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Patrimoine bâti - Page 339
Grâce au nouveau centre de tri, le traitement est amélioré tout en diminuant les coûts
La nouvelle usine du Syndicat mixte du département de l'Oise est une véritable vitrine technologique. Son but : augmenter l’efficacité du tri et baisser les prix de revient.
La police des ports maritimes communaux et intercommunaux de plaisance (1) : le cadre juridique
Cette fiche présente le cadre juridique de la police des ports maritimes communaux et intercommunaux de plaisance. Elle s’intéresse notamment au périmètre du pouvoir de police portuaire avec une mise en perspective.
« Le numérique n’est pas écologique »
Tout comme « le développement durable est un oxymore », faire croire que le numérique est écologique est une aberration, selon Florence Rodhain, directrice de recherche à l'université de Montpellier.
Engagement et proximité : ce qu’il faut retenir du texte de l’Assemblée
Les députés ont rétabli le transfert de l’eau et l’assainissement aux intercommunalités tout en maintenant ouvert le jeu sur les indemnités des maires de petites communes. Le rapporteur du projet de loi Bruno Questel parie sur un accord avec les sénateurs en commission mixte paritaire aux alentours du 10 décembre.
Engagement et proximité : que contient le volet sécurité voté par les députés ?
Les députés ont voté jeudi 21 novembre le projet de loi Engagement et proximité. Avant son passage en commission mixte paritaire début décembre, le Club prévention sécurité fait le point sur ce qu’il contient concernant la sécurité. Au programme : la création d'une commission municipale des débits de boisson, le rejet de la police ...
Le Conseil d’État annule l’arrêté « accessibilité des petits commerces »
L’Association des paralysés de France a demandé au Conseil d’État d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté du 23 juillet 2018 du ministre d’État, ministre de l’Intérieur, du ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire et du ministre de la Cohésion des territoires modifiant l’arrêté du 15 ...
Police municipale : Emmanuel Macron veut aller plus loin dans la coopération
A l'occasion de son discours devant le Congrès des maires, le président de la République, Emmanuel Macron, a défendu le bilan de son gouvernement en matière de sécurité et vanté la coopération entre les forces de l'ordre et les polices municipales, allant même jusqu'à avancer des pistes d'amélioration concernant l'accès aux fichiers ...
Congrès des maires : Emmanuel Macron en manque de souffle
Le président de la République a ouvert le congrès des maires en répondant, dans un discours fleuve, mais pauvre en annonces, aux revendications de l'AMF sur l'autonomie fiscale et la décentralisation. "La décentralisation oui, mais avec les responsabilités", a t-il martelé.
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Congrès des maires 2019 : le retour en grâce des élusOptimiser la surveillance des entrées et sorties des établissements scolaires : l’emploi des « papys et mamies trafic »
Afin d’optimiser la surveillance des entrées et sorties des établissements scolaires communaux et de renforcer l’effectif du service de la police municipale, les maires peuvent solliciter la collaboration d’agents chargés d’assurer la surveillance des entrées et sorties des écoles et des collèges. Ces personnels, appelés ...
Une circulaire en réponse aux violences contre les élus
A la veille du Congrès des maires, le ministère de la Justice publie une circulaire relative au traitement judiciaire des infractions pénales commises à l'encontre des élus locaux.
