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Environnement - Page 393

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Copyright : Pixabay/ cc by Tookapic
Déchets 27/02/2017

PET opaque : le coup de bluff d’Eco-Emballages

Début février, la ministre de l’Environnement Ségolène Royal demandait un malus pour les emballages ménagers en PET opaque qui perturbent le recyclage des plastiques. En retour, Eco-Emballages lance un simple programme d’actions pour leur trouver de nouveaux débouchés. Fin de l’histoire ?

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Copyright : D.R.
Veille documentaire 24/02/2017

Transfert des compétences Eau et Assainissement : un guide pour les collectivités

L’ASCOMADE, en partenariat avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) et l’Agence Régionale de Santé de Bourgogne-Franche-Comté, a élaboré un document conseil sur le transfert des compétences « Eau » et « Assainissement » en janvier 2017.

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Copyright : CNAM
Risques 23/02/2017

Amiante : « l’essentiel du problème est devant nous »

La Commission nationale d’évaluation des innovations dans le domaine de l’amiante vient d’être créée par le ministère du Logement. Le point avec William Dab, son président, sur le rôle et les missions à venir de celle-ci.

Faute de majorité claire à l’Assemblée nationale, le Sénat imprime sa cadence et multiplie les réformes destinées aux collectivités.
Copyright : senat.fr
Décentralisation 22/02/2017

Réforme territoriale : les sénateurs détricotent la loi Notre sur la compétence eau

Examinée le 23 février 2017, la proposition de loi du sénateur Mathieu Darnaud (LR) supprime le transfert automatique des compétences eau et assainissement aux communautés de communes. Ce texte sera le dernier débattu en séance avant l’élection présidentielle.

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Copyright : fefufoto - Fotolia
Fiche pratique 22/02/2017

DT-DICT : ce que la réforme 2014 a changé

Pour tenir compte des difficultés de mise en œuvre de la réglementation DT-DICT de 2012, un décret puis deux arrêtés étaient parus en juin 2014 avec des évolutions importantes comme les dispenses d’enregistrement ou encore l’encadrement des travaux urgents. Depuis, le décret « digues » de mai 2015 a fait évoluer la liste des ...

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Copyright : CNDP-debat public
Conflits d'aménagement 22/02/2017

Dialogue environnemental : le projet de décret d’application de la réforme est en consultation

Soumis à consultation publique sur le site du ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer jusqu’au 3 mars 2017, un projet de décret vient préciser les modalités d’application des dispositions de la réforme du dialogue environnemental initiée par l’ordonnance du 3 août dernier.

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Copyright : herreneck - Fotolia
1 Précarité énergétique 21/02/2017

Pour « Rénovons ! », éliminer les passoires thermiques en huit ans, c’est possible

Née en 2016 du regroupement de plusieurs associations et ONG, l'initiative « Rénovons » a présenté un programme chiffré de résorption de la précarité énergétique pour les plus démunis d'ici 2025. A la clé : des ambitions revues à la hausse pour le programme « Habiter mieux », un effort supplémentaire de l'Etat d'un milliard par ...

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Copyright : La Ressourcerie de l'île / Franck Tomps
9 Déchets 21/02/2017

Dix conseils pour monter une recyclerie

Pour limiter la production des déchets et favoriser l'économie circulaire, les collectivités ont tout intérêt à miser sur des lieux comme les recycleries. Conseil pour une mise en oeuvre réussie.

Pascale Got
Copyright : P. G.
Littoral 21/02/2017

« L’érosion du littoral manque de reconnaissance juridique »

La députée (PS) de Gironde, coprésidente du comité de suivi de la stratégie de gestion intégrée du trait de côte, est rapporteure de la proposition de loi très novatrice portant adaptation des littoraux au changement climatique, déposée en juillet dernier.

Cet article fait partie du dossier :

Le Littoral, une ressource à protéger
Héron cendré
Copyright : © gabylegeai - Fotolia
Biodiversité 20/02/2017

L’ Île-de-France lance un plan pour développer ses espaces verts

Lors du dévoilement de son plan Vert (2017-2021), la région Île-de-France a annoncé qu'elle allait créer son agence régionale de la biodiversité. Elle a aussi annoncé qu'elle souhaitait accompagner les collectivités franciliennes dans le développement des espaces verts, sur les plans financiers et techniques.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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