Club Techni.Cités

Risques

La végétation ornementale, à ne pas négliger dans la gestion du risque incendie

Les espèces ornementales ayant des capacités différentes à s’enflammer et à brûler, leur rôle dans la propagation du feu doit mieux être pris en compte pour réduire la vulnérabilité du patrimoine foncier des collectivités. Notamment dans les zones à l’interface entre habitations et forêt.

Élections municipales

Comment organiser des inaugurations en période électorale

Les inaugurations ne sont pas interdites en période électorale. Pour éviter que l’organisation d’une inauguration, par un élu sortant, ne soit considérée comme une manœuvre ayant altéré la sincérité du scrutin, des précautions doivent être prises et des principes de prudence adoptés.

Transports

Mobilités : la LOM sur de bons rails

L'examen du projet de loi d'orientation sur les mobilités par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale s'est terminé le 4 septembre. Au regard des modifications apportées et de l'attitude affichée par les députés de la majorité, on peut penser que le contenu de ce texte ne devrait ...

BTP

Nantes Métropole veut tripler le bois dans la construction d’ici 2025

Nantes Métropole souhaite décarboner son urbanisme en sortant du tout béton. Avec l’interprofession Atlanbois, elle lance un AMI et un cahier de prescriptions pour fédérer et accompagner les 24 élus vers cet objectif.

Management

Montreuil titularise ses agents

Depuis 2016, Montreuil renouvelle son plan de titularisation de ses agents contractuels de catégorie C. À la clé, des relations avec le management basées sur la confiance.

Santé

Améliorer la qualité de l’air intérieur

Les propriétaires de certains établissements recevant du public doivent surveiller la qualité de l’air intérieur. Cette obligation doit permettre d’évaluer ou d’engager une démarche d’amélioration de la qualité de l’air respiré dans ces locaux.

Transition écologique

Hervé Maurey : « On repousse toujours la question du financement des réformes »

Hervé Maurey, président de la commission de l’aménagement des territoires et du développement durable du Sénat, nous livre une analyse sans langue de bois sur deux textes importants en cours d'examen parlementaire : le projet de loi d'orientation sur les mobilités, et le projet de loi antigaspillage pour une économie circulaire.

Responsabilités

Harcèlement moral : l’action récursoire est désormais possible

Lorsqu’un agent est victime, dans l’exercice de ses fonctions, de harcèlement moral, il peut demander à être indemnisé par l’administration de la totalité du préjudice subi, alors même que ces agissements ne résulteraient pas d’une faute qui serait imputable à celle-ci.

BTP

2

Pénurie de bitume : les collectivités pointées du doigt

La fermeture des raffineries n’expliquerait pas, à elle seule, les problèmes d’approvisionnements récurrents en bitume. La planification des travaux, concentrée entre juin et octobre du fait de la commande publique, et la frilosité des maîtres d’ouvrage vis-à-vis des matériaux recyclés, sont aussi incriminées.

Gestion des déchets

Déchets : tension sur les installations de traitement

Dans un contexte de fermeture de centres de stockage, les équilibres locaux sont parfois difficiles à trouver entre les gisements et les débouchés de déchets. À l’instar de la région Grand Est ou de la Corse, les territoires doivent régulièrement trouver des solutions d’urgence en cas d’incident sur un site.

Transports

Loi mobilités : une part de la TVA pour financer la mobilité des petites intercos

La ministre de la Transition écologique et solidaire a présenté le volet financier de la loi d'orientation sur les mobilités, qui fera partie du prochain projet de loi de finances. L'une des nouveautés est l'utilisation d'une partie de la TVA pour financer la prise de compétence mobilités dans les intercos qui n'ont pas les moyens de lever ...

Environnement

Un nouveau guide de lecture de la nomenclature des études d’impact

En vue d’expliciter la lecture du tableau annexé à l’article R. 122-2 du code de l'environnement, le CGDD vient de publier un guide actualisé à l’attention des porteurs de projet et des acteurs de l’évaluation environnementale. Privilégier une entrée par projet, un examen au cas par cas, être plus conforme avec le droit ...

Gestion de l'eau

10 conseils pour élaborer un projet de territoire pour la gestion de l’eau

La gestion quantitative de la ressource en eau s’appuie sur la démarche des projets de territoire pour la gestion de l’eau. Une instruction récente aux préfets vise à accélérer leur mise en place. Les collectivités locales se retrouvent en première ligne.

Economie circulaire

Comment la ville de Roubaix s’est engagée dans le « zéro déchet »

Alors que le projet de loi antigaspillage pour une économie circulaire va bientôt arriver au Parlement, le Premier ministre et plusieurs membres du gouvernement sont venus le 29 août dans la ville de Roubaix, qui a été choisie pour l'engagement de sa population, ses écoles et ses entreprises. Explication de la démarche singulière de cette ...