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Transition écologique - Page 818
Transports : vers une offre attractive, innovante et à coût maîtrisé
La Semitan, qui gère les transports publics de l’agglomération nantaise, s’efforce tout en offrant des performances y compris environnementales, de travailler à coût maîtrisé par des innovations technologiques et une efficience renouvelée de ses services.
Sécuriser les cavités souterraines abandonnées d’origine anthropique (guide)
L’INERIS a publié un guide sur la mise en sécurité des cavités souterraines abandonnées d’origine anthropique fin septembre 2016.
Oui, les collectivités ont un rôle à jouer au sein de la filière bois énergie
La filière bois énergie se développe mais la consommation de cette matière énergétique renouvelable est encore bien en dessous des possibilités offertes par la ressource nationale. Les collectivités territoriales peuvent jouer plusieurs rôles majeurs dans ce développement qui entre pleinement dans le projet de transition énergétique ...
Protéger les forêts communales et préserver les réserves naturelles
Plus de la moitié des forêts des collectivités abritent des milieux remarquables et, à ce titre, elles doivent impérativement être protégées. Parallèlement, il existe deux types de réserves naturelles qui visent à « protéger, gérer et faire découvrir des milieux naturels exceptionnels ». La présente fiche examine les ...
Les avancées de la loi Montagne déchiffrées en 6 points
L’acte II de la loi Montagne a été votée sans l’unanimité affichée lors des premières lectures, mais consacre de réels progrès, notamment en ce qui concerne l’adaptation des normes, des dotations d’Etat et la prise en compte des spécificités de montagne dans les politiques publiques : santé, école, tourisme et, n’en déplaise ...
L’Agence française pour la biodiversité est officiellement créée
C'est officiel : le décret qui crée l'Agence française pour la biodiversité a été signé par la ministre de l'Environnement le 23 décembre. Reste à savoir si, trois jours après l'adoption du projet de loi Finances 2017, les moyens seront à la hauteur des ambitions affichées par le gouvernement.
CSR : le petit combustible qui monte
Tri à la source des biodéchets, déclin annoncé de l’enfouissement, besoin d’alternatives aux énergies fossiles… Tous les voyants sont au vert pour le combustible solide de récupération. Un bémol : leur valorisation en énergie est peu soutenue… Surtout dans les collectivités.
Urbanisme : ce qu’implique la nouvelle loi pour la reconquête de la biodiversité
La loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a complété les outils existants pour renforcer ou assouplir les règles d’urbanisme. Sont concernés et développés dans cette fiche les principaux apports de cette loi : la création et la protection des espaces de continuités écologiques, le ...
« Produire du logement abordable, malgré un foncier très cher »
Créé il y a quinze ans, le modèle de l’usufruit locatif social essaime petit à petit. Il consiste à proposer à des particuliers d’investir dans un bien, dont ils sont nus-propriétaires pendant quinze à vingt ans, alors que durant cette période, il est géré par un bailleur social avec un loyer social pour le locataire. Il reste ...
Usage des armes, social, transports : ce que prévoit le projet de loi sur la sécurité publique
Le Conseil des ministres a adopté le 21 décembre un projet de loi relatif à la sécurité publique. Si le texte consacre une large partie aux règles d'emploi des armes pour les policiers nationaux et les gendarmes, certaines mesures intéressent les services départementaux de l'aide sociale à l'enfance, les acteurs de la formation ...
