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Transition écologique - Page 610

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Copyright : credits : blickpixel
Transition énergétique 23/01/2019

Energie : quand les partenariats urbain-rural se font sur de longues distances

Plutôt que de s'orienter vers des communes de leur groupement ou les métropoles les plus proches, certaines collectivités choisissent des partenaires plus éloignés.

besançon
Copyright : Grand Besançon
Gemapi 23/01/2019

Transfert des compétences eau et assainissement : êtes-vous prêts ?

Tous les EPCI à fiscalité propre doivent, en principe, en application de la loi « Notre », être titulaires des compétences « eau » et « assainissement » au 1er janvier 2020. Toutefois, certaines communautés de communes pourront reporter le transfert des compétences « eau » et/ou « assainissement », qui interviendra alors au plus ...

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Copyright : Eric Karleskind CD 88
1 Ressources 23/01/2019

Tensions autour de l’eau à Vittel

Le temps est aux débats… Une grande concertation sur l’eau se déroule actuellement dans les Vosges. C’est la première fois que la commission nationale du débat public (CNDP) est saisie dans le cadre de l’élaboration d’un schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE). Gageons, qu’avec les problèmes liés au dérèglement ...

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Copyright : doomu - Adobe Stock
[Billet juridique] Aménagement 23/01/2019

Brexit : un peu de souplesse, yes we can !

Avec le retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne le 30 mars, il va falloir réaliser des aménagements permettant le rétablissement des contrôles à la frontière. Et là, c’est la course !

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3 Transition écologique 22/01/2019

Taxe carbone : l’Etat prêt à du donnant-donnant avec les collectivités

Le ministre de la Transition écologique et solidaire a ouvert les discussions avec les associations d'élus sur l'affectation d'une part de la taxe carbone aux collectivités. En échange, il leur demanderait de s'engager sur des objectifs contractuels mais surtout, il voudrait qu'elles s'engagent aux cotés de l'Etat pour défendre la ...

Habitat indigne
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1 Logement 22/01/2019

Le Gouvernement réveille le système de lutte contre l’habitat indigne

En déplacement à Pierrefitte-sur-Seine le 21 janvier, Julien Denormandie et Nicole Belloubet, les ministres du logement et de la justice, ont annoncé un renforcement des outils de lutte contre l'habitat indigne, au travers d'une circulaire publiée prochainement.

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Copyright : D.R.
Transition énergétique 22/01/2019

Métropoles, territoires ruraux : et si on se parlait ?

Les territoires des villes et des champs peuvent développer des synergies pour partager leurs ressources et trouver ensemble des solutions à leurs problèmes. D'un côté, les collectivités urbaines semblent posséder plus de marges de manœuvre afin de réduire leur consommation dans le bâtiment ou les transports. De l'autre, le monde rural ...

Cet article fait partie du dossier :

Impulser la transition énergétique
pink wildflowers by river in summer
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FICHE PRATIQUE TECHNIQUE 22/01/2019

Les espaces naturels sensibles

Les espaces naturels sensibles sont destinés à sauvegarder la qualité des sites, des paysages et des milieux naturels. Les objectifs assignés (préservation du patrimoine et de la biodiversité, éducation à l’environnement, etc.), les moyens financiers et juridiques pour les mettre en œuvre (taxe, droit de préemption) sont présentés ...

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Energie 21/01/2019

Evaluer la réglementation thermique 2012 et les expérimentations pour franchir un cap

Une nouvelle réglementation thermique comportant une dimension environnementale était prévue à l'horizon 2018. Non seulement l'échéance n'est pas respectée mais le rapport du CGEDD et du CGE préconise vivement de prendre du temps pour qu'elle soit acceptée et applicable. Les chantiers en cours ou à mettre en oeuvre sont nombreux .. ...

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Copyright : SIAAP
2 Energie 21/01/2019

Méthanisation : plusieurs dossiers coincent encore

Le gouvernement réunissait les acteurs de la méthanisation lundi 14 janvier. Bilan : un nouveau clash entre les collectivités et le monde agricole sur la question des boues d’épuration, de bonnes nouvelles concernant les coûts de raccordement, l’annonce d’appels d’offres pas forcément rassurants et beaucoup de points ...

Cet article fait partie du dossier :

Méthanisation : une filière qui doit mettre les gaz
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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