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Urbanisme - Page 334

Fotolia_49954790_M©_Jurgen_Falchle_-_Fotolia_com
Copyright : Jurgen Falchle-Fotolia
Habitat 06/04/2018

Satisfecit pour l’Agence nationale de l’Habitat et son programme Habiter mieux

L'Agence nationale de l'habitat (Anah) organisait le 6 avril à Paris "le moment pro Habiter mieux", une rencontre destinée aux professionnels qui interviennent sur ce programme phare de l'agence lancé en 2010. L'occasion de revenir sur le rapport très positif de la Cour des comptes rendu public le 4 avril dernier.

haut debit dans le gers ARROUEDE BEZUES
Copyright : GERS NUMERIQUE
Numérique 06/04/2018

Dans le Gers, le pari gagné d’un bon débit partout et pour tous

Les opérateurs refusaient de couvrir intégralement le Gers, département hyperrural à l'habitat dispersé et isolé. Seul Orange a proposé de fibrer Auch et son agglomération. Le numérique développe ainsi l'activité des entreprises et le tourisme, modernise l'agriculture et permet les consultations médicales des distances. Cinq ans de ...

Cet article fait partie du dossier :

Le très haut-débit prend son temps pour arriver
accessibilite
Copyright : STIF
Handicap 06/04/2018

Le « plus » d’un transport spécialisé en complément des lignes accessibles

Un transport adapté répond aux demandes des personnes handicapées qui ne peuvent utiliser les lignes régulières.

jacques debouverie
Copyright : F. Calcavechia / La Gazette
[Entretien] Urbanisme 05/04/2018

« Le projet de loi “Elan” manque d’éléments structurants » – Jacques Debouverie, consultant

Face à un code de l’urbanisme devenu indigeste, le consultant Jacques Debouverie prône une action vigoureuse des pouvoirs publics en matière d’action foncière et un véritable transfert de la compétence « habitat » aux intercos. Des sujets à peine effleurés par le projet de loi pour l’évolution du logement, l’aménagement et le ...

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Copyright : fiber14 Fotolia
Logement 04/04/2018

Le projet de loi Elan, qui trop embrasse mal étreint

Le projet de loi sur l'évolution du logement de l'aménagement et du numérique (Elan) aborde un grand nombre de thématiques. Au détriment d'une véritable vision d'ensemble, estiment certains. Jacques Mézard, et Julien Denormandie l'ont présenté le 4 avril en Conseil des ministres.

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Copyright : Fotolia beeboys
Fiscalité de l'urbanisme 04/04/2018

Taxe d’aménagement : quelles sont les marges de manœuvre ?

Le fait générateur de la taxe d'aménagement (TA) est la délivrance de l'autorisation d'urbanisme, et son redevable est le bénéficiaire de l'autorisation. Des taux différents peuvent être sectorisés par application de taux « normaux » (entre 1 % et 5 %) ou de taux « majorés » jusqu'à 20 % lorsque des équipements substantiels le ...

permis-construire
Copyright : AdobeStock
Urbanisme 04/04/2018

Dépôt des permis de construire : une dématérialisation à marche forcée

Le 8 novembre prochain, tout administré pourra faire une demande de permis de construire par internet. C’est, en tout cas, ce que prévoit la loi, mais tant les services instructeurs de l’Etat que ceux des collectivités sont loin d’être prêts pour cette échéance, qui pourrait être reportée.

armoire_OCA
Copyright : Observatoire de la côte d'azur
Numérique 03/04/2018

Maintenance du matériel : les armoires connectées arrivent en ville

La ville d’Angers teste sur le terrain des armoires urbaines connectées équipées de capteurs intégrés, avec comme objectif de simplifier la maintenance.

velo voiture en ville Une
Copyright : J-F Gornet CCO-Flickr
1 Environnement 30/03/2018

« Pour améliorer la qualité de l’air, il faut diminuer le trafic automobile par tous les moyens »

La pollution de l'air en France est dans le viseur de la Commission européenne et du Conseil d’État. Des feuilles de route doivent répertorier les mesures nécessaires pour cesser de dépasser les seuils réglementaires d'émissions polluantes. Elles sont attendues le 31 mars 2018. Le réseau Action Climat France, qui réunit plus de 20 ONG ...

Sébastien Soriano
Copyright : F. calcavechia/La Gazette
Aménagement numérique 30/03/2018

Téléphonie mobile : « C’est l’intelligence des territoires qui va être au pouvoir »

Le gouvernement a renégocié avec les opérateurs mobiles leurs obligations de couverture. Sébastien Soriano, président du gendarme des télécom, s'est beaucoup investi dans cet accord. Il en explique sa philosophie et l'impact attendu sur les territoires. Plus largement, il fait le point sur l'aménagement numérique du pays.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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