Club Techni.Cités
Numérique
La Vendée mise sur le THD radio
En attendant la fibre en 2025, la Vendée vient de déployer le très haut débit radio sur vingt-trois points situés dans des zones jusqu’ici dépourvues de connexion internet de qualité.
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Eau/Assainissement
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FNCCR : « Nous allons lancer un appel à candidatures pour monter un club sur les économies d’eau »
Lors du dernier comité de pilotage des Assises de l’eau réuni le 24 septembre, le lancement d’un club de bonnes pratiques pour les économies d’eau a été annoncé. Première esquisse de ce que pourrait être ce futur club, avec Régis Taisne, spécialiste de l’eau à la FNCCR.
Pollution
« Il ne faut pas oublier le saturnisme ordinaire »
La ville de Paris a présenté mercredi 18 septembre 2019 un plan de grande ampleur contre la pollution au plomb. Il va bien au-delà des mesures prises pour gérer la pollution due à l’incendie qui a ravagé la charpente de Notre-Dame. Pour Philippe Glorennec, professeur en expologie et évaluation des risques, à l’Ecole des hautes ...
Transports
Avec le MaaS, la mobilité, c’est dans la poche
Le MaaS, Mobility as a Service,va permettre, à travers une application mobile, de mieux se déplacer en empruntant et en payant différents modes de transport. Il facilitera aussi les déplacements des personnes en insertion professionnelle.
Statut
Agents locaux : quelle protection fonctionnelle ?
La collectivité employeur doit protéger ses agents contre les agressions dont ils peuvent être victimes dans l’exercice de leurs fonctions, ainsi que leurs familles. Cette protection est organisée par la collectivité publique qui emploie les agents à la date des faits en cause ou des faits ayant été imputés de façon diffamatoire au ...
Développement durable
Énergie : les Sraddet en quête de cohérence
Appuyé par quatre régions, l’institut Négawatt développe un outil taillé pour mieux évaluer les problématiques énergétiques et climatiques locales des schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires. Tout en facilitant les comparaisons inter-régionales.
Déchets
Projet de loi économie circulaire : ce que le Sénat a changé
Les sénateurs ont terminé vendredi 27 septembre l'examen du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire. Voici les principaux amendements qu'ils ont apportés en séance publique à ce texte.
Énergie
De l’électricité produite dans le réseau d’eau
Utiliser les réseaux d’eau pour produire de l’électricité est une voie explorée dans plusieurs services techniques, notamment à Nice ou Annonay. Des solutions émergent pour généraliser cette solution technique.
Déchets
Dépôts sauvages : enfin une lueur d’espoir pour les élus
Actuellement en discussion, le projet de loi "Poirson" va responsabiliser les producteurs de matériaux de construction en les obligeant à financer la reprise gratuite des déchets professionnels. En attendant, les collectivités continuent à payer le prix des dépôts sauvages.
Revue de presse
Artificialisation des sols – Loi énergie – Budget – Fessenheim… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 21 au 27 septembre sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Mobilité
Transports publics : la gratuité conditionnée à l’offre et à la structuration des réseaux
Selon la mission d’information sur la gratuité des transports publics, la gratuité totale ne semble pertinente que sur des réseaux légers de bus sous-utilisés de petites ou moyennes collectivités à fort versement mobilité (VM). Mais l’équation « perte de recettes/hausse des dépenses en matériel roulant » pourrait se résoudre ...
Environnement
Contamination de l’air par les pesticides : des études locales ont déjà été menées
Une campagne nationale a été menée par l’Anses et l’Ineris pour mesurer la présence de résidus de pesticides dans l'air en se plaçant à une distance d'au moins cent mètres entre les parcelles agricoles et les stations de mesures. Mais pour connaître ses résultats, il faudra attendre le premier semestre 2020. Néanmoins, la présence ...
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Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 20 au 26 septembre 2019
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 20 et le 26 septembre 2019.
Energie
Bâtiment tertiaire : ce que l’on sait du futur arrêté
Après la parution, en juillet dernier, du « décret tertiaire » qui définit les objectifs d'efficacité énergétique dans ces bâtiments, le gouvernement espère publier l'arrêté d'application d'ici la fin de l'année. Le secteur reste sur ses gardes.
Protection des agents
Diffamation et droit de réponse : quelle procédure pour les agents de la fonction publique ?
Pris à partie publiquement par voie de presse, un agent mis en cause peut demander à publier un droit de réponse. Il peut demander la suspension du refus de l’employeur en référé devant le juge administratif à condition que la condition d’urgence soit remplie.
Déchets
Ambiance électrique au Sénat sur le projet de loi économie circulaire
Les débats en séance publique sur le projet de loi économie circulaire ont commencé le 24 septembre. C'est peu dire que les tensions étaient vives entre les sénateurs et la secrétaire d'Etat à la Transition écologique et solidaire, Brune Poirson. La raison : l'opposition farouche des collectivités au retour de la consigne, dont se sont ...
Logement
Aides à la rénovation énergétique : une simplification bien compliquée
Bien que largement critiqué, le projet gouvernemental de réforme du Crédit d’impôt pour la transition énergétique (CITE) est finalisé aujourd'hui. Il entrera progressivement en œuvre à partir de 2020.
Génie écologique
Intégrer les enjeux socio-environnementaux et techniques
Restaurer et gérer de manière durable des écosystèmes, lutter contre les changements climatiques ou les risques naturels : c’est l’objet du génie écologique, une jeune filière qui se développe et se structure.
Bâtiment-énergie
Dix conseils pour lutter contre la précarité énergétique
L’Observatoire national de la précarité énergétique publie un guide pratique "Comment mettre en œuvre des projets de lutte contre la précarité énergétique : bonnes pratiques et étapes clés". Ce document est bâti à partir des retours terrain, des enseignements tirés de douze dispositifs français exemplaires en matière de lutte ...
Décentralisation du stationnement
Stationnement : le GART adhère à la volonté sénatoriale d’améliorer les procédures
Le Groupement des autorités responsables de transport (GART) appuie les recommandations des rapporteurs du Sénat sur la refonte du système administratif, à bout de souffle, des recouvrements d’amendes de circulation et des forfaits de post-paiement de stationnement dont pâtit la réforme, pour optimiser les conditions de sa mise en œuvre.
