- Accueil
- Evénements - Santé-social
Evénements - Santé-social - Page 1544
Rapport annuel 2009 de la Cour des comptes
Un volet du rapport annuel 2009 de la Cour des comptes, rendu public le 4 février 2009, dresse le bilan de son rapport critique de 2005 sur la situation des personnes âgées dépendantes.
Le cinquième risque : un nouvel horizon pour l’aide à l’autonomie
Le cinquième risque pourrait être reconnu comme un nouveau champ de la protection sociale aux côtés des branches maladie, famille, accidents du travail et retraites. L'objectif est d'attribuer aux personnes âgées et handicapées une aide en nature ou en espèces : la compensation ou l'aide - selon la terminologie qui sera retenue - pour ...
SFR condamné à son tour à démonter une antenne-relais
SFR vient d'être condamné par le TGI de Carpentras à démonter une antenne relais à Chateauneuf-du-Pape. Le tribunal a considéré, dans une décision du 16 février 2009, qu'une antenne-relais de 20 mètres de haut installée à 135 mètres d'une habitation constitue un trouble anormal de voisinage avéré et qu'il fallait « faire prévaloir ...
Cinquième risque : l’impossible réforme ?
Lors de ses voeux à la presse le 13 janvier 2009, Valérie Létard a présenté ses grands chantiers de 2009. Premier d'entre eux, le projet de loi sur le 5e risque : «les concertations techniques vont laisser la place au dialogue avec les élus et au passage devant le Parlement», a annoncé la secrétaire d'Etat à la Solidarité.
Sur le site de la Halde – Recommandation
Scolarisation des enfants handicapés : recommandations de la HALDE - Communiqué et accès à la délibération - 23 février 2009.
La Halde rappelle aux collectivités locales leurs obligations légales en matière de scolarisation des enfants handicapés
Quatre ans après la loi du 11 février 2005, la Haute autorité de lutte contre la discrimination et pour l'égalité (Halde) a fait réaliser un sondage afin établir un bilan sur la scolarisation des enfants handicapés en milieu ordinaire. Par une délibération du 16 février 2009, elle a fait des recommandations notamment aux collectivités ...
Champagne-Ardenne. Orange renonce à installer une antenne-relais de téléphonie mobile à Sillery
L'opérateur de téléphonie mobile Orange vient de renoncer à son projet d'implantation d'une antenne relais sur la commune de Sillery (1 600 habitants, dans la Marne). Cette antenne devait être installée sur un terrain privé à côté d'une supérette. L'entreprise justifie ce retrait par une perte de rentabilité consécutive à une baisse ...
Les CCAS souhaitent améliorer le fonctionnement du micro-crédit
L'Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action et sociale (Unccas) a fait, le 24 février 2009, le bilan de trois ans d'expérimentation de micro-crédit conduite depuis 2006 en partenariat avec la Caisse des dépôts. Les quarante-deux centres communaux ou intercommunaux d'action sociale (CCAS et CIAS) y participant proposent ...
Outre-mer. Négociation en Guadeloupe : la région et le département font une offre
La région et le département de Guadeloupe ont offert de contribuer financièrement à l'augmentation des bas salaires, et aider ainsi à sortir de "l'impasse" de la négociation en cours, a-t-on appris le 25 février 2009.Les deux collectivités amèneraient "une contribution financière conjointe de 50 euros par mois sur une durée de 12 mois ...
Accueil de la petite enfance – Etude européenne
La Commission publie une étude : "Réduire les inégalités sociales et culturelles par l'éducation et l'accueil des jeunes enfants en Europe", février 2009.
