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Evénements - Prévention-Sécurité - Page 786
Rennes Métropole : le budget de l’opération Viva-cités fait tousser
La communauté d’agglomération organise, du 29 septembre au 7 octobre 2012, une semaine de rencontres prospectives et de débats citoyens autour du projet communautaire. Le montant de l’opération, qui s’élève à 1,2 million d’euros, alimente la polémique.
Salles de consommation : les villes candidates se préparent à l’expérimentation
Expérimenter des salles de consommation à moindre risque pour les usagers de drogue: le projet est dans les tuyaux du ministère de la Santé. Sur le terrain, les villes candidates et les associations se préparent.
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Les salles de consommation de drogues débarquent en FranceEnfants itinérants, sans papiers et sans logis : les communes doivent les scolariser
Le 12 septembre 2012, George Pau Langevin, ministre délégué à la réussite éducative a publié trois circulaires rappelant que la scolarisation des enfants prime sur toute considération liée au mode de vie des parents, à leur statut administratif ou à la conformité de leur habitat avec les règles d’urbanisme.
Zones prioritaires, rôle du maire, polices municipales : entretien exclusif avec le nouveau patron du syndicat des commissaires
Nouvellement élu à la tête de l’influent syndicat des commissaires de la police nationale, Emmanuel Roux s’exprime, dans un entretien au Club prévention-sécurité, sur les grands dossiers de la rentrée.
Les femmes, principales victimes de mort violente au sein du couple
En France, tous les deux jours et demi, un homicide est commis au sein du couple, causant le décès de 146 personnes en 2011. Les femmes en sont majoritairement les victimes, le plus souvent à la suite d’une séparation ou d’une dispute avec leur partenaire de vie. Tels sont les principaux enseignements d'une étude de la Délégation aux ...
Un agrément préfectoral est-il encore nécessaire pour les agents verbalisateurs d’un service de transport public régulier de voyageurs ?
Non. Suite à l’entrée en vigueur du code des transports, seule l’assermentation (et dans certains cas l’agrément du procureur) est nécessaire.
Recrutement d’assistants de prévention et de sécurité dans les établissements scolaires
Dans le cadre de la mise en oeuvre de l'engagement présidentiel d'augmenter, dès la rentrée 2012, la présence d'adultes dans les établissements les plus sensibles, des assistants chargés de prévention et de sécurité (APS) seront mis en place.La circulaire aborde les questions concernant les objectifs, les missions et les activités du ...
Aéroport de Notre-Dame-des-Landes : la fermeture de la piste à Nantes bat de l’aile
Réaffirmée à plusieurs reprises par les collectivités de Loire-Atlantique, la fermeture de l'aéroport de Nantes Atlantique après l'ouverture de Notre-Dame-des-Landes, annoncée pour 2017, a du plomb dans l'aile : la mesure serait de nature à remettre en cause la pérennité de l'usine Airbus en pleine expansion.
PV falsifiés : jusqu’à 6 mois avec sursis requis contre des agents de Calais
Des peines jusqu'à six mois de prison avec sursis ont été requises mardi 11 septembre 2012 contre deux policiers municipaux et cinq agents de stationnement de Calais devant le tribunal correctionnel de Boulogne-sur-Mer, pour la falsification de procès-verbaux de stationnement.
Activités bruyantes et bruits de voisinage
Les bruits de voisinage obéissent à une réglementation précise. Un certain nombre d’activités bruyantes ne relèvent pas de la catégorie des bruits de voisinage et sont régies par des textes spécifiques.
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Les bruits de voisinage
