Club Techni.Cités
Biodiversité
Pesticides : le Sénat examine une résolution défendant l’interdiction des néonicotinoïdes
Les sénateurs doivent examiner, le 4 février en soirée, la proposition de moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes, portée par le sénateur écologiste Joël Labbé. Si le texte était adopté, il faudrait encore que le gouvernement le relaie auprès de Bruxelles. Par ailleurs, le ministère de l'Agriculture a ...
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CLIMAT
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Assises de l’énergie : les collectivités lancent « l’appel de Bordeaux » pour le climat
Lors des Assises de l'énergie, les représentants de plusieurs grandes villes et associations de collectivités ont lancé "l'appel de Bordeaux" pour affirmer leur volonté de s'engager dans la lutte contre le changement climatique et pour que soit pris en compte l'importance de leur rôle lors de la conférence internationale de Paris sur le ...
Santé-Télécommunications
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Ondes électromagnétiques : les maires placés au cœur de la concertation
La proposition de loi sur les ondes électromagnétiques a été adoptée le 29 janvier 2015 en deuxième lecture à l’Assemblée nationale. Un texte fortement amoindri lors de son passage au Sénat mais qui obligera néanmoins les opérateurs à une concertation avec les élus lors de l’implantation de toute nouvelle antenne relais ...
DEBAT
Faut-il généraliser la collecte séparative des biodéchets ?
Deux territoires performants – dépassant les objectifs de valorisation fixés pour 2015 par la loi « Grenelle I » d’août 2009 – divergent sur l’intérêt du tri par l’habitant des déchets de cuisine, que le projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte prévoit de généraliser d’ici 2025.Bon sens terrien ...
Urbanisme et logement
Foncier public : « le temps de l’adaptation est révolu »
Thierry Repentin, le président de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (CNAUF), revient pour la Gazette, sur les raisons de la difficile mise en route des cessions de terrains publics. Il enjoint les élus locaux à se saisir des opportunités favorables à leur territoire.
Décentralisation
Gemapi : deux ans de plus pour se préparer, les élus satisfaits
L’échéance de la compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) a été reportée de deux ans lors de la discussion en première lecture au Sénat du projet de loi de nouvelle organisation territoriale de la République (Notre). Si le Parlement suit le Sénat, la date de prise de compétence par les ...
Retour sur expérience
Concevoir une déchetterie qui parie sur la sécurité
Le Sivom de la Rive Droite (Gironde) a confié à Veolia le soin de concevoir et d’exploiter la déchetterie de Floirac. Principal enjeu : la sécurité des usagers, de l’installation, mais aussi des matières collectées. Premier bilan après une année de fonctionnement.
ANALYSE JURIDIQUE
L’agent « lanceur d’alerte » est-il vraiment mieux protégé par la loi ?
L’alerte éthique a fait l'objet de cinq lois depuis 2007. 2013 a été une étape historique en France, par la mise en place d’un statut spécifique pour les lanceurs d’alerte qui instaure une protection pour tout citoyen, dont les fonctionnaires, désireux de révéler « divers actes illicites, y compris toutes les violations graves des ...
Urbanisme
Affichage publicitaire : Villeurbanne, pionnière de l’antipub
Alors que la ville de Grenoble a annoncé récemment vouloir mettre un coup d'arrêt à l'affichage publicitaire, celle de Villeurbanne avait pris une telle décision dès 2001. L'occasion pour le Club technique de revenir sur cette expérience et d'en tirer les enseignements.
FICHE PRATIQUE
Les apports de la loi Alur aux droits de préemption
Si le volet « urbanisme » de la loi du 24 mars 2014 pour un accès au logement et à un urbanisme rénové (Alur) concerne essentiellement les documents d'urbanisme, il comporte également un certain nombre de dispositions qui modifient de manière significative les droits de préemption. Ces évolutions doivent permettre aux collectivités ...
Décentralisation
Ingénierie territoriale : un besoin de clarifier les compétences
Dans un rapport publié fin janvier 2015, intitulé "Territoires ingénieux", les élèves de la promotion 2013-2014 de l'Inet, appuyés par l'ADF et l'ADCF, se sont intéressés aux recompositions de l'ingénierie territoriale, et formulent des propositions pour une évolution de celle-ci.
ÉNERGIE
La filière « Réseaux de chaleur » organise son développement
L'association Amorce a organisé sa 10e rencontre nationale des réseaux de chaleur le 3 décembre 2014. Étaient réunis tous les acteurs d’un secteur au cœur des enjeux de la transition énergétique.
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NTIC - Mobilité
Comment les STI révolutionnent la mobilité urbaine
Focus sur les possibilités nouvelles offertes par l’essor rapide de solutions technologiques dans les domaines de l’information, des télécommunications et de la géolocalisation. Les exploitants des réseaux disposent d’instruments de plus en plus perfectionnés pour les aider dans une régulation fine et optimisée des flux de trafics.
POLLUTION
Travailler avec les associations de surveillance de la qualité de l’air
Les associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (AASQA) sont chargées de surveiller la qualité de l’air intérieur et extérieur. Elles conseillent les collectivités et sont expertes auprès des autorités. Un rôle essentiel pour gérer les alertes aux pics de pollution.
Cadre d’emplois – Loi Notre – Grève des éboueurs – Loi littoral – Bepos – Décentralisation du stationnement – Erosion…
La synthèse de l'actualité du 20 au 26 janvier 2015 sur les thématiques qui intéressent l'ingénierie publique : transport, voirie, déchets, statut, énergie, urbanisme, biodiversité, bâtiment...
Qualité de l'air
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Chauffage au bois : pourquoi Ségolène Royal s’est trompée
La ministre de l’Ecologie a fait annuler l’interdiction des feux de cheminée dans l’agglomération parisienne qualifiant cette mesure de "ridicule". Or de nombreuses études montrent que le chauffage au bois est une source majeure de pollution par les particules. Même à Paris.
Décentralisation
Loi NOTRe : les arbitrages du Sénat en sursis ?
Le Sénat vient d'achever l'examen en première lecture du projet de loi de Nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe). Fidèle à ses «orientations», il a remis en cause un certain nombre de dispositions : seuils des futurs SDCI, suppression du transfert des compétence routes et collèges Régions... Mais il a aussi ...
ÉNERGIE - BATIMENT
Isolation thermique : le polyuréthane projeté montre ses atouts
L’utilisation de la mousse de polyuréthane pour isoler thermiquement les bâtiments n’est pas une originalité mais ce qui l’est, c’est de mettre ce produit en œuvre directement sur chantier. Quels en sont les avantages ?
BÂTIMENT
Construction bois : toujours plus haut
Le bois a fait ses preuves dans les immeubles et les équipements collectifs contemporains, même s'il est souvent présenté à tort comme un matériau de construction destiné exclusivement à la maison individuelle.
NTIC - Espaces verts
Surveiller son patrimoine arboré grâce au numérique
La surveillance et l'entretien des 200 000 arbres de la ville de Paris s’effectuent, depuis mars 2014, grâce à une application spécifique utilisable sur une tablette tactile grand public. Ce qui a valu à la collectivité de remporter le prix Territoria d’Or.
