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Environnement - Page 732

Services publics 14/08/2009

L’AMF enquête sur les activités d’ingénierie

A l'exception de certaines prestations de solidarité réalisées au bénéfice des communes de moins de 10.000 habitants et des groupements de communes de moins de 15.000 habitants, les activités d'ingénierie de l'Etat dans le champ concurrentiel cesseront définitivement au plus tard fin 2011.Un questionnaire a pour objet de connaître les ...

31/07/2009

Ecoquartier à Auxerre : principes et développement du quartier des Brichères

Serge Renaudie, architecte DPLG (Atelier d'architecture urbaine) a présenté, lors du Club technique du 26 mai 2009 l'ensemble des principes qui ont gouverné la rénovation urbaine du quartier des Brichères à Auxerre. Il détaille les différentes étapes de ce vaste chantier, durant lequel les concepteurs ont cherché à rester proches des ...

31/07/2009

L’essentiel – Comment développer le logement social HQE et les écoquartiers

Avec l'adoption définitive du projet de loi Grenelle 1, les maîtres d'ouvrage vont concentrer leurs efforts dans le domaine de la construction et de l'énergie : les chantiers devraient réduire de 25% la consommation d'énergie fossile de la France d'ici 2020. Ils devraient permettre aussi de maintenir ou de créer plus de 600 000 emplois sur ...

Concessions de plages 27/07/2009

Les vannes de la réglementation s’ouvrent

Les plagistes ne devraient plus être obligés de démonter leurs équipements.

Environnement 17/07/2009

Sur le site du ministère de l’écologie – Dossier sur le Grenelle de la mer

Le ministère de l'écologie publie un dossier complet qui fait suite aux travaux du Grenelle de la mer, juillet 2009.

Environnement 17/07/2009

La Commission européenne ordonne la fermeture des décharges non conformes

La Commission a annoncé la fermeture des décharges implantées dans l'UE qui ne répondent pas aux normes, dans un communiqué de presse du 16 juillet 2009.La période de mise en conformité de 8 ans avec les règles communautaires des décharges implantées dans l'Union européenne qui ne répondent pas aux normes vient de s'achever. Ces ...

Gestion locale 08/07/2009

Eure-et-Loir : la qualité de l’eau bloque des PLU

Faute d'interconnexion des réseaux d'eau potable pour solutionner les problèmes de pollution, certains PLU vont être gelés en Eure-et-Loir.C'est ce qu'a rappelé le 7 juillet la préfecture du département en s'appuyant sur une décision déjà affirmée en janvier : en l'absence d'échéancier précis de travaux d'interconnexion des réseaux ...

06/07/2009

Le maire et la lutte contre le bruit

CARENCE FAUTIVE - En sa qualité d’autorité de police, le maire doit prendre les mesures pour empêcher les bruits excessifs et assurer le respect de la réglementation édictée à cet effet. La carence à faire usage de ses pouvoirs de police et son refus de faire assurer des mesures d’interdiction ou de limitation sont constitutifs de ...

Environnement 03/07/2009

Sur le site du ministère de l’Ecologie – Stratégie nationale de développement durable 2003-2008

Le ministère de l'Ecologie met en ligne le point du Commissariat général du développement durable sur le rapport sur la mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable (SNDD) 2003-2008 - Juin 2009

Environnement 01/07/2009

Languedoc-Roussillon. Un observatoire pour mesurer consommations et émissions de gaz à effets de serre

Le Languedoc-Roussillon dispose désormais d'un observatoire régional de l'énergie, créé officiellement le 30 juin par le conseil régional, l'Etat et l'Ademe,L'outil a pour vocation d'«observer les tendances régionales en matière de consommations d'énergie et d'émissions de gaz à effet de serre, ainsi que les évolutions économiques et ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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