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Transition écologique - Page 1401
Fiscalité du climat : l’UE plaide pour une « révolution conceptuelle »
Les dirigeants européens en charge du climat ont défini leurs programmes environnementaux sur la fiscalité, l'utilisation efficace des ressources et la concurrence chinoise pour 2011.
Loppsi 2 : l’affaire Frédéric Lievy comme préfiguration de la loi ?
Le 22 février 2011, le tribunal correctionnel de Toulouse décidera du sort du terrain familial d’un voyageur exploitant agricole dans la commune de Frouzins (Haute Garonne). Cette affaire significative mobilise l’attention de nombreux acteurs jusque dans les instances européennes.
Priorité à la jeunesse et à l’environnement dans le Limousin
L’orientation financière de la nouvelle mandature confirme les promesses électorales du président Denanot, sur le plan social, économique et environnemental.
La région refuse à la Sncf l’utilisation de matériel ferroviaire régional pour L’Aubrac (Béziers Clermont-Ferrand)
Le conseil régional Languedoc-Roussillon ne veut pas prêter du matériel roulant - des automoteurs - à la Sncf pour l’exploitation de la ligne Béziers Clermont-Ferrand, classée mi-décembre « d’équilibre du territoire » par l’État et la Sncf. La région laisse jusqu’à la fin février 2011 aux acteurs nationaux pour trouver ...
La concession Ville de Paris/ERDF contestée devant le tribunal administratif
Un Parisien a déposé un recours mettant en cause la prolongation de quinze ans du contrat de concession du réseau d’électricité de la capitale avec la filiale d’EDF.
Chaufferie bois de Besançon : écologique, économique, et renouvelable
Depuis 2002, la ville de Besançon a opté pour la chaufferie bois afin de chauffer 4200 logements et plusieurs écoles.
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Bois-énergie : des projets vertueux sous certaines conditionsAvenir des réseaux de transport : Fédérations et associations
Réseau des Chambres de Commerce et d’Industrie de l’Euro-région Alpes Méditerranée, Armateurs de France, UPF, GETC, Comité pour la Transalpine, l'association Air de nos campagnes, l'association pour la protection de l’environnement au Muy (Var) et Var Environnement ont exprimé leurs préconisations concernant la nouvelle politique ...
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Avenir des réseaux de transport : les principales positions françaisesAvenir des réseaux de transport : Les entreprises
La SNCF, Réseau ferré de France (RFF), Eurotunnel et Alstom sont globalement en phase avec ce qui est les objectifs présentés de la nouvelle politique RTE-T.
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Avenir des réseaux de transport : les principales positions françaisesAvenir des réseaux de transport : Les positions des collectivités françaises
Les autorités françaises ont « accueilli favorablement » le document de travail de la Commission. Cependant, elles soulignent qu’il « y a lieu de s’interroger sur l’évolution de la politique des RTE-T».
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Avenir des réseaux de transport : les principales positions françaisesAvenir des réseaux de transport : Introduction
La croissance du trafic de transports entre les Etats membres devrait doubler d’ici 2020. Les investissements nécessaires pour compléter et moderniser un réseau transeuropéen s’élèvent à 500 milliards d’euros entre 2007 et 2020. Pour développer les infrastructures de transport, la Commission européenne a donc mis en place le ...
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Avenir des réseaux de transport : les principales positions françaises
