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Funéraire

Funéraire 01/04/2020

Covid 19 : une fiche ministérielle récapitule les adaptations du droit funéraire

Cimetière
Copyright : D.R.

Alors qu'un décret du 27 mars vient bouleverser le droit funéraire pour faire face à la surmortalité due au coronavirus, la direction générale des collectivités locales (DGCL) publie une fiche synthétique destinée aux préfets pour mettre en oeuvre ces aménagements exceptionnels.

ceremonie-souvenir-funeraire
Copyright : Fabrice Picard
1 Pompes funèbres 28/10/2019

Comment le funéraire public veut sauver sa peau

Face à une concurrence particulièrement rude, les opérateurs funéraires publics font le choix de rallier un réseau mutualiste en plein essor. Un tournant pour les représentants du service public qui semble pour l’instant porter ses fruits.

Arbre cineraire funeraire
Copyright : D.R.
Funéraire 18/10/2019

La première forêt cinéraire de France fait polémique

Créée à Arbas en Haute-Garonne au cours de l'été, la première forêt cinéraire de France est remise en cause par le conseil national des opérations funéraires. Le projet fait ressurgir la crainte d'un cimetière privatisé.

Cimetiere Montmartre funeraire
Copyright : Wikipedia Janericloebe
Pouvoirs du maire 29/08/2019

Que doit faire le maire en cas de découverte d’une personne décédée naturellement à son domicile ?

En cas de mort naturelle survenue au domicile, le maire est généralement informé et il est possible qu’il se rende sur les lieux. Certificat médical, prise en charge du corps, sécurisation des locaux… Quelles mesures doit-il prendre ? Explications avec notre juriste Géraldine Bovi-Hosy.

CIMETIERE DE BRETIGNY 19-®Thibault d'Argent 2012
Copyright : ®Thibault-dArgent-2012
Funéraire 17/04/2019

A quelles conditions procéder à l’extension d’un cimetière ?

Les cimetières font partie du paysage traditionnel de toute commune, et pour que cet équipement s’impose à la commune, il y a un certain nombre de contraintes : création, gestion, extension… Explications avec notre juriste, Géraldine Bovi-Hosy.

maison funeraire
Copyright : Zeno - Fotolia
[OPINION] FUNÉRAIRE 15/04/2019

« Le secteur funéraire manque de surveillance et de contrôle ! »

Dans son rapport de 2019, la Cour des comptes a montré du doigt une partie du secteur funéraire, après une enquête menée en 2018 sur le service extérieur des pompes funèbres et des crématoriums pour apprécier les conséquences de la loi «Sueur» de 1993. Dans une tribune à la Gazette, la présidente de la Fédération française de ...

Pech bleu cimetiere Beziers
Copyright : Pech bleu - Béziers
Funéraire 10/01/2019

Urnes funéraires et sites cinéraires : téléchargez le guide de recommandations aux élus

A l’occasion des dix ans de la loi relative à la législation funéraire, le ministère de la Cohésion des territoires publie un guide de recommandations consacré aux urnes funéraires et aux sites cinéraires. Pratique, ce document revient notamment sur le devenir des cendres, sur la place conférée aux urnes cinéraires dans le cimetière ...

cimetière de Forcalquier
Copyright : Thomas Delsol/Hans Lucas
Environnement 31/10/2018

Les cimetières passent du gris au vert

Le zéro phyto et les évolutions de l’offre funéraire permettent de modifier l’aménagement des cimetières pour donner davantage de place au végétal. Les communes, même petites, peuvent développer l’intérêt paysager de leurs cimetières, en se faisant accompagner par un professionnel. L’évolution doit être progressive. Il est ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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