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Toute l’actu : faites le tour de l’actualité de la filière technique territoriale et de l’ingénierie publique avec le Club Techni.Cités.
Environnement
Incinération des déchets : les valeurs limites d’émission seront plus contraignantes
Après cinq ans de travaux menés avec les professionnels, les nouvelles conclusions sur les meilleures techniques disponibles pour l’incinération des déchets sont parues au journal officiel de l'Union européenne. Elles vont devoir être mises en œuvre d'ici quatre ans pour répondre à ces nouvelles conditions d'exploitation. Mais des ...
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Déchets d'emballage
Et la consigne pour recyclage revint
Le gouvernement a mobilisé sa majorité pour faire adopter l’amendement réintroduisant la consigne pour le recyclage et le réemploi des bouteilles en plastique. La mise en œuvre sera décidée en 2023, si le système de collecte actuel n’atteint pas ses objectifs. Ce qu’il n’aura manifestement pas le temps de prouver.
Eau-Assainissement
Transfert de compétences eau : tout comprendre sur la loi Lecornu
Ne croyez pas que la question du transfert des compétences eau et assainissement soit terminée avec la fin de l’examen du projet de loi porté par le ministre des collectivités, Sébastien Lecornu, car il reste encore beaucoup de choses à dire et à éclaircir. Décryptage en profondeur de ce sujet si sensible pour les élus locaux, avec ...
Environnement
AtmoFrance réclame la surveillance obligatoire des pesticides dans l’air
AtmoFrance vient de rendre publiques 15 années de mesures atmosphériques des pesticides. Un petit coup de pression trois ans après la recommandation de la Cour des comptes pour rendre obligatoire la surveillance de la présence dans l’air des pesticides par les associations de surveillance de la qualité de l'air (AASQA).
Mobilité
« La concurrence pour faire circuler plus de trains dans la Région Sud »
La Région Sud (ex-Paca) est la première. Cette semaine, le conseil régional a en effet voté une procédure de délégation de service public d’une partie de son réseau TER. Un appel d’offres sera lancé au printemps. Andreas Wettig, expert ferroviaire au bureau d’études Trans-Missions, participe activement au dossier.
Energie
L’autoconsommation d’énergie s’étend à Malaunay
Suite à la signature d'une nouvelle convention avec Enedis, la commune de Malaunay va inaugurer le principe, défini par un récent arrêté, d'autoconsommation d'énergie « étendue » : l'énergie produite par les panneaux solaires installés sur les toits de bâtiments communaux devrait pouvoir être distribuée à l'ensemble du patrimoine ...
Mobilité
1
Cent lignes de covoiturage à déployer dans les territoires peu denses
L’Etat a validé un programme pour aider les collectivités locales à co-construire des lignes de covoiturage avec les acteurs du territoire.
Economie circulaire
Un rapport prévoit la fin du compostage des boues d’épuration
Rendu public le 21 novembre dernier, le rapport d’Alain Marois propose un nouveau schéma pour sécuriser la valorisation agricole des matières fertilisantes d’origine résiduaire. Son approche remet en cause l’avenir du co-compostage des boues d’épuration, actuellement sur la sellette réglementaire.
Bâtiment
Des locataires au cœur de la transition écologique
A Grenoble, la résidence Clément-Bayard a fait l’objet d’une rénovation énergétique et thermique de ses 52 logements sociaux dans le cadre du projet européen City-zen. Les 105 locataires ont été intégrés à toutes les étapes de la réhabilitation.
Pollution
Air : ces polluants non réglementés qui inquiètent
Le nouvel indice Atmo, dont le mode de calcul devait être précisé par un arrêté avant la fin de l’année, prendra en compte les particules PM2,5. Toutefois, l’Anses recommande de surveiller de près d’autres polluants particulaires non réglementés.
Pollution
Ifsttar : « Le trafic est loin d’être la seule source de pollution particulaire »
Filtre à particules, motorisation diesel et qualité de l'air en ville, entretien avec Michel André, directeur de recherche transports et pollution de l’air à l’Institut français des sciences et technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux.
Environnement
Onze communes normandes s’engagent ensemble dans la démarche Cit’ergie
Afin de mutualiser les moyens et d’attaquer plusieurs fronts à la fois, onze communes de la métropole de Rouen viennent de signer leur engagement dans la démarche Cit’ergie de l’Ademe. Un outil de mise en œuvre des politiques climat-air-énergie pour réduire ses émissions de CO2.

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[PORTRAIT]
Daniel Cueff, le maire de Langouët, star des antipesticides
Son arrêté antipesticides a mis le maire de Langouët, Daniel Cueff, sous les feux de la rampe à l’été 2019. Cet épisode s’inscrit dans un parcours politique à la fois écologiste et régionaliste.
Mobilités
Travail, emploi et mobilités : urgence écologique et exigence sociale
Mieux organiser et réduire les déplacements liés aux activités professionnelles relève des politiques publiques à tous les niveaux. C'est une nécessité pour réduire l'usage de la voiture et pour remédier aux défaillances de l'organisation actuelle des mobilités au regard de la cohésion sociale et territoriale. Pour y ...
Risques
1
Un algorithme pour prédire les glissements de terrain
L’algorithme Olpac Web calcule en temps réel l’instabilité des sols en fonction de la pluie présente et future et permet d’anticiper les mesures de prévention à prendre.
Sanction
Comprendre le régime indemnitaire et ses dispositions réglementaires
Le respect des dispositions réglementaires s’applique aussi lorsqu’un agent est sanctionné sur ses indemnités pour un manquement à sa façon de servir. À tout moment l’agent peut dire au juge que la délibération indemnitaire est illégale.
Déchets
Déchets mobiliers : un contrat à signer au plus vite
Les déchetteries qui n’ont paraphé aucun contrat avec Eco-mobilier en 2019 prennent le risque de ne plus être rémunérées pour l’accueil des déchets d’ameublement. L’éco-organisme les invite à régulariser la situation avec les mêmes soutiens financiers qu’auparavant. Les discussions se poursuivent avec le ministère et les ...
Marchés publics
Comment négocier pour un meilleur achat
Chaque fois qu’il est autorisé par les textes, le recours au dialogue et à la négociation peut être utilement envisagé. Il permet en effet d’obtenir un meilleur achat, toujours dans le respect des règles de la commande publique.
Déchets
Économie circulaire : la responsabilité des producteurs va être renforcée
L'examen du projet de loi « lutte contre le gaspillage et pour l’économie circulaire » a commencé le 9 décembre 2019 en séance publique à l'Assemblée nationale. L'occasion de rappeler l'évolution de la gouvernance des filières REP (responsabilité élargie des producteurs), qui a été soulignée par Brune Poirson dans son discours ...
Aménagement numérique
Guichet numérique : les explications alambiquées du gouvernement
Alors que notre article du 6 décembre pointait les doutes et protestations des acteurs locaux concernés par la réouverture du guichet de financement des réseaux numériques et sur les fonds mobilisables, les ministères de la Cohésion sociale et de l'Économie et des finances ont souhaité nous apporter des éclairages. Pas plus lumineux ...