Espaces verts et végétalisation
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Economie circulaire et performance énergétique au cœur du nouveau programme Interreg Europe du Nord-Ouest
Les trois grands axes prioritaires du prochain programme européen de coopération régionale transfrontalière (2014-2020) ont été au centre des discussions de la conférence annuelle Interreg IV B Europe du Nord-Ouest (ENO), le 14 novembre 2013 à Roubaix. Cette nouvelle période ouvre la possibilité d’un taux de financement des projets à ...
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Espèces protégées
Ours : la cohabitation est possible, même en Ariège
Le conseil général de l'Ariège a voté à l'unanimité le 4 novembre le retrait complet des ours du département. Une motion qui restera sûrement sans suite. La France est déjà sous le coup d’une mise en demeure européenne pour non respect de la directive Habitats Faune Flore.
Aménagement durable
Des stations de ski vertueuses dans les Alpes
La Compagnie des Alpes et EDF Collectivités viennent de signer un accord afin de contribuer à un aménagement durable et performant sur le plan énergétique, des stations de ski. Un accord qui fait suite à la signature d’un contrat de fourniture en énergie verte par EDF à l’ensemble des domaines skiables de la Compagnie des Alpes (CDA ...
Parlement
Ronan Dantec : « Les élus municipaux savent qu’ils auront un mandat pour passer au zéro phyto »
Au Sénat, la commission du développement durable a adopté le 6 novembre une proposition de loi visant à réduire l’usage non agricole des produits phytosanitaires. Plusieurs amendements ont modifié le texte présenté début octobre par Joël Labbé. Le sénateur EELV Ronan Dantec, rapporteur de la proposition de loi, revient sur les ...
Débat
Quand l’ingénierie privée voit l’ingénierie publique comme une « menace »
Trois organisations professionnelles (Cinov, UNSFA et Untec) dénoncent, dans un communiqué commun, la « concurrence » déloyale que des structures publiques et parapubliques – agences départementales et SPL – exerceraient vis-à-vis des prestataires privés locaux. Un cri d’alarme que l’on peut percevoir comme un mouvement de ...
Administration locale
Mutualiser les services techniques territoriaux : une question d’échelle
L’idée de « mutualiser » s’impose quand il est nécessaire d’élever des outils techniques à une échelle pertinente. Dans la conjoncture actuelle, il s’agira de pallier la disparition des services déconcentrés de l’État et de se mobiliser sur les actions que les collectivités ne peuvent plus exercer de façon esseulée. Mais pas ...
Biodiversité
Algues vertes : les impacts avérés du ramassage sur l’écosystème
Le parc naturel marin d’Iroise a présenté le 5 novembre à son conseil de gestion une note sur les impacts du ramassage des algues vertes. Conclusion : des mortalités non négligeables sur les poissons plats et les tellines.
Biodiversité
Dans l’agglomération de Thau, les sternes recolonisent les îles artificielles, élevées sur d’anciens salins
L’intercommunalité aménage des îlots sur d’anciens salins pour protéger des espèces d’oiseaux menacés. Deux de ces sites ont accueilli 10 % de la population nationale des sternes caugek en 2012, 20 % en 2013.
Eau/Agriculture
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Irrigation : les projets concernés par la levée du moratoire
Suite au rétablissement, décidé par le ministre de l’Ecologie Philippe Martin, des aides financières pour la création de retenues de substitution agricoles, plusieurs projets à l’étude vont se concrétiser en 2014. Bonne nouvelle pour le maïs.
[Billet] Protection de l'environnement
Vers une évolution du principe pollueur-payeur
Déjà plus que rempli, le projet de loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) a encore été lesté au Sénat d’un bon pavé, celui de la responsabilité des sols pollués.Le Sénat a en effet adopté le 26 octobre l’amendement soutenu par le sénateur René Vandierendonck qui introduit un article 84 bis au texte. Comme ...
Textes officiels
Indices-index – Textes de référence
Cet article regroupe l’ensemble des textes de référence concernant les index BT, TP et Espace verts.
Pollution
Directive nitrates : le 5ème programme d’actions est lancé
Deux arrêtés concernant la pollution des eaux par les nitrates ont été signés par les ministres de l’Agriculture et de l’Ecologie le 25 octobre. Objectif : convaincre la Commission européenne de l’efficacité du 5ème programme d’actions nitrates. Pas gagné !
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Infrastructure
La nouvelle Route du littoral brave toutes les réserves
A en croire l’engouement provoqué par l’attribution du marché public pour la réalisation de la nouvelle Route du littoral, à la Réunion, et le soutien total apporté à ce projet par le ministre des Outre-Mer Victorin Lurel, ce nouveau tracé ferait consensus. Mais des voix discordantes se font également entendre et dénoncent un ...
Espaces verts
Dans la baie de Saint-Brieuc, un parc lauréat du Grand Prix national du paysage 2012
Le ministère de l’Ecologie, du développement durable et de l’énergie a décerné le Grand Prix national du paysage 2012 au parc du Grand Pré de Langueux (Côtes d’Armor).
Aménagement du territoire
Urbanisme, énergies… : les territoires de montagne confrontés à de nombreux défis
Le congrès des élus de montagne s'est tenu les 17 et 18 octobre 2013. L'occasion pour Lionel Laslaz, directeur du département de géographie du Laboratoire EDYTEM (Environnements, DYnamiques et TErritoires de la Montagne) à l'université de Savoie, d'exposer pour la Gazette les principaux enjeux actuels auxquels sont confrontés ces ...
Environnement
Eviter, réduire, compenser l’impact sur le milieu naturel : les lignes directrices de la doctrine enfin publiées
Véritable casse-tête pour les aménageurs, la doctrine ERC (Eviter-Réduire-Compenser) permet d’éviter ou limiter l’impact de nouvelles infrastructures sur le milieu naturel. Le MEDDE publie une trentaine de fiches techniques, destinées aux maîtres d’ouvrages, à leurs prestataires et aux services de l’Etat, facilitant l’application ...
Biodiversité
Les récifs « rapportent » plus de 80 millions d’euros par an à la Nouvelle-Calédonie
La biodiversité marine est aussi une source majeure de revenus pour le territoire, assure une étude de l’Initiative française pour les récifs coralliens (Ifrecor).
Funéraire
La difficile application du zéro pesticide dans les cimetières
Lors du colloque annuel du syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (Sifurep) qui s’est déroulé le 9 octobre 2013 à Paris, plusieurs experts et praticiens ont soulevé la complexité sociale et technique du zéro pesticide dans les cimetières.
Biodiversité
Concours « Palme Ifrecor 2013 » : encore 10 jours pour candidater
Les collectivités d’outre-mer ont jusqu’au 18 octobre pour participer au concours de la « Palme Ifrecor », organisé par l’Initiative française pour les récifs coralliens (Ifrecor) en partenariat avec l’Association des maires de France (AMF).
Transition énergétique
Autonomie énergétique et autorité des SCOT mobilisent les PNR
En congrès à Saint-Rémy-lès-Chevreuse, du 2 au 4 octobre, les Parcs naturels régionaux (PNR) de France souhaitent s’engager dans la transition énergétique et écologique. A tel point que la fédération des PNR de France a annoncé l’autonomie énergétique des PNR d’ici 15 ans. Mais Jean-Louis Joseph, président de la fédération, a ...
