A la une
A la Une - La sélection du Club Techni.Cités : ce qu’il faut savoir sur la filière technique territoriale et l’ingénierie publique.
Mobilité
Le vélo électrique en libre-service a-t-il un avenir en France ?
Si les vélos électriques en libre service se développent dans les villes européennes, en France, seule Vannes (Morbihan) a osé l'expérimenter à grande échelle. Et pour cause, des zones d’ombre restent à éclaircir pour assurer la pérennité d’un système encore coûteux, et fragile.
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Déchets-Energie
Méthanisation : ne pas oublier les digestats
Trouver un débouché pour les résidus solides et liquides issus de la méthanisation de déchets ménagers ou de boues est parfois un vrai casse-tête. Plan d’épandage, homologation, respect de normes… Plusieurs solutions sont à disposition des porteurs de projets.
Eau
La Chambre régionale des comptes pointe les difficultés du retour en régie de l’eau à Paris
Le rapport que vient de publier la Chambre régionale d'Ile-de-France concernant la remunicipalisation du service de l'eau à Paris souligne les difficultés d'un tel exercice. Il explique également que la régie va très certainement devoir augmenter le prix de l'eau pour répondre à l'effet croisé de la baisse de ces recettes et de la hausse ...
Transport
La « mobilité courante » prend son envol national
Le premier colloque national « Pour la mobilité courante » s’est tenu le 16 octobre dernier à Compiègne. L’objectif était de promouvoir la fluidité des chaines de déplacements via une coopération accrue entre les autorités organisatrices, tout en cernant les difficultés à la mise en place du concept à l’échelle de l’Hexagone.
Budget
Ponction financière de l’Etat : les agences de l’eau ne sont plus consentantes
Quand le projet de loi de finances pour 2014 avait instauré un prélèvement « exceptionnel » de 210 millions d’euros sur les budgets des agences de l’eau, ces établissements publics avaient loyalement joué le jeu de la nécessaire contribution au redressement des finances publiques. Dès lors que le gouvernement compte récidiver pour ...
Assainissement
Assainissement non collectif : le Pananc 2 est arrivé
Lors des 11èmes assises nationales de l’assainissement non collectif (ANC) à Alès, les ministères de l’Environnement et de la Santé se sont appuyés sur le bilan du premier plan d’action national (Pananc) pour présenter le suivant, qui couvre la période 2014-2019. L'amélioration de la procédure d'agrément figure notamment parmi les ...
Déchets
Une réforme européenne des filières REP: indispensable mais pas simple !
Pour le compte de la Commission européenne, le cabinet Bio by Deloitte a réalisé une étude sur les filières de responsabilité élargie du producteur (REP). Elle montre la nécessité d'une harmonisation, qui passe par une définition plus précise du dispositif et de ses objectifs, par une transparence financière et un renforcement du ...
Prévention des risques
3
Incendies dans les ERP : un rapport prône une clarification réglementaire
Structurée autour de quatre codes, la prévention du risque incendie dans les établissements recevant du public (ERP) et les immeubles de grande hauteur (IGH) est souvent complexe et mal comprise. Dans un rapport, l’inspection générale de l’administration et l’inspection générale des affaires sociales pointent les incohérences et ...
Ingénierie publique
2
Les agences techniques départementales s’interrogent sur leur avenir
Quel sera l'avenir des agences techniques départementales (ATD) en cas de suppression des conseils généraux ? C'est l'une des questions évoquées par le réseau des ATD les 15 et 16 octobre dernier à Mâcon.
Transport-fiscalité
Régions : le versement transport interstitiel va être supprimé
Le versement transport interstitiel (VTI), créé par la loi de réforme ferroviaire votée le 4 août dernier, est mort avant d'avoir existé. Cela semble un soulagement pour tous : le gouvernement n'en voulait pas, car il ajoutait un prélèvement sur des entreprises de plus de neuf salariés, et, les régions ne savaient trop que faire de ce ...
Finances publiques
Transport : les taxes carbone et gasoil au secours des infrastructures locales
Le secrétaire d'Etat en charge des Transports, Alain Vidalies, a affirmé jeudi 16 octobre 2014 qu'une hausse des taxes "carbone" et "diesel" payées par les transporteurs routiers pourrait permettre de combler le manque à gagner pour l'Agence de financement des infrastructures de transport (Afitf), suite à l'abandon de l'écotaxe. Une solution ...
Planification environnementale
La DDmarche, un Agenda 21 « light » pour les intercos
Alors que la Cour des comptes vient de rendre un jugement assez sévère sur le bilan des Agendas 21 locaux, les premiers retours d'expériences de la DDmarche semblent plutôt positifs. Ce programme, qui impose moins de contraintes méthodologiques, semble être particulièrement adapté aux petites intercommunalités.
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Finances locales
Les AOT vont pâtir du nouveau régime d’exonération de versement transport
Les collectivités souhaitent la modification de l'article 17 de la Loi de finances rectificative 2014, qui revoit les critères d'exonération du versement transport (VT) pour les associations et fondations. Dans un mémorandum de l'Afigese, elles exposent une analyse juridique et les simulations de 25 Autorités organisatrices de transport ...
[Décryptage] Economies d'énergie
CEE : des objectifs en deça des attentes pour la 3e phase
Après le succès des deux premières périodes, les professionnels et les collectivités locales souhaitent un objectif ambitieux pour la nouvelle phase (2015-2017) des certificats d'économie d'énergie (CEE). Après la parution de l'arrêté « demande » qui introduit une simplification du dispositif, ils sont dans l'attente d'un décr ...
Infrastructures de transport
L’écotaxe poids lourds à nouveau suspendue, et bientôt enterrée
La ministre de l’Ecologie, Ségolène Royal, et le secrétaire d’Etat aux Transport, Alain Vidalies, ont annoncé jeudi 9 octobre le report «sine die» du péage de transit poids lourds, renommé «écotaxe» pour l’occasion. Déjà fortement allégé et plusieurs fois repoussé, le dispositif semble voué à l’échec.
[Exclusif] Gestion des déchets
1
Plans « déchets » : la régionalisation ne résoudra rien
Mieux organiser le service public des déchets pour réduire les coûts : tel est l'objet de la mission confiée par le gouvernement au comité interministériel pour la modernisation de l'action publique (Cimap). Ce dernier a produit une note, que le Club technique s'est procurée, concernant le transfert envisagé des plans départementaux de ...
Environnement
2
Ségolène Royal s’explique sur l’abrogation du décret air intérieur dans les crèches
Dans un mail à notre rédaction, Ségolène Royal confirme la suppression des mesures systématiques de qualité de l’air dans les crèches et maternelles, à partir du 1er janvier 2015. Elle explique les raisons qui l’ont poussée à ce choix qui soulage bien des élus, mais pose également des questions de santé publique.
Energie
Plans climat-énergie territoriaux : quel bilan et quel avenir ?
Les 600 représentants des plans climat-énergie territoriaux (PCET) se sont réunis à Strasbourg, les 30 septembre et 1er octobre, pour la troisième édition de leur colloque national. Ils portent un regard positif sur le projet de loi sur la transition énergétique pour une croissance verte. Mais au delà de l'aspect réglementaire, ils ...
Logement
1
La rénovation énergétique de l’habitat en manque d’argent
Alors que le projet de loi sur la transition énergétique a commencé à être débattu à l'Assemblée nationale le 1er octobre, le dispositif de l'Anah « Habiter mieux » est en sur-régime et les enveloppes allouées seraient insuffisantes dans certaines régions. Moment difficile à passer ou tarissement des sources de financement ? Les ...
Développement durable
1
Agenda 21 : les collectivités répondent aux attaques de la Cour des comptes
La Cour des comptes demande une remise à plat des agendas 21. Voire un abandon pur et simple du dispositif. A Besançon, à Orléans, ou bien sûr au Comité 21, on défend le bilan d’un outil toujours pertinent pour structurer une politique de développement durable.
