- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 1998
Éloge de la centralisation en temps de crise
La guerre contre le CoVid-19 disqualifie le millefeuille territorial et nécessite une reprise en main de l’Etat. Telle est l’idée-force d’une note de l’Institut Rousseau qui prône la suppression pure et simple des régions.
Quand les déchets apportent une chaleur précieuse à un papetier et un industriel agroalimentaire
Le syndicat a créé un circuit court où la chaleur issue de la combustion des ordures devient une ressource pour les entreprises locales.
Une préfecture pionnière de la participation publique
Les services de l’Etat ont lancé une consultation publique pour imaginer le visage futur du littoral du golfe du Lion.
Le « silence vaut acceptation » en période d’épidémie de Covid-19
Parmi les 25 ordonnances prises sur le fondement de la loi Covid-19 du 23 mars, l'ordonnance n° 2020-306 a une incidence particulière sur le principe selon lequel le silence de l'administration au bout de deux mois à une demande d'un administré vaut acceptation. Armand Desprairies et le cabinet Goutal la décryptent pour "la Gazette".
« Nous voulons aider et guider les secrétaires de mairies »
Karine Follin a créé en mars 2019 l’Association des secrétaires des mairies rurales de France dont elle est présidente. Objectif : répondre notamment aux besoins de formation et d’informations législatives rapides.
Municipales 2020 : vers de nouvelles élections en octobre
Selon Le Figaro, l’exécutif envisagerait une élection à deux tours à l’automne dans les communes où le scrutin n’a pas permis de désigner de vainqueurs le 15 mars. Une décision qui pourrait provoquer un embouteillage de scrutins.
Covid 19 : une fiche ministérielle récapitule les adaptations du droit funéraire
Alors qu'un décret du 27 mars vient bouleverser le droit funéraire pour faire face à la surmortalité due au coronavirus, la direction générale des collectivités locales (DGCL) publie une fiche synthétique destinée aux préfets pour mettre en oeuvre ces aménagements exceptionnels.
Violences conjugales et confinement : la lettre du gouvernement aux maires
Dans un courrier daté du 31 mars qu’a pu consulter La Gazette, les ministres Marlène Schiappa, Jacqueline Gourault et Sébastien Lecornu rappellent que les remontées de terrain font état d’une recrudescence des violences conjugales et affirment le rôle “essentiel” que peuvent jouer les maires pour détecter et orienter les victimes de ...
Retour sur l’interdiction de tenue des marchés alimentaires et sur ses dérogations
Par un décret du 23 mars, le gouvernement a interdit la tenue des marchés alimentaires. Les maires peuvent toutefois demander des dérogations. Maîtres Juliette Dreyfus-Gelin et Yvon Goutal, du cabinet Goutal et Alibert, reviennent sur les conditions à réunir.
Cet article fait partie du dossier :
Covid-19 : un cadre juridique d'exception pour les collectivités
Un nouveau train d’ordonnances pour les collectivités
Nouvelle salve d'ordonnances pour les collectivités en ce 1er avril. Lors du conseil des ministres, le Gouvernement a présenté deux projets de texte visant à organiser le second tour des municipales et à permettre la continuité des institutions locales. Revue de détails.
