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Transition écologique - Page 888
A quelles conditions la COP 21 sera-t-elle un succès ?
« Good luck » : Laurent Fabius aime à rappeler les encouragements prodigués par ses collègues, quand la France a été désignée pays-hôte de la 21ème conférence des parties (COP21) à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques, lors de la COP19 de fin 2013, à Varsovie. Le ministre des Affaires étrangères ...
Loi Notre, décret : le point sur les dernières évolutions réglementaires de la Gemapi
Publication de la loi Notre, du décret d'application sur les EPTB et EPAGE : ce mois d'août aura été marqué par de nouvelles mesures législatives et réglementaires pour la compétence Gemapi. Tour d'horizon de ce qui évolue, en partant de l'obligation de prise en charge de la compétence reportée, à la transformation facilitée des ...
Planification urbaine et changement climatique : une articulation à améliorer
Les stratégies locales d’aménagement du territoire inscrites dans les documents d’urbanisme ne peuvent ignorer le changement climatique. Elles doivent en limiter l’évolution mais aussi les effets. Mais cette rupture dans la démarche de planification urbaine n’est pas encore pleinement intégrée.
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Changement climatique : des actions à mener sur tous les fronts
Réglementation des systèmes d’assainissement : que contient l’arrêté tant attendu ?
L'arrêté relatif aux systèmes d'assainissement et installations d'assainissement non collectif (ANC) de plus de 20 EH est paru le 19 août dernier, après de nombreux mois de débats houleux. Abrogeant celui du 22 juin 2007, il définit les termes utilisés, les prescriptions techniques et les modalités de surveillance et de contrôle des ...
Climat : le rôle central des collectivités locales
L’Agenda des solutions est l’un des quatre piliers de la stratégie mondiale de lutte contre le changement climatique et d’adaptation à ses impacts. En complément des objectifs de réduction volontaires des Etats, de la réponse à la question centrale des financements et du très attendu accord interétatique qui doit être signé à ...
Comment évoluent les syndicats mixtes de transport ?
Les autorités organisatrices de transport, formalisées par la loi d’orientation sur les transports intérieurs (LOTI) de 1982, couvrent l’ensemble du territoire national. Jusqu’à la loi « Notre », il existait trois AOT : les régions (transports ferroviaires), les départements (transports non urbains, scolaires et à la demande ...
Pas de vacances pour les professionnels de la construction
Une rentrée riche en nouveautés attend les spécialistes du secteur du logement et de la construction : certaines mesures réclamées depuis des mois par les professionnels de l'immobilier pour favoriser la relance de la construction sont enfin parues cet été, les établissements publics d'aménagement sont en mutation, le logement ...
Acheter responsable, ce n’est pas forcément plus cher
Depuis plusieurs années, de plus en plus de collectivités territoriales intègrent des critères de développement durable dans les marchés qu’elles passent. Le mouvement ne date pas de la crise agricole de l'été 2015 et de la passe d'armes entre élus locaux, gouvernement français et Union européenne. Alors que ces achats responsables ...
Gaspillage alimentaire : « Rien ne se fera si les élus locaux ne s’emparent pas du sujet » – Guillaume Garot
Alors que chaque Français gâche entre 20 et 30 kg de nourriture chaque année, Ségolène Royal a décidé de mettre la lutte contre le gaspillage alimentaire au cœur de son action, en cette rentrée. Guillaume Garot, ancien ministre délégué à l'Agroalimentaire et auteur d’un rapport rendu en avril 2015 sur le sujet, met en avant le rôle ...
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Lutte contre le gaspillage alimentaire : une opération gagnante pour les collectivités
Thalys : pour le GART, « c’est un problème de sécurité publique plus que de transports en commun »
Après la mise en examen et le placement en détention provisoire d’Ayoub El-Khazzani, le Groupement des autorités responsables de transports (GART) revient sur les conséquences de l’attaque terroriste menée contre un train Thalys le 21 août. Chargé des questions de « sécurité, sûreté et de lutte contre la fraude » au sein du ...
