant l’été au Parlement.
Des collégiens associés à la renaissance de la forêt
« Mon collège, ma forêt » est un programme de sensibilisation à la nature à destination des jeunes, porté par le département des Pyrénées-Atlantiques.
