Club Techni.Cités
Infrastructures de transport
Cadres techniques et chantiers : « la donne a changé »
Une présence à la baisse des ingénieurs et techniciens sur les chantiers peut faire craindre des coûts et des délais mal maîtrisés, couplés à un vieillissement prématuré d’ouvrages dont la qualité n’aurait pas été contrôlée correctement. Afin d’éviter que des critiques ne s’abattent sur les personnels, la maîtrise ...
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Statut
Motion de défiance envers un cadre : le conseil municipal est-il habilité à s’exprimer ?
Le pouvoir disciplinaire relève de la compétence exclusive de l’autorité territoriale. Si le conseil municipal n’a aucune compétence en la matière, peut-il intervenir dans le fonctionnement des services municipaux en exprimant publiquement sa perte de confiance à l’encontre d’un cadre territorial ?
Espaces verts
Arbustes : comment rationaliser les coûts de gestion tout en valorisant leurs atouts
Les arbustes sont très utilisés dans les collectivités territoriales pour la réalisation de massifs fleuris pérennes, le développement d’un maillage vert sur l’espace public ou encore pour la création de milieux favorables à la biodiversité. Beaucoup d’atouts pour ces végétaux si l’on sait mettre la bonne espèce au bon ...
Déchets
Déchetteries : un syndicat généralise le contrôle d’accès et la pesée
Afin de mieux connaître tous les apports mais aussi d’assurer la facturation des professionnels, toutes les déchetteries du Siredom (91) seront à terme équipées d’un contrôle d’accès par badge et d’un pont à bascule. Les premiers résultats sont encourageants.
Mobilité
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Les élus veulent une généralisation rapide de la réforme du stationnement
A l'occasion d'une rencontre organisée le 12 novembre 2014 par le Club prévention sécurité, le vice-président du GART, Charles-Eric Lemaignen, et le sénateur Jean-Jacques Filleul, artisan de la réforme, ont rappelé la nécessité d’une mise en œuvre complète de la décentralisation du stationnement avant 2017. Une date qui avait ...
Inondations
Hérault : un guichet unique pour les collectivités touchées par les inondations
Réuni pour la première fois le 31 octobre par le préfet de l’Hérault, un « comité des financeurs publics » a décidé d’installer un portail unique en préfecture pour recenser et orienter les demandes d’aides des communes sinistrées par les violentes intempéries des 18 et 29 septembre et du 6 octobre 2014. Un chiffre - très ...
Fiscalité locale
Une poignée de collectivités veut sauver la taxe de gestion des eaux pluviales urbaines
Alors que le projet de loi de finances 2015 prévoit la suppression de la taxe de gestion des eaux pluviales urbaines, quelques collectivités tentent un lobbying désespéré pour la sauver. Arguments.
L’actu de l’ingénierie publique en un coup d’oeil
Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : déchets, routes, énergie, climat, accessibilité, biodiversité, etc..
Technologies de l'information et de la communication
Quel modèle choisir pour offrir un accès wifi municipal ?
Pour offrir un service public de connexion sans fil, faut-il s'appuyer sur des infrastructures publiques ou privées ? La question est ouverte, car le retour sur investissement avec un opérateur privé n’a pas encore fait ses preuves.
Déchets
Tri des plastiques : l’avenant d’Eco-Emballages défavorable à la poursuite de l’expérimentation
La cinquantaine de collectivités qui se sont engagées dans l'expérimentation sur l'extension du tri des emballages plastiques doivent désormais signer un avenant si elles souhaitent la poursuivre et percevoir l'aide financière. Mais son contenu - que Le Club technique a pu se procurer - est très défavorable à ces collectivités.
Logement
Rénovation énergétique : « Les ménages modestes ne doivent pas être laissés au bord de la route »
Entretien avec Claude Dilain, président de l’Agence nationale de l’habitat.
Energie
Bâtiments non résidentiels : la réduction de l’éclairage nocturne tarde à s’appliquer
L’Association nationale pour la protection du ciel et de l’environnement nocturnes (ANPCEN) dresse un bilan mitigé de l’application de l’arrêté du 25 janvier 2013. L’État et les communes doivent faire davantage pour que les façades de bâtiments, vitrines et autres bureaux ne soient pas éclairés en pleine nuit.
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Accessibilité
Accessibilité des transports : décryptage du décret sur les points d’arrêt prioritaires
L’Ordonnance du 26 septembre 2014 a modifié la donne de l’accessibilité en matière de transports publics. Un décret publié au Journal officiel du 6 novembre détermine les critères de priorité pour la mise en accessibilité des arrêts et gares. Décryptage.
Accessibilité
Accessibilité des transports : un décret sur les SDA-Ad’Ap
L’Ordonnance du 26 septembre 2014 a créé les schémas directeurs d’accessibilité-agendas d’accessibilité programmée (SDA-Ad’Ap). Un décret publié le 6 novembre fixe les conditions de leur mise en œuvre. Décryptage.
Réforme territoriale
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Alain Rousset contre le transfert des routes et des collèges aux régions
Lors du congrès de l’Assemblée des départements de France, ce vendredi 7 novembre à Pau, le président de l’Association des régions de France Alain Rousset s’est, à titre personnel, opposé à l’octroi, à son échelon, de compétences aujourd’hui assurées par les conseils généraux.
Transports
Quand les transports scolaires s’adaptent aux nouveaux rythmes de l’école
La réforme des rythmes scolaires rendue obligatoire depuis la dernière rentrée a conduit les collectivités a faire évoluer leurs offres de transports scolaires. Comment cette adaptation a-t-elle été mise en place ? Quel a été son impact financier ? Comment a-t-elle été négociée avec les transporteurs ?
Statut
Radiation illégale ne rime pas nécessairement avec préjudice
Souvent, des décisions administratives sont annulées pour vice de procédure. De façon générale, toute décision fautive ouvre droit à indemnisation du préjudice subi par l’intéressé. Toutefois, lorsqu’il s’agit d’un vice de procédure et que le requérant fait preuve lui-même de manoeuvres dilatoires, le juge écarte toute ...
Nuisances
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Lille Métropole lance la chasse aux odeurs
L’instrumentation du centre de valorisation de Loos Sequedin permet de traquer les nuisances olfactives générées par le site. Depuis le début de l’année, les résultats théoriques obtenus par des nez électroniques sont combinés au ressenti des riverains pour optimiser les réglages.
Climat
GIEC : les collectivités appelées à se mobiliser pour le climat
Le rapport du Giec est sans équivoque : c’est aux hommes politiques d’agir rapidement pour ne pas dépasser les 2°C de réchauffement de la planète. Les décideurs publics locaux sont les acteurs de terrain qui peuvent changer les choses. Ils font désormais aussi entendre leur voix sur la scène internationale.
Eau-Assainissement
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« La dispersion des services complique le financement de leurs investissements »
L’atomisation des services publics locaux de l’eau et de l’assainissement est un handicap en matière d’accès aux financements, alerte l’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE). Or, les quelque 35 000 services français sont confrontés au gigantesque chantier du renouvellement des réseaux, souligne Aziza ...
