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Une nouvelle carte de l’ingénierie dans les territoires est en train de se mettre en place. La réforme territoriale pourrait apporter des éclaircissements sur le rôle de chacun.
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L’ingénierie territoriale se réinvente
Alors que la loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) a programmé l’arrêt de l’Atesat pour la fin 2015, la réorganisation de l’ingénierie dans les territoires est en marche. Et, de plus en plus, c’est le département qui apparaît comme le chef d’orchestre des ressources. Ainsi, environ 80 conseils généraux ont ou vont proposer, dans les prochains mois, une offre structurée à destination des communes et des intercommunalités .
Selon une étude de l’Institut national des études territoriales (Inet), en collaboration avec l’Assemblée des communautés de France, publiée en juin 2014, les trois quarts des intercommunalités interrogées apportent aussi un appui à leurs communes membres. Elles comptent généralement plus de 30 000 habitants, tandis que parmi les communautés n’apportant pas d’aide à leurs membres, celles dont la population est comprise entre 5 000 et 10 000 habitants sont surreprésentées.
Un vaste champ de compétences – Quelles que soient les solutions retenues par les collectivités, la mise en réseau des compétences se développe et passe, ainsi, par une coopération intercommunale accrue. Les communes et leur intercommunalité étudient en priorité quels moyens elles peuvent mobiliser en interne aussi bien en matière d’eau, d’assainissement, de voirie que d’urbanisme ...