Toute l'actu technique
Toute l’actu : faites le tour de l’actualité de la filière technique territoriale et de l’ingénierie publique avec le Club Techni.Cités.
Assainissement
Réseaux d’assainissement : un guide pour tout savoir sur la gestion patrimoniale
L'Astee vient de publier un guide complet sur la gestion patrimoniale des réseaux d'assainissement. Elaboré en partenariat avec l'Onema et avec la collaboration de 40 contributeurs, il présente une méthode pour structurer une telle démarche, définir la priorité des travaux à réaliser en optimisant les coûts d'acquisition des données, de ...
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Transport
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Transports scolaires : les mille et une inconnues du transfert aux régions
Alors que la loi « NOTRe » prévoit le transfert de la compétence « transports scolaires » des départements vers les régions en septembre 2017, les collectivités concernées tentent de s’organiser. Mais la tâche est loin d’être simple.
Milieux naturels
Zones humides : une méthode d’évaluation nationale attendue pour le printemps
La première méthode nationale d'évaluation des fonctions des zones humides sera publiée en avril prochain. Rapide, elle a l’avantage de pouvoir être mise en œuvre directement par les services techniques des collectivités en charge des dossiers loi sur l'eau.
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 11 mars 2016
Notre sélection des textes officiels et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 7 et le 11 mars 2016.
Transports
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Sécurité dans les transports : ce que dit la loi Savary
Le Parlement a définitivement adopté le 9 mars 2016 la proposition de loi Savary portant sur la sécurité et la lutte contre la fraude dans les transports publics. Retour sur les principales dispositions du texte.
Environnement
Exclusif : l’impossible éradication des marées vertes
Comment mettre un terme aux échouages d’algues vertes en Bretagne ? Selon une étude confidentielle de l’Institut national de recherche agronomique, seul l’arrêt de l’agriculture dans les bassins versants le permettrait. Et le plan gouvernemental « Algues vertes » ne tiendrait pas les objectifs.
Restauration collective
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Le Sénat bloque sur les 20 % d’alimentation bio
Une majorité de sénateurs a jugé intenable le seuil de 20 % de produits issus de l’agriculture biologique, à atteindre après 2020 par la restauration collective publique, lors de l’examen, le 9 mars 2016, de la proposition de loi sur l’ancrage territorial de l’alimentation.
Forêts
Contrat d’objectifs de l’ONF : une signature sous tension
Le 7 mars, le contrat relatif à la gestion des forêts publiques a été signé par l’Etat, l’ONF et la Fédération nationale des communes forestières. Valable pour la période 2016-2020, ce contrat d’objectifs et de performance (COP) est le fruit d’âpres négociations.
Logement social
La Caisse des Dépôts dévoile les lauréats de son appel à projets
Le 8 mars dernier, la Caisse des Dépôts a dévoilé les grands gagnants de son appel à projets « pour une architecture de la transformation dans le logement social intermédiaire ». Au nombre de cinq, les lauréats vont désormais être incubés pendant huit mois. A l’issue de cette période, des solutions pour faciliter la réplicabilité ...
Transport
La politique ferroviaire « a besoin d’un conducteur »
Villes de France organisait une conférence de presse ce 8 mars 2016. L'objectif : annoncer sa mobilisation contre les suppressions de dessertes ferroviaires, toujours plus fréquentes, selon elle, dans les villes moyennes.
Bâtiment
La RT 2020 prendra-t-elle en compte le confort des habitants ?
Les bâtiments basse consommation construits en respectant la réglementation thermique de (RT2012) font l’objet de critiques sur leur confort. La RT 2020, qui est prévue pour la remplacer, devrait mettre davantage l’habitant au cœur de l’évaluation des bâtiments à énergie positive. D’autant que les usages de l’occupant sont la ...
Alimentation locale
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Le Sénat va-t-il gâcher le banquet ?
Adoptée à l’unanimité en première lecture le 14 janvier 2016, la proposition de loi sur l’ancrage territorial de l’alimentation doit être examinée le 9 mars au Sénat. Après que la commission des affaires économiques l’a vidée de sa chair.
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Indice DESI
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Numérique : la France « en retard »
Un classement européen range les performances numériques de notre pays sous la moyenne de l’UE. La France y occupe une médiocre 16ème place sur 28. Antoine Darodes, le directeur de l’Agence du Numérique, réagit au classement pour La Gazette.
Numérique
Gouvernance de la donnée : “Il n’y aura pas de modèle ouvert ou fermé mais des modèles mixtes”
La Gazette poursuit sa série d'entretiens avec des administrateurs généraux des données (AGD), une nouvelle fonction issue des pays anglo-saxons, où elle est apparue sous le nom de chief data officer (CDO). Jean-Philippe Clément, nommé à la Ville de Paris cet hiver, revient sur la façon dont il envisage son travail dans la capitale.
Risques naturels
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Seine : « En cas de crue centennale, les ouvrages de protection auront un effet limité »
Un jour, la Seine débordera, comme elle l’a fait en 1910, dernière crue centennale en date. Pour tester la coordination des acteurs de la gestion de crise, la préfecture de police (zone de défense) organise, du 7 au 18 mars 2016, une simulation d’un tel événement. L’Institut d’aménagement et d’urbanisme d’Ile-de-France vient en ...
Fonction publique
Deux cadres d’emplois pour les ingénieurs, enfin !
Plusieurs décrets visant à réformer le statut des ingénieurs territoriaux ont été publiés au Journal officiel le 27 février 2016. Retour sur les principales dispositions de ces textes.
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 4 mars 2016
Notre sélection des textes officiels et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 29 février et le 4 mars 2016.
Eau
Eau et bio : une dynamique territoriale bien enclenchée
Le réseau Eau et Bio réunit des collectivités engagées dans le développement de l'agriculture biologique pour la protection des ressources en eau. Démarré avec 12 sites pilotes en 2010, le réseau a doublé leur nombre en 2015 et ne compte pas s’arrêter là. Le nouvel appel à candidatures en cours a déjà reçu une quinzaine de ...
Déchets
Combustibles solides de récupération : la filière dans les starting-blocks
Les pièces du puzzle sont en train de se mettre en place pour permettre une structuration de la filière des combustibles solides de récupération (CSR). Objectif à l'horizon 2025 : produire de l’énergie à partir de 2,5 millions de tonnes de CSR, issus de déchets non recyclables.
Energie
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Le Sénat veut-il asphyxier l’éolien ?
En donnant aux architectes des bâtiments de France la possibilité de s’opposer à la construction de la plupart des parcs éoliens, le projet de loi sur la liberté de création, l’architecture et le patrimoine voté au Sénat le 1er mars 2016 inquiète.
