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Urbanisme - Page 429

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Copyright : Flickr CC by roshan1286
Numérique 13/10/2016

En Eure-et-Loir, le Lab28 veut optimiser l’utilisation de la fibre optique

L'Eure-et-Loir veut dynamiser le développement des usages numériques. Son plan de déploiement de la fibre optique couvrira 80 % du territoire en 2020. L'objectif est d'aider les élus et les porteurs de projet à faire aboutir leurs dossiers, mais aussi d'impulser une culture digitale en interne, au sein des services. En 2014, la collectivité ...

Cet article fait partie du dossier :

Le très haut-débit prend son temps pour arriver
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Copyright : Marcus Kretschmar - Fotolia
Bâtiment 12/10/2016

Exploitation durable des bâtiments : faire les bons choix

L’exploitation des bâtiments est un maillon indispensable d’une gestion de patrimoine efficace et durable. Les enjeux sont considérables : financiers, environnementaux, sociétaux. Les exigences de performance sont nombreuses (sécurité incendie, sûreté, qualité de l’air, efficacité énergétique…) et appellent à une exploitation ...

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Copyright : Pierre-Alain Dorange
Décryptage 12/10/2016

ICPE : une autorisation environnementale unique pour 2017 

Simplifier les procédures en adoptant une autorisation unique, organiser et raccourcir les délais d'instruction : tels sont les principaux objectifs de cette nouvelle autorisation environnementale. Le projet d'ordonnance et de décret d'application encadrant ce nouveau dispositif font l'objet d'une consultation jusqu'au 30 octobre procha ...

Copyright : Immobilière 3F
Bâtiment 11/10/2016

Le permis de construire numérique, une petite révolution

Le premier permis de construire numérique vient d’être délivré. Cette évolution va modifier les pratiques professionnelles. Gains de temps, traçabilité, qualité sont attendus de cette révolution qui nécessitera une nouvelle organisation.

portail grille urbanisme
Copyright : neunmonatefrei.tumblr
Prévention situationnelle 11/10/2016

« Urbanisme sécuritaire », de quoi parle-t-on ?

Dans une Note rapide de l’Institut d’aménagement et d’urbanisme – Ile-de-France, l’urbaniste Camille Gosselin, dresse les contours de « l’urbanisme sécuritaire » après des attentats qui ont appelé le renforcement de la protection des espaces publics.

En 2015, la CC Maremne-Adour-Côte-Sud a innové en signant une charte de gouvernance pour l'élaboration du PLUI.
Copyright : CC MACS
2 Urbanisme 11/10/2016

Le PLU intercommunal en passe de s’imposer

A partir de mars 2017, et sauf opposition qualifiée, les plans locaux d’urbanisme devront être élaborés à l’échelle intercommunale. Tous les établissements publics de coopération intercommunale sont concernés. Les changements de périmètre issus de la loi « Notre » retardent cependant le processus. Travailler sur la gouvernance et ...

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Copyright : Flickr cc by TaxRebate.org.uk
Logement social 10/10/2016

Les communes déficitaires en logement social plaident pour une réforme de la loi SRU

Réunis samedi 8 octobre à Mimet, une des trois communes des Bouches-du-Rhône ayant perdu son droit de préemption au profit du préfet, les représentants des communes carencées en logements sociaux plaident pour une réforme des règles en vigueur.

Inondation en RMC - Symasol.fr
Copyright : Symasol
1 Inondations 10/10/2016

Gemapi : ces intercos qui prennent les devants

Quelques dizaines d’intercommunalités ont d’ores et déjà pris la compétence Gemapi, qui sera obligatoire au 1er janvier 2018 (loi « Notre »). Particulièrement exposés au risque, les « territoires gemapiens » pionniers s’attellent à la clarification du paysage institutionnel, foisonnant d’acteurs souvent sous-outillés. Un ...

Copyright : Assemblée nationale
Finances locales 10/10/2016

Les élus de la montagne veulent des preuves d’amour

Pour que le projet du gouvernement dit acte II de la loi « montagne » soit adopté à l’unanimité, les parlementaires des zones de montagne réclament des fonds dédiés sur l’eau et le numérique.

Chemin vers Angé
Copyright : Flickr CC by Daniel Jolivet
Voirie 05/10/2016

La gestion et l’entretien des chemins ruraux

Relevant du domaine privé des communes, les chemins ruraux bénéficient d'un statut « hybride » en raison de leur affectation au public. Le maire doit exercer ses pouvoirs de police sur les chemins ruraux. En dehors de taxes spécifiques, le financement de l'entretien peut être assuré par des aides départementales, mais aussi par la ...

Cet article fait partie du dossier :

La voirie
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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