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Environnement - Page 308

SPANC-Entretien-SSE 2
Copyright : syndicat d’eau et d’assainissement du Sud-Est des Ardennes
Eaux usées 11/10/2018

Coup d’arrêt aux subventions à l’assainissement non collectif

Nouveau coup de tonnerre dans le petit monde de l’assainissement non collectif ! Alors que les Assises de l’ANC se déroulent ces mercredi et jeudi à Dunkerque, toutes les agences de l’eau ont voté (ou s'apprêtent à le faire) la disparition totale des aides à l’ANC, dans leurs XIe programmes d’intervention (2019-2024).

AdobeStock_194731587_Monthira
Copyright : Monthira / Adobe Stock
fiscalité locale 11/10/2018

Refondre l’imposition pour la rendre plus favorable à l’environnement

Le contexte politique est très défavorable. Mais réformer la fiscalité nationale et locale est nécessaire pour sortir de l’impasse.

Cet article fait partie du dossier :

Alerte rouge sur la fiscalité verte
20180806_104758
Copyright : AtmoSud
Qualité de l'air 11/10/2018

Pollution de l’air : la surveillance des polluants émergents en question

En France, la surveillance réglementaire de l’air ambiant vise douze polluants atmosphériques sur lesquels des valeurs limites ont été fixées au niveau européen. Mais des polluants émergents sont également suivis. Il s’agit alors d’en améliorer la connaissance pour anticiper un éventuel renforcement réglementaire.

Déchets
Copyright : photka / Adobe Stock
Développement durable 11/10/2018

La croisade tous azimuts des territoires contre le plastique

L’urgence à agir pour le climat et la biodiversité conduit à s’interroger sur la production et la valorisation de déchets plastiques. Objectif : 100 % de recyclage en 2025. Les collectivités ont un rôle à jouer pour que les ménages trient plus. Des alternatives à la poubelle jaune peuvent être trouvées dans les territoires les moins ...

Gemapi
Copyright : D.R.
Finances locales 10/10/2018

Sale temps pour les redevances sur l’eau et la taxe « Gemapi »

Les instruments fiscaux qui financent les politiques locales sur le petit cycle de l’eau (les réseaux et les usines d'eau et d'assainissement) et le grand cycle de l'eau (son cycle naturel, incluant donc les fleuves, rivières, etc.) sont soumis à rude épreuve. Troisième volet de notre dossier sur la fiscalité verte.

Cet article fait partie du dossier :

Alerte rouge sur la fiscalité verte
IngenierieTerritoriale_LOGO
Copyright : D.R.
Evenement 10/10/2018

Trophées de l’ingénierie territoriale : il est encore temps de poser sa candidature

Les services techniques des collectivités territoriales sont un rouage primordial de l’ingénierie publique et développent une expertise sans cesse renouvelée. Techni.Cités et La Gazette des communes proposent en 2018 la deuxième édition des Trophées de l’ingénierie territoriale. Un événement qui mettra en lumière les innovations ...

AdobeStock_66289653_ Guido Grochowski
Copyright : Guido Grochowski / Adobe Stock
finances locales 09/10/2018

Déchets : des leviers fiscaux mal adaptés

Deux dispositifs concernent la fiscalité applicable à la gestion des déchets : la taxe générale sur les activités polluantes et la taxe ou redevance d’enlèvement des ordures ménagères, que les pouvoirs publics veulent rendre incitatives. Deuxième volet de notre dossier sur la fiscalité verte.

Cet article fait partie du dossier :

Alerte rouge sur la fiscalité verte
OLYMPUS DIGITAL CAMERA
Copyright : LC
Eau 09/10/2018

Usages et préservation de la ressource, l’inévitable consensus

Face au constat alarmant de l’altération de la ressource en eau, une prise en compte globale est nécessaire. Affecté par un ensemble de perturbations humaines, l’or bleu est aussi la base de nombreuses activités socio-économiques.

AdobeStock_122046958_jk1991
Copyright : jk1991 / Adobe Stock
1 finances locales 08/10/2018

Fiscalité écologique : pourquoi tant de retard ?

La fiscalité dite "écologique" porte assez mal son nom en France. Sa dimension incitative étant restée limitée, il s'agit surtout d'une fiscalité de rendement, dont les ressources font l'objet d'une bataille entre Etat et collectivités. Explications dans ce premier volet de notre dossier sur la fiscalité verte.

Cet article fait partie du dossier :

Alerte rouge sur la fiscalité verte
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Environnement 05/10/2018

Loi Elan : une prise de risque pour le littoral

Certains crient au scandale, d’autres au contraire se réjouissent de ses nouvelles possibilités. Mais que prévoit exactement la loi Elan en ce qui concerne l’aménagement du littoral ? Entre craintes légitimes et fausse peur, une réalité entre deux eaux.

Cet article fait partie du dossier :

La Loi Elan décryptée
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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