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Funéraire

Funéraire 10/01/2019

Urnes funéraires et sites cinéraires : téléchargez le guide de recommandations aux élus

Pech bleu cimetiere Beziers
Copyright : Pech bleu - Béziers

A l’occasion des dix ans de la loi relative à la législation funéraire, le ministère de la Cohésion des territoires publie un guide de recommandations consacré aux urnes funéraires et aux sites cinéraires. Pratique, ce document revient notamment sur le devenir des cendres, sur la place conférée aux urnes cinéraires dans le cimetière ...

Patrick LEROGNON (web)
Copyright : UPFP
Toussaint 30/10/2018

Le funéraire public à la veille d’une révolution

Dans un marché très concurrentiel, la percée de l’assurance-obsèques oblige les services funéraires publics à s’armer des mêmes outils que le privé. Dans un entretien à la Gazette, le président de l’Union du pôle funéraire public, Patrick Lerognon, lève le voile sur la stratégie qu'il entend conduire.

Wooden coffin with funeral flowers in crematorium
Copyright : tomaspic - Fotolia
1 Funéraire 05/10/2018

Obsèques : près de 60% des Français choisissent désormais la crémation

L’enquête Ipsos « Les Français et les obsèques », mandatée par les services funéraires de la Ville de Paris et dont les résultats ont été présentés le 4 octobre, révèle que les personnes interrogées privilégient en majorité la crémation plutôt que l’inhumation, pour eux-mêmes comme pour leurs proches. Quant à la ...

Comportement professionnel 13/03/2018

Législation funéraire (10) : règlement intérieur d’un site cinéraire communal

Le site cinéraire est destiné à l’accueil des cendres des personnes décédées dont le corps a donné lieu à crémation. Le règlement intérieur d’un site cinéraire constitue une mesure de police et doit intervenir sous forme d’arrêté du maire.

Comportement professionnel 01/02/2018

Législation funéraire (9) : les concessions relatives aux urnes contenant les cendres

Les urnes contenant les cendres peuvent faire l’objet d’une concession dans une case de colombarium ou dans un caveau. Les espaces concédés sont soumis au droit commun des concessions. Une urne funéraire peut également être retirée d’une concession ou d’un site funéraire pour être réinhumée dans le colombarium, ou pour que les ...

Comportement professionnel 01/02/2018

Législation funéraire (8) : la destination des cendres

Après la crémation, il convient de disperser les cendres. La destination de ces cendres estétroitement encadrée par le code général des collectivités territoriales, qui prévoit à cet égarddes dispositions destinées à assurer leur traçabilité. La dispersion des cendres en pleinenature est en outre soumise à certaines conditions.

Calendar, Event, Personal Organizer.
Copyright : Fotolia BillionPhotos.com
Réglementation 02/01/2018

Marchés publics, stationnement… tout ce qui a changé au 1er janvier pour les collectivités

2018 sera une année de mise en œuvre des premières réformes du quinquennat Macron mais aussi des dernières d’Hollande. Dès le 1er janvier, nombreuses d’entre elles sont entrées en vigueur. La Gazette a sélectionné celles qui intéressent directement les collectivités.

cimetière
Copyright : Pech bleu - Béziers
Funéraire 22/12/2017

Funéraire : un guide juridique à l’attention des collectivités territoriales

La direction générale des collectivités locales a mis en ligne un guide juridique qui fait recense toute la législation funéraire. L’occasion de réviser ses classiques en matière de droit funéraire.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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