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Actualité - Page 2423

La tour Tip à Angers
Copyright : Agence Rolland et associés
Aménagement urbain 19/11/2018

La fabrique de la ville change de dimension

Des collectivités initient des appels à projets d'aménagement d'un genre nouveau qui favorisent l'innovation tout en faisant basculer le risque sur le promoteur. La programmation des projets fait la part belle à des espaces innovants correspondant à de nouveaux modes de vie. L'heure est à la mixité d'usages, à la fois privés et ...

PHOTO - 19792_1208257_k4_k1_2829375.jpg
Copyright : D.R.
Villes du futur, villes durables 18/11/2018

Coup de froid sur la ville

La température urbaine pourrait grimper de 4 à 7°C d'ici à 2100. Pour les refroidir, il faudra mixer réseaux de froid, végétalisation, pièces d'eau et numérique.

Cet article fait partie du dossier :

Ville résiliente
CaptureLecornu
Copyright : Capture d'écran Sénat
Projet de loi de finances pour 2019 16/11/2018

Contrats financiers : les dépenses liées aux MNA seront retraitées

Devant la commission des lois du Sénat, Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales, a assuré que les dépenses liées à la compétence "mineurs non-accompagnés", exercée par les départements, seront retraitées dans les contrats financiers. Le gouvernement, qui ne déplafonnera pas les DMTO, attend par ailleurs des ...

centre-tri-plastique
Copyright : BT2013
1 Déchets 16/11/2018

Extension du tri des plastiques : la vision un peu trop positive de Citeo

Citeo, l’éco-organisme en charge des emballages ménagers et des papiers graphiques, a présenté un point, pas toujours très clair, sur le déploiement du dispositif de tri de tous les emballages plastiques dans les territoires. Décryptage de ce plan et de ses conséquences pour les collectivités territoriales.

phalim-boi-004-211_Web
Copyright : Phovoir
agenda 16/11/2018

Finances locales : l’essentiel de la semaine du 12 au 18 novembre

Chaque semaine, le Club finances vous propose un condensé de l'actualité des derniers jours pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales.

Métiers du sport
Copyright : Domaine public
Sport 16/11/2018

L’Agence du Sport sur les rails au 1er mars 2019

C’est officiel : la ministre des Sports Roxana Maracineanu a annoncé ce vendredi 16 novembre, la création de l’Agence du Sport. Représentants de l’Etat, des collectivités territoriales, du monde sportif et des acteurs marchands sont appelés à siéger au sein de cette nouvelle structure à partir du 1er mars 2019.

Immeubles HLM gris
Copyright : La Gazette
Sécurité 16/11/2018

Police municipale : l’autorisation permanente d’entrer dans les halls d’immeuble retoquée

Une disposition du projet de loi Elan voté par le Parlement prévoyait d’autoriser les forces de l’ordre à pénétrer dans les parties communes des HLM de façon permanente. Le Conseil constitutionnel en a décidé autrement.

statement of account
Copyright : AdobeStock svetlana67
fiscalité locale 16/11/2018

Taxe d’aménagement : la DGFIP réclame des remboursements d’indus à des milliers de collectivités

Le feuilleton de la taxe d’aménagement continue. 9 000 collectivités sont concernées par des remboursements d’indus demandés par la Direction générale des finances publiques. Pour 46 d'entre elles, les montants atteignent plus d’un million d’euros. En parallèle, des difficultés de recouvrement persistent ici et là.

Balance justice
Copyright : D.R.
TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES 16/11/2018

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine (du 12 au 16 novembre)

Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 12 au 16 novembre). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.

Assemblée Nationale
Copyright : Richard Ying et Tangui Morlier via Wikimedia commons 3.0
Agenda parlementaire 16/11/2018

Les rendez-vous de la semaine du 19 novembre

Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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