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Environnement - Page 338

photo d'un fleuve ou d'une rivière bordée d'arbres et de végétations
Copyright : laurine45-Fotolia.com
[OPINIONS] Fiscalité 22/01/2018

Financement de la Gemapi par la taxe : attention aux effets induits

Au 1er janvier 2018, la prise de compétence obligatoire « Gemapi » par les communautés (qui s’appréhende financièrement comme un transfert de compétence) s’accompagne d’un transfert de charges fiscales entre contribuables et entre territoires, dont il ne faut pas sous-estimer les conséquences.

réseaux canalisateurs
Copyright : Canalisateurs de France
FICHE PRATIQUE 19/01/2018

Eau potable : remplacer et rénover les réseaux

Le remplacement et la rénovation des réseaux d’eau potable sont au cœur de la gestion patrimoniale. C’est une condition nécessaire pour maintenir la performance et la qualité du service public. L’objet de cette fiche est d’en rappeler les enjeux et de présenter les outils nécessaires à la décision : les diagnostics structurels ...

1.2.2 Au bord du Clain depuis le pont Joubert
Copyright : Daniel Proux, ville de Poitiers
Espaces verts 17/01/2018

A Poitiers, une « charte de l’arbre » garantit le bien-être des végétaux

En 2016, la commande du maire de Poitiers était claire : réaliser une solide base technique dans laquelle retrouver l’ensemble du patrimoine végétal de la ville, puis la rendre accessible au public. C’est dans cet esprit qu’est née, il y a quelques mois, la "charte de l’arbre" de la ville.

Aix-en-Provence
Copyright : Giancarlo Liguori/Adobestock.com
Développement durable 17/01/2018

A Aix, Thecamp, le camp de base tout-en-un où germe le futur

Un campus inédit inauguré il y a peu rassemble aussi bien ingénieurs qu’artistes pour imaginer des projets orientés vers un avenir durable, humain et numérique.

fleche_soutenue_une
Copyright : AKS - Fotolia.com
FICHE PRATIQUE 16/01/2018

Loi Notre : comment assurer le transfert des compétences eau et assainissement

Le transfert obligatoire des compétences eau et assainissement va créer des situations disparates en intégrant des modes de gestion différents sur un même territoire. L’objet de cette fiche est de rappeler le rôle de l’autorité organisatrice en ce domaine, les principaux types de modes de gestion pour ces services et les conséquences ...

besançon
Copyright : Grand Besançon
Eau 15/01/2018

La ville « perméable » a fait ses preuves

Le XXe siècle a vu le développement de la bétonisation des sols, avec son corollaire : l’évacuation au plus vite des eaux pluviales, via les canalisations. Mais cette gestion du « tout tuyau » provoque de fortes perturbations du cycle de l’eau. Depuis plus de vingt ans, d’autres solutions sont mises en œuvre pour rétablir les ...

Cet article fait partie du dossier :

Quelle gestion des eaux pluviales ?
plastique
Copyright : EKM-Mittelsachsen
Revue de presse 15/01/2018

Plastiques – Routes de France – labels – CEE… l’actu de la semaine

Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 9 au 15 janvier 2017 sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et techniciens des collectivités territoriales.

OLYMPUS DIGITAL CAMERA
Copyright : S.Villeger pour SUEZ
Environnement 11/01/2018

Eau et assainissement : la question du transfert de compétences à nouveau posée

Après l’échec de la proposition de loi Retailleau sur le transfert optionnel de la compétence eau et assainissement des communes vers les EPCI, rebelote avec une nouvelle proposition de loi quasi identique. Portée par un député de majorité, ce texte a cette fois-ci plus de chances d’aboutir.

Digue
Copyright : Fotolia / cc by Aleksander
Fiscalité locale 11/01/2018

Taxe Gemapi : le délai de délibération prorogé au 15 février 2018

Grâce à une disposition introduite dans la loi de finances rectificative pour 2017, les EPCI compétents en matière de Gemapi ont jusqu'au 15 février 2018 pour voter les délibérations relatives à l'institution et au montant de la taxe du même nom. Un assouplissement bienvenu.

Cet article fait partie du dossier :

Gemapi : comment financer cette compétence ?
IMG_3422
Copyright : AFES
Travailler avec l'Afes 10/01/2018

« Le sol est une interface majeure, il faut en prendre soin »

Initialement société savante, l’Association française de l’étude des sols s’est peu à peu ouverte à d’autres publics que les chercheurs issus de l’INRA, du CNRS, du Cirad ou les conservateurs d’espaces naturels. Ingénieurs et techniciens du public et du privé et élus se préoccupent eux aussi – mais peut-être encore ...

shadow
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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