Environnement

[Décryptage] Fiscalité

Eau et assainissement : la TVA dans tous ses états

Les taux de TVA applicables aux opérations menées par les services de l’eau et de l’assainissement ont été modifiés depuis le 1er janvier 2014. Les modalités de mise en œuvre ne sont pas toujours simples...Explications en détails.

Ingénierie publique

Nouvel établissement national de l’ingénierie publique (Cerema) : interview exclusive

«Si les collectivités considèrent qu’on ne tient pas suffisamment compte de leurs attentes, elles seront là pour le dire !» assure Bernard Larrouturou, préfigurateur et désormais directeur général par intérim du Cerema, dans un entretien exclusif au Club technique de la Gazette des communes. Le Cerema regroupe depuis le 1er janvier ...

Espaces verts

Frédéric Ségur, L’arbre dans la ville

Responsable du service Arbres et paysage du Grand Lyon, Frédéric Ségur porte une vision innovante de la place de la nature en ville, en lien avec les enjeux actuels de l’urbanisme.

Réseaux de chaleur

Les chaufferies bois préparent la rentrée 2014

Pour les installations de combustion biomasse, passer le cap de la nouvelle année ne sera pas indolore. Plusieurs mesures techniques les obligent à investir dans la filtration et à réévaluer leur approvisionnement.

Portrait

Nathalie Vernay, DST de proximité

À la tête des services techniques du Bourget-du-Lac (Savoie), Nathalie Vernay conjugue terrain et direction d’équipe. Une proximité indispensable dans une petite commune aux enjeux importants.

Décryptage

Plomb dans l’eau potable : les obligations de la collectivité en cas de dépassement du niveau de concentration admis

Même si la collectivité s’est engagée dans le remplacement des canalisations et des branchements publiques d’eau en plomb, elle n’est pas exonérée de prendre des mesures en cas de dépassement de la concentration en plomb, quelle que soit sa responsabilité. Elle est notamment soumise à une obligation d'alerte, d'enquête et ...

Eau potable

Le risque plomb perdure dans l’eau du robinet

Le 25 décembre 2013, la concentration maximale de plomb autorisée dans l’eau du robinet va être ramenée de 25 à 10 microgrammes/litres. Les collectivités se sont engagées dans un coûteux chantier pour supprimer leurs branchements en plomb. Pour autant, le risque plomb n’est pas éradiqué : les réseaux intérieurs des bâtiments - qui ...

Déchets

L’incinérateur de Clermont-Ferrand en service, dix ans après la date prévue

Le pôle multifilières de valorisation des déchets « Vernéa » couvre le Puy-de-Dôme et le nord de la Haute-Loire. Il a été inauguré le 13 décembre 2013, après dix ans de procédures et 70 procès.

Déchets

Les mâchefers en quête de valorisation

Désormais bien encadrée, la valorisation des résidus solides d’incinération est un enjeu économique non négligeable pour les collectivités. Mais les maîtres d’ouvrage ont encore du mal à considérer le mâchefer comme un substitut aux matériaux d’extraction.

Assainissement

Certification environnementale : la future Step de Cagnes vise le BREEAM

Le syndicat mixte de la station d'épuration de Cagnes-sur-Mer (Symisca, 06) a lancé le 13 décembre un appel d’offres pour la réalisation d’une nouvelle usine de traitement des eaux usées. Originalité : ce serait la première a être certifiée BREEAM (BRE environmental assessment method). Ce qui est très rare en France où la ...

Justice

Des agents des espaces verts de la ville de Chenôve visés par une enquête préliminaire

Soupçonnés par un habitant de Chenôve d'utiliser le matériel de la ville pour réaliser des petits travaux chez les particuliers, des agents municipaux font l'objet d'une enquête préliminaire, ordonnée par le procureur de la République. Le maire, de son côté, a ouvert une enquête administrative.

Ville durable

Un programme de recherche évalue les bienfaits du végétal en milieu urbain

Jeudi 12 décembre 2013, une centaine de chercheurs, étudiants, ingénieurs et techniciens des collectivités territoriales ont assisté à Nantes à la présentation des premiers résultats issus des travaux du programme de recherche Vegdud sur le « rôle du végétal dans le développement urbain durable », qui s’achève après 4 ans de ...

Biomasse

Bois-énergie : les territoires forestiers face aux projets industriels

Les élus de la Réserve de biosphère Luberon-Lure, représentant 100 communes, ont présenté le 16 décembre une motion face à deux projets industriels de valorisation de la biomasse. Ils craignent que ces projets déstabilisent fortement la gestion durable de la ressource forestière et les filières locales de bois-énergie.

Trame verte urbaine : des exemples venus d’ailleurs

Une trame verte et bleue… et urbaine ! Cette adaptation va changer l’image de la ville de demain. Pour s’y préparer, il faut inventer de nouvelles pratiques et concilier des projets de paysage et d’urbanisme avec les principes de l’écologie urbaine et de la nature en ville. Confrontées à ce défi , des villes avant-gardistes ont ...

Energies renouvelables

Bois-énergie : une ressource durable si…

Le développement de la filière bois-énergie n’a de sens qu’accompagné d’une politique de gestion durable de la ressource forestière. Les professionnels du secteur ont conscience de l’enjeu, la problématique n’a rien d’insurmontable. Des solutions existent pour augmenter le gisement.