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Environnement - Page 570

Démocratie participative 21/06/2013

Pesticides dans les espaces verts et naturels publics : lancement d’une proposition de loi citoyenne pour les éradiquer d’ici 2018

La consultation n'est ouverte que depuis 24 heures et elle compte déjà 17 contributeurs et 83 contributions (vendredi 21 juin 2013). Chacun, citoyen, élu, parlementaire, peut apporter son grain de sel à l’élaboration de cette proposition de loi visant à interdire l’usage non-agricole des pesticides sur le territoire national. Il suffit ...

Développement économique 21/06/2013

Filière bois : le député Jean-Yves Caullet propose la création d’un fonds stratégique, doté de 100 millions par an

Jean-Yves Caullet discutera avec le Premier ministre, le 1er juillet, des propositions avancées dans son rapport sur les défis de la filière bois. Le député socialiste et président de l’Office national des forêts y déroule une stratégie de long terme pour « impulser un élan nouveau », avec une tendance à « sortir des sentiers ...

Déchets 21/06/2013

Pincé (Sarthe) : une recette de grand-mère pour les restes alimentaires

« Tout est parti d’une boutade », rappelle Nicole Foucault. En septembre dernier, la première adjointe de Pincé propose solennellement aux habitants d’adopter… des poules. Et les administrés adhèrent : 31 des 87 foyers prennent sous leur aile une paire de gallinacés. « En mars 2012, explique-t-elle, notre ...

Environnement 20/06/2013

Point d’étape avant le jour J pour les Etats généraux du droit de l’environnement

A cinq jours du lancement des Etats Généraux du droit de l’environnement, le compte à rebours est lancé. Le ministère de l’écologie s’apprête à entamer la deuxième étape du travail de réflexion sur la modernisation du droit de l’environnement, qui se tiendra le 25 juin 2013 au Muséum d’histoire naturelle de Paris.

Aménagement du territoire 19/06/2013

Les projets d’extraction de sables marins inquiètent l’île de Noirmoutier

Devant l'appétit des sabliers pour son granulat marin, Noirmoutier tire à nouveau la sonnette d'alarme : l’île redoute de voir son trait de côte fragilisé et ses ressources halieutiques menacées.

énergie nucléaire 18/06/2013

Déchets nucléaires : Cigéo, un débat en perdition

La Commission nationale du débat public a dû interrompre la réunion publique du 17 juin 2013 à Bar-le-Duc. Les opposants au projet Cigéo ont empêché la prise de parole des participants.

2 Déchets 14/06/2013

La France veut diviser par deux le gaspillage alimentaire d’ici 2025

L’Association de restauration collective en gestion directe fait partie de la vingtaine de signataires du Pacte national de lutte contre le gaspillage alimentaire présenté, le 14 juin à Paris, par le ministre délégué à l’agroalimentaire. Guillaume Garot annonce notamment une nouvelle révision du Code des marchés publics.

Eau 14/06/2013

« Les collectivités doivent s’investir dans le débat mondial » – Gérard Payen, conseiller du Secrétaire général de l’ONU sur les questions liées à l’eau

L’Organisation des Nations Unies a fait de 2013 l’année internationale de la coopération dans le domaine de l’eau. A l’échelle mondiale, les collectivités locales sont, de loin, les principales autorités organisatrices des services publics d’eau et d’assainissement. Pourtant, elles n’interviennent que très marginalement dans le ...

Pratique professionnelle 13/06/2013

Quelles sont les modalités de transmission des procès-verbaux au titre du code forestier ?

Le nouveau code forestier, entré en vigueur le 1er juillet 2012, fixe la procédure de transmission des procès-verbaux.

Contentieux 12/06/2013

Amende de 800.000 euros pour un dégazage sauvage au large du Finistère

Le capitaine d'un navire russe et son armateur ont été condamnés à une amende de 800.000 euros pour un dégazage en août 2012 au large du Finistère qui avait provoqué une nappe irisée de 20 km de long, a-t-on appris mercredi 12 juin 2013 auprès du tribunal correctionnel de Brest.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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