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Transition écologique - Page 921
Air intérieur : une qualité médiocre pour les élèves européens
Les premiers résultats du projet européen Sinphonie qui viennent d'être rendu publics montrent qu’en matière de qualité de l’air intérieur, les écoliers européens sont souvent exposés à des polluants au-delà des valeurs admises. Une situation à risque pour leur santé et pour leur apprentissage.
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La qualité de l’air intérieur sous surveillanceStationnement payant : décentralisation et dépénalisation le forfait de post-stationnement (2)
La précédente fiche a exposé le cadre juridique de la décentralisation et de la dépénalisation du stationnement payant avec notamment l'établissement de la redevance de stationnement et le barème tarifaire de paiement immédiat. Cette fiche expose la procédure administrative du forfait post-stationnement et les voies de recours.
Travailler avec les chambres d’agriculture
Une collectivité ne peut ignorer le secteur agricole pour doper la production locale d’énergie renouvelable ou valoriser ses déchets organiques. De par son expertise et ses relations privilégiées avec le secteur, la chambre d’agriculture est devenue un acteur incontournable pour tisser des liens.
« Sans les collectivités, tout accord climatique serait un vœu pieu »
La ville de Paris appuiera l’élaboration du plan climat de Johannesburg. A moins de huit mois de la conférence mondiale sur le changement climatique, Patrick Klugman, adjoint chargé des relations internationales, met en avant cette « action concrète » d’autorités locales oeuvrant à la réduction de leur empreinte carbone.
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La diplomatie des territoires au service de la COP 21La loi sur les nouveaux indicateurs de richesse définitivement adoptée
Proposée par Eva Sas, députée écologiste, la loi sur la prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse dans la définition et l’évaluation des politiques publiques, a été adoptée, ce jeudi 2 avril, par le Sénat.
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Mettre fin à la « dictature du PIB » par de nouveaux indicateurs de richesse
Le rapport Duport ouvre le chantier de la rénovation des procédures d’aménagement
Le préfet Jean Pierre Duport a remis ce vendredi 3 avril aux ministres Sylvia Pinel et Ségolène Royal un rapport trois en un, intitulé « accélérer les projets de construction, simplifier les procédures environnementales, moderniser la participation du public ». Deux rapports sur la modernisation du droit de l'environnement ont également ...
Le calcul des surfaces de plancher
En 2012, la Shob et la Shon ont disparu au profit de la « surface de plancher ». Comment se calcule-t-elle désormais ? Quelles sont les déductions possibles ? Quelles conséquences de ce nouveau calcul sur le droit des sols ? Quelles sont les interprétations possibles pour ce calcul ?
Le Nord-Pas-de-Calais et la SNCF cheminent de nouveau ensemble
Un an après avoir suspendu le versement de ses acomptes trimestriels pour l’exploitation des TER, le Nord-Pas-de-Calais vient de signer une nouvelle convention de dix ans avec la SNCF qui va accompagner le doublement prévu de la fréquentation. La région et l’entreprise ont chacun fait des concessions.
Aménagement et gestion des eaux : comment font nos voisins européens ?
On en rêvait, l’Office international de l'eau (OIEau) l’a fait ! Une étude européenne comparative des outils de gestion des ressources en eau, prévus dans le cadre de la directive cadre sur l’eau (DCE). Une première du genre.
Comment revitaliser les centres-villes sans déranger les habitants ?
Les plaintes imputables aux activités commerciales, notamment aux établissements ouverts la nuit , explosent. De nouvelles pratiques sociales aggravent les tensions avec les riverains.
