Club Techni.Cités
Smart cities – Métropole du Grand Paris – Sacs plastiques – Habiter Mieux – Zéro Phyto – Trains d’équilibre du territoire…
La synthèse de l'actualité du 29 mars au 4 avril 2016, sur les thématiques qui intéressent l'ingénierie publique : urbanisme, transport, bâtiment, eau…
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Transition énergétique
La méthanisation, un symbole de l’économie circulaire
Fossile et parcourant habituellement des milliers de kilomètres, le gaz peut devenir une ressource locale et renouvelable essentielle. Certes, ce sont souvent les agriculteurs et l'industrie agroalimentaire qui sont en première ligne, mais les collectivités peuvent aussi valoriser leurs propres déchets. A cette fin, la logique territoriale ...
Risque pénal des élus locaux
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Procès Xynthia : le sort des anciens élus bientôt connu
La cour d'appel de Poitiers s'est donné le temps. Elle rendra son verdict lundi 4 avril 2016 concernant le procès en appel des anciens élus de la Faute-sur-Mer, dans l'affaire Xynthia.
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 1 avril 2016
Notre sélection des textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 28 mars et le 1er avril 2016.
LITTORAL
Evolution du trait de côte : la première cartographie nationale est née
Phénomène jusqu’ici peu mis en valeur, l’érosion du littoral a fait l’objet de travaux pilotés notamment par le Cerema dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte. Les premiers résultats viennent d’être publiés.
Smart city
16 démonstrateurs pour dessiner la ville durable du futur
Les lauréats de l'appel à projets "Démonstrateurs industriels pour la ville durable" ont été réunis le 25 mars 2016 au ministère de l'Environnement. L'occasion de présenter des projets innovants portés principalement par des acteurs privés mais qui impliquent aussi des collectivités.
Déchets
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Les sites de compostage de proximité font leurs portes ouvertes
C’est la « petite » solution qui monte : le compostage des restes alimentaires, en pied d’immeuble ou sur un espace vert public, compte de plus en plus d’adeptes… et de collectivités partenaires. La gestion in situ des biodéchets est, de toute façon, un volet obligatoire des politiques de prévention. Du 1er au 10 avril, le ...
VEILLE DOCUMENTAIRE TECHNIQUE
Le territoire et ses réseaux techniques face au risque d’inondation (guide)
Le Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) a publié en mars 2016 le Guide intitulé : "Le territoire et ses réseaux techniques face au risque d’inondation", qui présente des pistes techniques, organisationnelles et stratégiques pour connaître la vulnérabilité des réseaux, la réduire sur le long terme et y faire ...
Transports
Géolocalisation : des atouts économiques, environnementaux et sociaux
Le développement de la géolocalisation des véhicules associé à de nouvelles applications-métiers concourt à l’optimisation de la gestion de la flotte et à l’amélioration du service rendu. Son succès est conditionné par l’adhésion des salariés.
Infographies
Caisse des dépôts : qui y a recours et pour quoi faire ?
Retrouvez en une infographie le bilan de la consommation de l'enveloppe de 20 milliards d'euros mise à disposition des collectivités locales par la Caisse des dépôts en 2013 ainsi que du dispositif de préfinancement gratuit du FCTVA lancé l'an dernier.
Fiscalité locale
Déchets : la guerre des chiffres sur les « trop perçus » de TEOM
Le rapport entre les recettes et les dépenses de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) ne doit pas être disproportionné, comme le confirme la jurisprudence actuelle. Mais encore faut-il qu’associations de contribuables et collectivités locales s’entendent sur les montants. Illustrations à Nantes et Lyon.
NTIC
Internet : des bornes wifi à la conquête des territoires ruraux
Le conseil départemental du Puy-de-Dôme et le groupe La Poste ont lancé Wifi 63, un service public gratuit d’accès à internet pour les territoires ruraux. Une initiative inédite qui permet de mutualiser les coûts d’installation et de fonctionnement.
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Fiche pratique technique
Droit de préemption urbain : les limites de son champ d’application
Le droit de préemption urbain présente pour les autorités compétentes de nombreux avantages, surtout si on le compare à l’expropriation pour cause d’utilité publique. L’objet de cette fiche est de préciser les limites de son champ d’application qui a été élargi, l’autorité compétente instituant et exerçant le droit de ...
Environnement
Quand un jardin solidaire fleurit sur le toit d’un gymnase
La création d’un immeuble de logements sociaux et d’un gymnase au cœur du 20e arrondissement de Paris s’est accompagné de l’installation d’un jardin suspendu partagé et solidaire en terrasse. Un véritable projet urbain durable.
Bâtiment
Concilier air intérieur et performances thermiques
Les objectifs de réduction de la consommation d’énergie ont impliqué une étanchéité plus importante des bâtiments. Mais cette priorité s’est faite parfois au détriment de la qualité de l’air intérieur. L’aération et la ventilation se situent à la croisée de ces deux enjeux majeurs, mais leur rôle capital est pourtant encore ...
Accessibilité
Accessibilité : quand l’Ad’Ap devient un levier pour la gestion patrimoniale
Valence a déposé un agenda d’accessibilité programmée le 26 septembre 2015 pour ses 147 établissements recevant du public et ses 38 installations ouvertes au public. L’occasion pour la ville d’inscrire l’accessibilité dans une démarche de gestion dynamique du patrimoine bâti communal.
Corruption
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Cadeaux d’entreprise : les pièges à éviter
Les relations contractuelles entre la collectivité (donneur d’ordre) et un fournisseur (de travaux, fournitures ou services) peuvent parfois placer l’agent public dans des situations délicates : se voir proposer des invitations ou divers cadeaux d’entreprise. Ces propositions ne sont pas sans risques car elles peuvent constituer des ...
Energie
Consommation énergétique : le choix de bureaux moins chauffés, plus économes
Le département des Pyrénées-Atlantiques a choisi en 2014 de rationaliser sa consommation énergétique. Parmi ses mesures : la définition d’une température de consigne de 19 degrés. Une démarche qui a nécessité des mesures fiables et des référents pour accompagner les usagers.
Patrimoine
L’archéologie préventive en pleine mutation
Au carrefour de l’action culturelle et de l’aménagement du territoire, L’archéologie préventive fait partie des missions des collectivités en pleine mutation. Réforme territoriale, évolutions réglementaires, nouvelles pratiques : le métier est loin d’être figé, et les professionnels s’interrogent parfois sur son avenir.
Environnement
Erosion des terres agricoles : prévenir plutôt que guérir
En Rhône-Alpes, la communauté de communes du Pays d’Ozon, en partenariat avec ses agriculteurs, lutte contre le ruissellement et l’érosion des terres agricoles. Mieux que des actions curatives, elle préfère développer des mesures agro-environnementales préventives.
