Club Techni.Cités
Déchets
Christophe Béchu enterre le dossier des déchets toxiques de Stocamine
L’avenir des déchets toxiques de Stocamine est-il enfin scellé ? Christophe Béchu, ministre de la transition écologique a tranché : les déchets toxiques stockés sur le site de Stocamine y resteront enfouis, alors que les élus souhaitaient qu’ils soient remontés. Toutefois il laisse la porte ouverte à un déstockage par des robots ...
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Transition écologique
Les élus de montagne choisissent la pente douce
L’adaptation des stations de ski au dérèglement climatique a donné lieu à un débat enflammé lors de l’assemblée générale de l’Association nationale des maires de stations de montagne (ANMSM), mercredi 20 septembre 2023, à Paris.
Déchets
Déchets d’emballages ménagers : du mieux pour le financement du service public
Le prochain agrément du ou des éco-organismes en charge du recyclage des emballages revoit à la hausse les obligations des producteurs. Un premier pas qui en appelle d’autres car il faudra tenir compte de la décision attendue (cette semaine ?) sur la généralisation d’une consigne pour recyclage.
Aménagement numérique
La guerre des pylônes de téléphonie mobile menace la couverture du territoire
L’arrivée de Valocîme, nouvel acteur sur le marché des towercos, ces opérateurs d’infrastructures de téléphonie mobile, s’accompagne, sur plusieurs sites locaux, d’un risque de coupure.
Billet
Trois clés pour vivifier la décentralisation
Baisse des dotations, par la suppression de la taxe d'habitation, surenchère normative... Que reste-t-il des lois de décentralisation ?
FICHE PRATIQUE Bâtiment - Patrimoine - Énergie
Bâtiments Bepos : attentes des maîtres d’ouvrage et retours d’expérience
En quête d'efficacité énergétique, le secteur du bâtiment a expérimenté des bâtiments à énergie positive dont la production est supérieure à la consommation. Mais derrière cette idée séduisante, quel est l'état des connaissances et retours d'expérience sur les bâtiments déjà réalisés sous cette stratégie ? Faisons un point.
Revue de presse
Ponts – Recharge électrique – Eau – Biodéchets… Toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 16 au 22 septembre sur les thématiques qui concernent les services techniques des collectivités : transports, énergie, déchets...
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 15 au 21 septembre 2023
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 15 et le 21 septembre 2023.
Déchets
Teom : la marge de manœuvre des collectivités confirmée
Le Conseil d'État rappelle que la taxe d'enlèvement des ordures ménagères doit être proportionnée par rapport au coût réel du service. Il continue d'étendre les dépenses qu'elle est susceptible de couvrir.
Carrière et salaires
Salaires : les grilles indiciaires des adjoints techniques territoriaux
Les agents territoriaux adjoints techniques sont rémunérés suivant trois échelles de rémunération, fixées par décret. Ces grilles indiciaires montrent leurs traitements indiciaires à chaque étape de la carrière dans le cadre d'emplois. Ce "salaire de base" représente environ 80% de leur rémunération.
Filière sportive - C
Salaires : les grilles indiciaires des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives (OTAPS)
Quels salaires perçoivent les agents publics opérateurs territoriaux des APS ? Le salaire de base, ou traitement indiciaire, dépend de l'échelon et du grade de l'agent. Il évolue sur trois échelles de rémunération fixées par décret. S'y ajoutent d'autres éléments de rémunération, variables suivant l'employeur et la situation de ...
Risques industriels
Prévention des risques industriels : 20 ans après, un bilan décevant
L'association Amaris a dressé un bilan peu flatteur des plans de prévention des risques technologiques (PPRT), qui se sont mis en place dans la foulée de la catastrophe AZF. Elle appelle l’État à s'impliquer plus fortement, à maintenir ses financements, et elle formule 24 propositions pour mieux protéger les habitants et entreprises des ...
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Mobilité
L’école à la force du mollet
La communauté d'agglomération Seine-Eure a mis en place un service de transport scolaire avec des véhicules à assistance électrique.
Projet de loi de finances 2024
PLF : 7 milliards en plus pour la planification écologique
La Première ministre a présenté le détail des nouveaux moyens que l'Etat va mettre sur la table en 2024 pour accélérer la transition écologique. L'occasion de revenir également sur la feuille de route de la planification écologique et de tenter de fédérer tous les acteurs, dont les collectivités.
Aménagement
« Villages d’Avenir » : une circulaire détaille le programme
Dans une circulaire parue le 19 septembre le gouvernement a levé le voile sur les modalités techniques du programme villages d’Avenir, qui représente l’axe du plan France Ruralités de renfort en ingénierie à destination des communes rurales.
Marchés publics
10 conseils pour intégrer des clauses environnementales
La législation en matière d'intégration de l'environnement dans les marchés publics a beaucoup évolué ces dernières années, avec des mesures déjà effectives ou à venir. Petit tour d'horizon.
Bâtiment
La CRE pointe les « effets limités » des décrets Energie tertiaire et Bacs
La Commission de régulation de l’énergie pointe dans son dernier rapport le besoin de formation dans les métiers du pilotage des bâtiments tertiaires.
Risques sanitaires
Libourne invente la météo du moustique
Depuis mai, la ville de Libourne a lancé un site internet nommé « Météo du moustique » qui informe sur le niveau de présence de cet insecte. L'objectif de ce dispositif inédit est de renforcer la lutte de chacun pour limiter sa propagation.
Bâtiment
« Des lycées aux performances environnementales et énergétiques exceptionnelles »
Deux lycées conçus par CRR Écritures Architecturales, Colette-Le-Bret à Aizenay (Vendée) et Gergovie à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), ont été récompensés par trois prix en 2023 pour leurs caractéristiques bas carbone exceptionnelles, alliant matériaux biosourcés, circuits courts, sobriété architecturale, confort d’usage et souci ...
FICHE PRATIQUE Bâtiment - Patrimoine - Énergie
Mémento de la mise en place d’un chantier de bâtiment
Le monde de la construction bâtimentaire est un monde complexe, composé d'une multitude d'acteurs et de nombreux acronymes. Il nécessite aussi une contraignante organisation. Et pour tout agent arrivant dans un service technique, il est souvent difficile de s'y retrouver et de penser à tout pour son premier chantier. Cette fiche tente de ...
