Urbanisme
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Littoral|Aménagement numérique|Aménagement urbain|Architecture|Bâtiment et travaux publics|Domaine public|Equipements sportifs|Risques naturels et technologiques|Urbanisme - aménagement|Voirie - réseaux|Accessibilité|Foncier|IngénierieEvénement
La notion de « zéro artificialisation nette » commence à s’imposer
Depuis dix ans et malgré le ralentissement économique, l’artificialisation des sols progresse plus vite que la population. Alors que le gouvernement s’apprête à limiter toute nouvelle imperméabilisation des sols à travers son plan biodiversité, le colloque national « Terres (à)ménager » qui se tiendra le 17 juin à Nantes sera ...
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Gestion de l'eau
Eau, assainissement et cours d’eau : pourquoi simplifier les procédures IOTA
La nomenclature relative aux IOTA portant sur leur impact sur l’eau ou le fonctionnement des écosystèmes aquatiques fait l'objet d'une importante révision. L'objectif « officiel » est la simplification mais ce sont aussi des ajustements techniques. Deux décrets et quatre arrêtés, soumis à la consultation jusqu'au 26 mai prochain ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Le radon : les risques et les moyens de s’en préserver
Certaines roches en décomposition émettent un gaz radioactif, le radon, dont la dangerosité a été réaffirmée. En 2018, les seuils d’alerte ont été revus ainsi que la carte de localisation des gisements. Les collectivités territoriales sont concernées en tant qu’employeur et propriétaire de bâtiments, en particulier pour les ...
Risques
Travaux routiers : les HAP empoisonnent les chantiers
Le dosage des HAP dans les enrobés s’impose aux maîtres d’ouvrage qui prévoient des travaux d’entretien sur leurs chaussées comme le précise un arrêté du 12 décembre 2014. Les collectivités ont aussi des responsabilités comme employeurs lorsque leurs agents interviennent sur la voirie. Car certains HAP sont classés ...
Environnement
Autorisations environnementales : un projet de décret déjà décrié
Un projet de décret relatif à la simplification de la procédure d’autorisation environnementale met les défenseurs de la nature en émoi. Car sous prétexte de simplification, le gouvernement veut permettre aux maîtres d’ouvrages, par ce futur texte, de se dispenser de l’avis Conseil national de protection de la nature.
Eau potable
Fuites des réseaux : des outils pour une stratégie sur mesure
La lutte contre les pertes en eau potable des réseaux est devenue un enjeu national. Il nécessite des réponses locales qui ne doivent pas se limiter au renouvellement des conduites. Des outils opérationnels sont disponibles pour aider les collectivités à bâtir des plans d’action sur mesure.
Eclairage public
Le bleu des éclairages LED est nocif pour la santé, selon l’Anses
Une nouvelle expertise de l’Anses confirme la toxicité de la lumière bleue des LED pour la rétine et les effets perturbateurs sur les rythmes biologiques des hommes, des animaux et de la flore.
Aménagement numérique
En cartes et en graphiques : comment avance la couverture mobile en 4G en France ? (1/2)
100 % du territoire français couvert en 4G, c'est pour bientôt. Mais concrètement, comment cela avance, selon les opérateurs, et selon les départements ? Pour répondre à cette question La Gazette s'est plongée dans les données mises à disposition par l’ARCEP en Open Data, qui permettent de mesurer l’avancement du New Deal Mobile.
Aménagement
Des indicateurs en faveur de la construction durable
Afin d’évaluer certaines politiques territoriales et l’impact des actions envisagées dans le domaine de la construction durable, un référentiel d’indicateurs a été développé et expérimenté en région Auvergne-Rhône-Alpes.
Inondations
Climat : une nouvelle histoire d’eau s’écrit en Camargue
Depuis quelques années, le parc naturel régional de Camargue rend à la mer une partie des marais salants. Face au changement climatique, cette renaturation est une expérimentation inédite.
Risques sanitaires
Impression 3D : dépôt de matières, émission de polluants
Les collectivités territoriales, en innovant, mettent en place des espaces dédiés à la fabrication d’objets en utilisant des imprimantes 3D. Mais elles génèrent des particules ultrafines et des composés organiques volatils qui peuvent exposer les agents et le public à des risques pour leur santé.
Bâtiment
10 conseils pour élaborer un programme de rénovation énergétique
En possédant environ 20 % du parc immobilier national, les collectivités territoriales sont de grandes propriétaires immobilières que l’État souhaite voir s’impliquer fortement dans la lutte contre le réchauffement climatique en rendant les bâtiments publics exemplaires.
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Assainissement
Villas Calypseau, des stations d’épuration performantes et lookées
La nouvelle offre proposée par l’entreprise française Sources associe la conception de stations d’épuration équipées d’un traitement innovant par granulation des boues biologiques Nereda à une recherche esthétique alliant compacité et ergonomie.
Bâtiment
Les outils pour transformer les bureaux en logements
La loi Elan a ajouté un nouveau panel d’outils pour inciter la conversion de bureaux en logements, complétant ainsi des mesures existantes, notamment fiscales. Et d’autres mesures pourraient également contribuer à cet objectif dans la loi JO 2024.
Journée d'étude
Ouvrages d’art routiers : gestion et entretien, comment concilier responsabilités et travaux
Dans un contexte budgétaire contraint, les gestionnaires publics et notamment des collectivités doivent garantir la sûreté de l'exploitation en croissance de leur patrimoine ouvrages d'art vieillissant. Une journée d'étude propose d'aborder tous les enjeux le jeudi 23 mai.
Bâtiment
Construire sans clim’ pour les climats chauds
Comment se passer de la climatisation sous les tropiques ? Un savoir-faire spécifique pour les climats chauds se concrétise aujourd’hui dans des bâtiments bioclimatiques exemplaires. Grâce à un microcosme local propice, La Réunion est devenue leader sur ce sujet.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Propriété et entretien de la voirie locale
Si une voie privée qui appartient à des particuliers doit être entretenue par ses propriétaires privés, la commune peut soit par volonté, soit par obligation, entretenir une voie privée si elle est ouverte à la circulation. La recherche du propriétaire de la voie s’avère donc essentielle et de la réponse découlera l’obligation ou ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Gemapi : comment s’appuyer sur les ouvrages existants ?
Les collectivités compétentes en Gemapi doivent élaborer leur système d’endiguement pour respecter les délais. Une instruction du gouvernement du 6 février 2019 rappelle que cela constitue un enjeu majeur et que les services de l’État doivent en faire une priorité. Les collectivités s’appuient donc sur les ouvrages existants ...
Littoral
La mission d’inspection « érosion » dévoile des propositions très attendues
Le 16 avril, l’inspection interministérielle a présenté les résultats de sa mission sur le financement de la « recomposition spatiale » (on ne parle plus de relocalisation) des territoires littoraux, devant le comité national de suivi du trait de côte. Ses propositions devraient donner lieu à une loi. Enfin !
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Homologation des enceintes sportives : le cadre réglementaire (1)
Depuis le drame de Furiani en 1992 au cours duquel des tribunes s’étaient écroulées en faisant de nombreuses victimes, les enceintes sportives doivent, avant de pouvoir organiser des rencontres, être homologuées et leurs conditions de sécurité validées. L’objet de cette première fiche est de présenter l’ensemble des textes ...
