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Transition écologique - Page 889
Menaces terroristes : quel rôle pour les collectivités territoriales ?
Les collectivités territoriales ont un rôle à jouer dans le cadre du plan Vigipirate. Après les attentats sanglants du 13 novembre 2015, La juriste du Club Prévention-Sécurité, Géraldine Bovi-Hosy, fait le point sur le dispositif et les mesures applicables par les collectivités territoriales dans les lieux publics et les transports.
Quels transports collectifs pour le périurbain ?
Comment développer l’offre de transports collectifs dans les territoires périurbains dans un contexte financier contraint ? Quels sont les freins et les opportunités ? Différentes initiatives ont émergé, françaises ou issues de pays frontaliers permettant d’identifier les potentialités.
Crématoriums : comment combiner filtration des polluants et économies d’énergie ?
La Ville de Paris a mis en place un dispositif innovant de filtration des rejets dans l'air, ainsi qu'un système de récupération de chaleur pour le crématorium de Champigny-sur-Marne. Une initiative pionnière dans l'Hexagone.
Bassins d’agrément : l’art et la manière de dimensionner ses projets
En 2002, le parc des Chenevreux de Nanterre a été repensé pour permettre une gestion des eaux pluviales à la parcelle. Treize ans après, un bilan intéressant peut être dressé tant sur l’organisation nécessaire à ce type de projet que sur le fonctionnement des installations.
« Plus vite les collectivités se saisiront de la loi, plus vite nous verrons les outils à améliorer »
À quelques jours de la Cop21, de nombreuses tractations ont déjà eu lieu en coulisses. Et les collectivités n’ont eu de cesse, depuis plusieurs mois, de chercher à se faire entendre. Mais sont-elles vraiment prêtes à endosser le costume auquel on les destine ? Et sont-elles seulement associées aux négociations ? Ronan Dantec ...
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Climat : Pourquoi les experts défendent un rôle accru des collectivités localesLes points clés de la procédure d’expropriation
La loi du 8 mars 1810 a posé des principes qui régissent toujours la procédure d’expropriation en la divisant en deux phases distinctes, l’une administrative, relative aux opérations préparatoires, et l’autre judiciaire, concernant le transfert de propriété et l’indemnisation. Cinq étapes essentielles apparaissent.
Loi « Alur » – La modernisation du droit de préemption
L’un des objectifs de la loi sur l’accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) est de limiter l’insécurité juridique des décisions de préemption des communes, de renforcer les garanties des particuliers et de permettre la mise en œuvre de politiques foncières plus sûres et plus efficaces.
Véloroutes et voies vertes : comment vaincre les difficultés
Pour concevoir et réaliser une voie verte ou une véloroute, il faut surmonter un à un plusieurs obstacles techniques et juridiques.
Expropriation et préemption – L’acquisition de terrains pollués
L’acquisition par les pouvoirs publics de sols pollués est une solution envisageable pour répondre à la pression foncière et stopper l’artificialisation des sols. Cependant, cette opération comporte également des risques. Explications.
L’autoconsommation : l’autre façon de consommer de l’électricité solaire
L'autoconsommation de l'électricité solaire produite sur place, est une solution que certaines collectivités étudient de près, en tant qu'alternative à la vente EDF. Plusieurs régions se sont déjà lancées dans cette voie.
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Autoconsommation : vers un autre modèle énergétique ?
