Club Techni.Cités
Qualité de l'air
ZFE mobilité : les récents assouplissements ne lèvent pas les difficultés
Le décret précisant les modalités de mise en place des ZFEM est paru le 17 septembre dernier : règle générale et délais pour définir les territoires soumis à cette obligation, exceptions et assouplissements de cette règle, difficultés de mise en œuvre ... Décryptage.
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Aménagement
Grand Genève, un territoire au-delà des frontières
Tram transfrontalier, RER, voie verte… les projets d’aménagement de territoire autour de Genève et en France se multiplient, obligeant les deux pays à collaborer. Le Grand Genève, agglomération transfrontalière impliquant huit collectivités, est le moteur de cette évolution.
Ingenierie
Les conseils des sénateurs à l’Agence nationale de la cohésion des territoires
Dans un rapport présenté en juillet dernier, et publié le 21 septembre, les sénateurs Josiane Costes et Charles Guené reviennent sur l'évolution de l'ingénierie dans les territoires, et sur le nouveau rôle de l'Agence nationale de la cohésion des territoires.
Bâtiment
Les architectes d’Ile-de-France appellent à un plan de relance vraiment écologique
L'ordre des architectes d'Ile-de-France, présidé par Christine Leconte, alerte sur les besoins en ingénierie que va nécessiter la mise en œuvre du plan de relance gouvernemental, notamment sur le volet rénovation énergétique.
Bâtiment
Les collectivités en manque de visibilité sur les CEE
Selon une étude qualitative menée par la Compagnie des économies d’énergie, plus de 85% des acteurs interrogés ont des projets d’économies d’énergie, et nombreux manquent de visibilité sur le montant des certificats d’économies d’énergies auxquels ils sont éligibles.
Réseaux
Télécoms : quel avenir pour les réseaux de première génération ?
D’ici cinq ans, des dizaines de réseaux d’initiative publique à haut débit arriveront juridiquement à terme. Faut-il les vendre, en céder une partie, relancer une nouvelle concession ? Les collectivités doivent anticiper, explique la FNCCR dans une étude.
Bâtiment
1
40 propositions pour amplifier la rénovation globale des bâtiments
Comment accélérer le renouveau urbain et la rénovation environnementale des bâtiments ? C'est à cette question que répond le rapport remis à la ministre du logement Emmanuelle Wargon le 21 septembre, par le président du Plan bâtiment durable Philippe Pelletier et Franck Hovorka, président de la Rics. Décryptage.
Eau - Déchets
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Fusion Veolia-Suez : « on y perdra forcément »
Pour Olivier Paz, maire de Merville-Franceville et président de la CC Normandie Cabourg Pays d'Auge, le projet de fusion entre Veolia et Suez est une mauvaise nouvelle pour les collectivités, car il affaiblirait l'un des deux principaux leaders de ces marchés clés. En découlerait une moins grande concurrence qui se traduirait dans la qualité ...
Mobilité
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Grenoble développe un service et des infrastructures de covoiturage
L’agglomération grenobloise, le Pays voironnais et la communauté de communes du Grésivaudan viennent de lancer un nouveau service de covoiturage sur leur territoire avec la start-up Ecov. Et ils peuvent s’appuyer sur une solution inédite : une voie d’autoroute spécialement réservée.
Energie
« Pas de développement économique sans réflexion sur le bon usage de l’électricité »
Enedis signe la convention nationale « Action cœur de ville » lancée il y a près de trois ans pour redynamiser les villes de taille moyenne. Le concessionnaire, qui assure la gestion du réseau public de distribution d’électricité sur 95 % du territoire, entend apporter ses moyens et son expertise aux projets qui ont une composante ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Cours d’eau et milieux aquatiques : pour une gestion globale et intégrée
La compétence Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) a renforcé la prise en compte d'une gestion globale des cours d'eau par bassin-versant. En effet, si cette compétence a dans un premier temps été focalisée sur l'inondation, il est vite apparu que les deux volets étaient étroitement liés et ...
Environnement
Le rapport Cattelot veut revoir la gouvernance des forêts
Alors que la forêt souffre de trois ans de sécheresse consécutive, la députée LREM du Nord, Anne-Laure Cattelot a remis le 17 septembre son rapport sur la forêt et la filière bois. Il préconise notamment de donner plus de place aux collectivités locales dans la gouvernance, de créer un ministère de la Forêt et une Agence nationale des ...

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Revue de presse
Amish – Pollution – Vélo – Urbanisme… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 12 au 18 septembre sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Habitat
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Habitat indigne : l’ordonnance enfin publiée
Longtemps attendue, l’ordonnance relative à l’harmonisation et à la simplification des polices des immeubles, locaux et installations, entrant principalement dans le cadre de la lutte contre l’habitat indigne, a été publiée ce matin au Journal Officiel. Décryptage des principales mesures adoptées.
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 11 au 17 septembre 2020
Notre sélection de textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 11 et le 17 septembre 2020.
Pollution
Qualité de l’air : des enjeux de communication sur le nouvel indice Atmo
Au 1er janvier 2021, un nouvel indice de la qualité de l’air remplacera l’actuel indice Atmo. Plus représentatif de la pollution de fonds et calculé sur tout le territoire, cet outil de communication grand public aura en revanche un effet pervers. Il augmentera « mécaniquement » le nombre de jours ayant un indice « mauvais » ou pire ...
Risques industriels
Lubrizol : « l’administration a feinté la commission d’enquête pour masquer ses défaillances »
Ancien commissaire enquêteur, Gabriel Ullmann, spécialiste du droit des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), a disséqué tous les rapports parus suite à l’affaire Lubrizol. Son analyse est explosive et révèle de graves défaillances dans les contrôles qu’auraient dû effectuer la Dreal sur le site de ...
Mobilité
1
Ces collectivités qui disent non au retour en force de la voiture
Transports publics boudés, financements incertains… la pandémie menace les politiques de mobilité des collectivités, qui commençaient à porter leurs fruits.
Energies
Construire une transition énergétique territoriale créatrice de richesses pour tous
La transition énergétique comporte de nombreux atouts pour les territoires, notamment la création de valeurs, de nouvelles activités et d'emplois locaux. Mais cela nécessite de changer de modèle de développement local, de mobiliser les habitants, de créer de nouvelles formes de partenariat public-privé. Enfin, s'appuyer sur une ...
Plan de relance
Relance : les intercommunalités se lancent dans la mêlée !
Les intercommunalités et leurs communes membres se réjouissent d'être concernées par le plan de relance gouvernemental malgré des contours flous et proposent aux Préfets les projets en cours qui pourraient bénéficier des financements de l’Etat. Reste à savoir quel sera le ticket d’entrée des collectivités.