Club Techni.Cités
Déchets
Plans de prévention des déchets : les premiers résultats sont prometteurs
Les 25 et 26 juin derniers, l’Ademe organisait les rencontres nationales de la prévention et planification des déchets. L’occasion pour l’agence de dresser un bilan des programmes de prévention lancés en 2009. Les résultats sont encourageants mais à nuancer par les menaces qui pèsent sur le maintien des aides financières aux ...
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Fiscalité environnementale
Vers un transfert de la taxe des espaces naturels sensibles aux régions
La Taxe départementale des espaces naturels sensibles (TDENS) sera transférée aux régions, d’après la présentation qu’a faite Marylise Lebranchu, ministre de la Décentralisation et de la Fonction publique, du deuxième texte de la dernière mouture du projet de loi de réforme territoriale devant la commission Développement ...
Appel à candidatures
Atlas de la biodiversité communale : des financements pour booster la démarche
Souvent faute de moyens, les collectivités n’ont pas encore créé leur Atlas de la biodiversité communale (ABC). Les résultats de l’appel à candidatures lancé en mars dernier par le fonds de dotation pour la biodiversité, destiné à relancer la démarche, ont été dévoilés mercredi 2 juillet. En revanche, le guide du ministère de ...
[BILLET] URBANISME
Réseaux : les collectivités gardent la main !
L'autorité compétente peut refuser de délivrer un permis de construire sollicité pour un projet qui exige une modification de la consistance d'un réseau public ou lorsque des travaux de modification du réseau ont été réalisés sans son accord. C'est ce que vient de rappeler le Conseil d'Etat, réaffirmant fermement dans cette affaire les ...
Voirie-Déchets
Comment gérer les vélos abandonnés?
En ville, les vélos oubliés ou abandonnés qui dépérissent au bout de leurs antivols posent de plus en plus problème. Les services techniques - déchets et voirie en particulier - doivent donc travailler de pair avec la police municipale pour s’occuper de ces objets qui peuvent devenir des déchets d’un genre particulier.
Transport
Un bus urbain atypique débarque dans le sud-ouest
Le véhicule Businova, conçu par la compagnie française Safra, a remporté le 10 juin dernier le Trophée de l’innovation au Salon européen de la mobilité à Paris. Son système de propulsion multi-hybride lui permet d’avoir une autonomie de 200 km. Il sera expérimenté avant la fin de l’année sur les réseaux de transport de Toulouse ...
Eau-Espaces naturels
Milieux humides : 3e plan national, l’âge adulte ?
Contrairement au second plan national d’action en faveur des milieux humides, le troisième (2014-2018), lancé le 15 juin dernier, a suscité peu de réactions des acteurs. Moins ambitieux, il prévoit peu de mesures phares, mais de vrais projets portés par des opérateurs identifiés.
Décryptage
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Déchets ménagers : les pistes de l’Ademe pour augmenter le tri et le recyclage d’ici 2030
Quelles sont les orientations souhaitables pour le tri et le recyclage des déchets ménagers en 2030 ? C'est l'objet d’une étude de l'Ademe, qui appelle de profonds changements, avec l'extension des consignes de tri, des centres de tri moins nombreux et davantage automatisés, et un éventuel scénario de tri en deux étapes. Décryptage.
[Opinion] Environnement
Transition écologique : les territoires sont prêts
La France accueillera le prochain sommet mondial sur le climat, en 2015. Sa stratégie sera largement observée. Il serait regrettable qu’elle ne soit construite que depuis Paris, sans tenir compte des territoires.Le sommet de Johannesburg avait permis de faire des acteurs locaux des pivots de l’action environnementale afin de passer des ...
La semaine de l’ingénierie publique en bref
Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : déchets, environnement, énergie, transport, bâtiment...
Eclairage public
Réduire la pollution lumineuse, c’est possible !
La pollution lumineuse engendrée par un excès d’éclairage naturel a des effets négatifs sur les êtres vivants. L’objet de cette fiche pratique est de présenter ces impacts et les principales mesures permettant de les supprimer ou de les maîtriser, en agissant sur plusieurs leviers.
Espaces verts
La végétalisation « participative », une bonne idée ?
La ville de Paris a voté le 16 juin dernier le lancement d’une "grande consultation" cet été auprès des habitants de la capitale, invités à proposer 200 lieux de proximité à végétaliser (pieds d'immeuble, murs, placettes...). Simple opération de com' ? Vrai pas en avant? Les professionnels donnent leur opinion.

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Veille documentaire
Les réseaux de TCU passés au scanner
La direction technique Territoire et ville du Cerema vient de publier deux ouvrages présentant les principales caractéristiques des réseaux de transports urbains (TCU) dans les agglomérations de plus de 100 000 habitants (hors Ile-de-France), en s’appuyant sur l’enquête annuelle réalisée auprès des gestionnaires de réseaux.
Bâtiment
Air intérieur : une pollution à 19 milliards d’euros
Sous-estimée dans l’opinion et par certains maîtres d'ouvrages, la pollution de l’air intérieur engendre des coûts sanitaires, sociaux et économiques importants. L’Anses a tenté une première estimation.
Assainissement - Déchets
Nuisances olfactives : comment organiser la lutte préventive et curative
Les odeurs traduisent l’émission de composés qui peuvent représenter un danger pour les travailleurs et le voisinage. Au-delà du désagrément causé, il est nécessaire de lutter contre ces émissions d’odeurs par des actions préventives et curatives.
PLFR 2014
Ajustements votés sur les taxes sur la consommation d’électricité, de séjour et le versement transport
De nombreux sujets fiscaux ont fait l'objet d'ajustements dans le cadre de l'examen à l'Assemblée du projet de finances rectificative pour 2014. La taxe communale sur la consommation finale d'électricité ne devrait plus aller directement aux syndicats d'énergie en 2015, l'exonération de versement transport des entreprises sociales et ...
Environnement
L’Aquitaine tente à son tour l’agence régionale de la biodiversité
Au diapason avec l’actualité nationale, la préfigurant même, la région Aquitaine a lancé sa propre agence régionale pour la biodiversité, le 20 juin, à Bordeaux. Les collectivités tardent toutefois à la rejoindre, s’interrogeant pour certaines sur la pertinence de l’échelon régional.
Energie-Assainissement
L’injection du biogaz de Step autorisée dans les réseaux
Les exploitants de stations d’épuration peuvent désormais injecter leur biométhane dans les réseaux de gaz naturel. Après avoir rongé son frein, la filière accueille avec satisfaction le décret et les deux arrêtés publiés au Journal Officiel le 26 juin.
Statut
Non-renouvellement de contrat : des droits réduits
Lorsqu’un agent contractuel se voit refuser la poursuite de son contrat, ses droits sont très réduits : la décision n’a pas à faire l’objet d’une motivation. Si le non-renouvellement ne doit pas intervenir pour des motifs étrangers à l’intérêt du service ou pour des motifs disciplinaires, il est souvent difficile pour l’agent ...
Eau
Droit d’accès à l’eau : encore un effort !
Une proposition de loi du député Michel Lesage et soutenue par les ONG de l’eau vise à remédier à la situation des plus démunis vis-à-vis de l’accès à l’eau en France, avec un vrai service public gratuit et un fonds de solidarité préventif, financé par les embouteilleurs privés.