Funéraire
La sculpture « Le Baiser » restera au cimetière du Montparnasse
Parce qu’elle forme, avec la tombe, un ensemble indivisible qui constitue un monument funéraire, la statue de Brancusi peut être inscrite aux monuments historiques sans l’accord de ses propriétaires.
Obsèques civiles : comment remédier à la pénurie de salles de cérémonie
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Accueil des enfants, vaccination : les professionnels du funéraire veulent être reconnus prioritaires
La reprise des concessions funéraires
À l'expiration des trois premières durées, se pose la question des reprises. Dans quelles conditions juridiques et matérielles doivent-elles s'opérer ? Mais cette problématique concerne également les concessions délivrées à perpétuité. Les inhumations en « terrain commun » n'échappent pas à la réflexion. ...
A la Rochelle, les pompes funèbres lancent une démarche de responsabilité sociétale
En s’engageant dans une démarche de responsabilité sociétale des entreprises depuis janvier 2021, les services funéraires de la ville de La Rochelle cherchent à réduire la concurrence avec le privé.
Le droit funéraire s’adapte à nouveau à la crise sanitaire
La crise sanitaire se prolonge, rendant nécessaire une nouvelle adaptation du droit funéraire. C'est l'objet d'un décret du 11 décembre, qui liste plusieurs dérogations temporaires : transports du corps, délais d'inhumation ou de crémation ... La dématérialisation des autorisations délivrées par les maires est aussi introduite.
Mariages, funérailles, transports en commun… quelles sont les règles applicables ?
Pour les collectivités, les règles de ce deuxième confinement ne sont pas toujours faciles à appliquer. Les avocats spécialistes du droit des collectivités du Cabinet Goutal, Alibert et associés (GAA Avocats) répondent chaque semaine aux questions de nos lecteurs. Au menu de cette semaine : mariages, funérailles, transports publics...
Cet article fait partie du dossier :
Covid-19 : un cadre juridique d'exception pour les collectivités
Personnes âgées et/ou handicapées : les règles à suivre en cas de décès
La crise sanitaire oblige les établissements médico-sociaux accueillant des personnes âgées et/ou handicapées à revoir leur organisation en cas de décès. Housse mortuaire, mise en bière, visite des proches ... Une fiche du ministère des solidarités et de la santé récapitule les règles à respecter.
Les opérateurs funéraires sont-ils prêts face à la deuxième vague ?
En avril dernier, au plus fort de la première vague, la surmortalité avait bouleversé les pratiques funéraires. Qu'en sera-t-il dans les prochaines semaines de novembre ? Dans un entretien à la Gazette, Patrick Lerognon, secrétaire général de l'Union du pôle funéraire public (UPFP), estime que les leçons du printemps ont été tirées ...
« Les opérateurs funéraires veulent être mieux considérés dans la chaîne sanitaire »
Alors que la surmortalité liée au coronavirus atteint des chiffres inégalés, les opérateurs funéraires se disent en capacité de faire face au pic d'activité. Dans un entretien à la Gazette, Patrick Lerognon, secrétaire général de l'Union du pôle funéraire public (UPFP), qui réunit les opérateurs publics, se satisfait des nouvelles ...
