Urbanisme
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Face au manque de neige, les stations cherchent un plan B
En réaction aux problèmes d’enneigement des stations de ski, Elisabeth Borne, la ministre de la Transition écologique et solidaire, a promis un accompagnement vers un modèle « quatre saisons ». La dépendance des stations à l’or blanc en a déjà fait déraper plus d’une.
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Urbanisme
Qualification d’urbaniste : des critères qui « s’appuient sur les pratiques réelles du terrain »
L’Office professionnel de qualification des urbanistes a pour but d’attribuer la qualification professionnelle d’urbaniste aux professionnels et depuis peu aux structures (cabinets d’études, etc.), offrant ainsi aux maîtres d’ouvrage qui requièrent leur expertise une « garantie forte de qualité » des prestations demandées ...
Aménagement
L’avenir des stations de ski, une question complexe
Aléa météorologique, aléa climatique et aléa moral sont les écueils entre lesquels les territoires de montagne doivent naviguer pour préparer l’avenir de leurs stations de sports d’hiver.
Coopération
Quand un département se saisit des ouvrages d’art pour affiner son dispositif d’ingénierie de solidarité
Tout est fait en interne dans le Gers en matière d’accompagnement des collectivités sur les sujets d’ingénierie.
Urbanisme
La région de Grenoble passe son Scot à la loupe
Le Scot de la Grande région de Grenoble a-t-il été bien mis en œuvre ? Pour le savoir, ses promoteurs ont profité de son bilan réglementaire pour débattre en profondeur des pistes pour son évolution… au-delà des élections de mars 2020.
Energie
Distribution de gaz : Lyon et son agglomération s’entendent avec GRDF
Les travaux entre le gestionnaire de réseau de gaz et les associations d'élus sur la rédaction d'un modèle de contrat de concession n'ont pas encore abouti. Cela n'empêche pas les négociations de se poursuivre au niveau local.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Gemapi (3) : responsabilités, travaux et entretien des ouvrages
Responsabilités Les collectivités compétentes en Gemapi voient leurs responsabilités engagées au regard de l'efficacité des ouvrages et des dommages occasionnés. - Dispositions de la loi Maptam La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 (dite loi Maptam) introduit les ...
Accessibilité
Un nouvel agenda pour les Ad’Ap approuvé
Deux décrets publiés en décembre 2019 modifient la législation sur les agendas d’accessibilité programmée, pour permettre la modification d’un agenda approuvé et mettre en place un bilan.
Municipales 2020
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Entretien de la voirie : pourquoi les électeurs attendent les candidats au tournant
A quinze jours des élections municipales, la voirie s'impose comme un des sujets de proximité majeur de cette campagne. Face à la baisse de l'entretien de certaines routes, les élus locaux rejettent la faute sur la baisse des dotations de l'Etat sur le mandat, et ont chacun leur propre stratégie pour financer ces investissements coûteux.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Ouvrages de protection des inondations : l’étude de dangers
Enjeux L'étude de dangers (EDD) « des digues organisées en systèmes d'endiguement et des autres ouvrages conçus ou aménagés en vue de prévenir les inondations et les submersions » est importante à plus d'un titre. Le décret n° 2015-526 du 12 mai 2015 stipule qu'elle est obligatoire pour tous les ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
La prévention des risques professionnels pour les mécaniciens de véhicules
Mécaniciens : une exposition multirisque professionnelle Comme tous les métiers présents dans la fonction publique territoriale, les risques professionnels des mécaniciens auto doivent faire l'objet d'une évaluation et de la mise en œuvre d'une démarche de prévention. Sont donc présentés ci-après ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Évaluer la vulnérabilité sismique du bâti existant
![AdobeStock_74504775 crédit Matteo Gabrieli-Adobestock[6]](https://www.lagazettedescommunes.com/wp-content/uploads/2017/10/adobestock-74504775-credit-matteo-gabrieli-adobestock6-210x140.jpg)
Cette fiche n'a pas pour objectif de décrire les règles parasismiques applicables aux bâtiments. Elles ont été revues en 2010 et elles ont fait l'objet d'une autre fiche technique « Construire en zone sismique » référencée 01/131. Pour autant, il est utile de rappeler aux collectivités concernées qu'il est souhaitable ...
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Risques
Après les incendies, le casse-tête de la pollution des eaux
Dans une Australie ravagée par des mois de feux de brousse, les pluies récentes ont été accueillies avec soulagement, mais, très vite, l’inquiétude concernant des crues torrentielles et la contamination des eaux douces a pris le pas.
Risques naturels
« Dix ans après Xynthia, nos territoires restent fragiles »
Dans la nuit du 27 au 28 février 2010, la tempête Xynthia ravageait les côtes de Vendée et de Charente-Maritime, entraînant la mort de 47 personnes sur son passage. Dix ans après ce drame qui pointait les lacunes du dispositif national, Stéphanie Bidault, directrice du Centre européen de prévention du risque d’inondation (Cepri) dresse ...
Biodiversité
La planification urbaine pour enrayer l’artificialisation
Ni les documents de planification ni même la loi n’ont réussi à limiter la consommation effrénée du foncier. L’objectif de zéro artificialisation nette prôné par le gouvernement doit s’accompagner de mécanismes vertueux et de nouveaux modèles d’aménagement.Quatrième volet de notre dossier sur la biodiversité.
Eau
Sécheresse : réaménager le dispositif de gestion de crise
Dans un rapport publié le 11 février suite à la sécheresse de 2019, le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) propose d’améliorer le dispositif de gestion de crise en privilégiant notamment une mise en œuvre interdépartementale et en transformant les comités sécheresse en comités de gestion de ...
Risques naturels
Des solutions fondées sur la nature pour lutter contre les inondations
L’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) vient de publier un rapport qui démontre l'efficacité des Solutions fondées sur la Nature (SFN) pour réduire les risques naturels liés à l’eau … Qu’est-ce qu’une SFN ? Comment l'identifier ? Quels sont les différentes SFN pour réduire les risques liés à l'eau ...
Aménagement
Zéro artificialisation nette, un objectif flou
Introduit par le plan national biodiversité, l’objectif de zéro artificialisation nette n’en est qu’à ses prémices. Extrêmement transversale, son application interroge autant sur la mesure de l’artificialisation que sur l’ambition du dispositif.
Bâtiment
Vers des bâtiments responsables et respectueux de la santé
Le groupe "Réflexion et bâtiment responsable 2020-2050" du Plan bâtiment durable a publié une note thématique intitulée "Bâtiment responsable et santé", destinée à rendre prioritaire la santé lors de la conception des bâtiments.
[Entretien] Handicap
« Les collectivités locales ont joué le jeu des agendas d’accessibilité programmée »
Brigitte Thorin, déléguée ministérielle à l’accessibilité, dresse un bilan des agendas d’accessibilité programmée (Adap) qui ont offert une session de rattrapage aux services de transports et aux établissements recevant du public (ERP). Mais tout n’est pas réglé.
