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Décentralisation

Grandes régions un an après : les échelons infrarégionaux prennent de l’étoffe (2/5)

Publié le 20/06/2017 • Par Frédéric Ville Pablo Aiquel • dans : France

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Stock photos
L’échelon régional est appelé, à la façon d’un chef d’orchestre, à coordonner l’action des nouvelles intercommunalités. Plusieurs régions sont dans une logique constructives pour coconstruire les dispositions prévues par la Loi Notre. Et dépassent même parfois ce cadre comme en Occitanie.

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Départements, métropoles, communautés d’agglomération ou de communes, mais aussi pays, pôles d’équilibre territoriaux et ruraux (PETR), parcs naturels régionaux (PNR) et autres pôles métropolitains : si chaque entité était un instrument de musique, ce serait un orchestre symphonique que les nouvelles régions seraient appelées à tenter de faire jouer.

Travailler de concert

Le risque de cacophonie est donc grand. Les nouvelles régions dialoguent avec les autres échelons, notamment pour coconstruire, dans le cadre de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi « Notre », les schémas régionaux de développement économique d’innovation et d’internationalisation (SRDEII) – adoptés en décembre 2016 – et enfin les schémas régionaux ...

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Acte III de la décentralisation : la réforme pas à pas

Sommaire du dossier

  1. Décentralisation : la liste de courses des élus locaux à Emmanuel Macron
  2. Acte III de la décentralisation : la réforme pas à pas
  3. Grandes régions un an après : une réorganisation des services à la carte (1/5)
  4. Grandes régions un an après : les échelons infrarégionaux prennent de l’étoffe (2/5)
  5. Projet de loi NOTRe : ce qu’il faut retenir du texte du Sénat
  6. Projet de loi NOTRe : ce qu’il faut retenir du texte de l’Assemblée
  7. Réforme territoriale : opération résurrection à l’Assemblée
  8. Fusion des régions : les nouvelles règles relatives aux élections régionales 2015
  9. Grandes régions un an après : l’équilibre budgétaire reste lointain (3/5)
  10. Réforme territoriale : les recettes venues d’ailleurs
  11. Depuis la loi Notre, la compétence tourisme se divise entre coopération et compétition
  12. « Acte III » de la décentralisation : les agents territoriaux n’y voient toujours pas clair
  13. Réforme territoriale : gros plan sur les contre-propositions des départements
  14. André Vallini : « 14 milliards de transferts des départements aux régions »
  15. Nouvelle carte des régions : quelles conséquences financières ?
  16. Réforme territoriale : un projet de loi qui muscle l’interco et « dévitalise » le département – Décryptage
  17. Réforme territoriale : les départements pointent quatre idées reçues
  18. Quand le Conseil constitutionnel écrit sa propre réforme territoriale
  19. Exclusif réforme territoriale : la nouvelle version du projet de loi sur les compétences
  20. Réforme territoriale : les DG des associations d’élus s’engagent
  21. Réforme territoriale : la riposte des départements a commencé
  22. Manuel Valls veut rayer le département de la carte
  23. Face à la réforme territoriale, l’AMF vend ses « communes nouvelles »
  24. Décentralisation : ce qu’il faut savoir en 8 points clés sur le deuxième projet de loi Lebranchu
  25. Décentralisation : vers le retour du conseiller territorial ?
  26. «Supprimer le département est impossible sans révision constitutionnelle»
  27. Fusion des régions : des économies accessoires face à l’ampleur des enjeux
  28. La suppression des départements ne garantit pas des économies
  29. Aboutissement ou fin de la décentralisation ?
  30. André Vallini : un secrétaire d’Etat de combat, pour une nouvelle réforme territoriale
  31. Serge Morvan, homme-orchestre de la réforme territoriale
  32. Les 9 principales dispositions de la loi « métropoles » dans le détail
  33. Décentralisation : la loi « métropoles » validée, le prochain texte précisé
  34. Décentralisation : le Haut conseil des territoires à la trappe, les métropoles consacrées
  35. Décentralisation : « La grande innovation, c’est l’instauration de métropoles » – Jean-Marc Ayrault
  36. « Les tenants du big bang territorial vont être déçus » – Béatrice Giblin, géographe
  37. Énergie et climat : les régions en chefs de file
  38. Le pays trouve un avenir avec les pôles territoriaux d’équilibre
  39. Mutualisation des services : « Il y a un travail pédagogique à mener auprès des agents », selon Anne-Marie Escoffier
  40. Le projet de loi de décentralisation n°2 veut simplifier la gouvernance de l’emploi, de la formation et de l’orientation
  41. Décentralisation : les professionnels de la culture se préparent à travailler selon des repères territoriaux différenciés d’un territoire à l’autre
  42. Décentralisation : pourquoi l’acte III bloque sur l’interco
  43. Action sociale : l’articulation entre départements et communes pose question
  44. “Le chef de file n’a absolument aucun pouvoir de contrainte” – Géraldine Chavrier, professeur de droit public
  45. Mutualisation des services : tout le monde descend !
  46. Le tourisme à nouveau ballotté entre tous les niveaux de collectivités
  47. L’encadrement des collectivités au cœur des dispositions financières
  48. Projets de loi de décentralisation : le département futur « ingénieur en chef »
  49. Gestion des milieux aquatiques : un pilotage en eaux troubles
  50. Démocratie participative dans le projet de loi décentralisation : « la réforme manque d’ambition » – Marion Paoletti, Maître de conférences
  51. Les maisons de services au public : un « objectif de présence territoriale »
  52. 30 ans de décentralisation en 1 infographie
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