Club Techni.Cités
Bonnes pratiques
Prix Energies Citoyennes 2014 : récompenser et mutualiser les bonnes pratiques des collectivités territoriales
Pour la cinquième année consécutive et sous le parrainage de la navigatrice Catherine Chabaud, les Prix Energies Citoyennes ont été remis, le 7 juillet, à Paris.
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Décryptage
Energie : la consommation des communes diminue mais la facture augmente
L'Ademe vient de présenter la nouvelle édition de son enquête (2005-2012) sur les consommations et les dépenses d'énergie des collectivités. Un document utile car il fournit des données de référence pour pouvoir confronter ses propres résultats à l'ensemble du territoire. Décryptage.
Environnement sonore
Harmonica, le nouvel outil pour mesurer le bruit
Né du partenariat entre les observatoires BruitParif et Acoucités, Harmonica est un nouvel indicateur de bruit à destination des collectivités territoriales mais aussi du grand public. Plus facile à appréhender pour le commun des mortels, il permettra d’améliorer l’efficacité des politiques de réduction du bruit dans ...
Financement de la mobilité
Vents contraires sur le versement transport
D’un côté, le bloc local s’inquiète de la redéfinition du périmètre des bénéficiaires de l’exonération du versement transport (VT), qui pourrait amputer les recettes des autorités organisatrices de transport urbain (AOTU). De l’autre, les régions se réjouissent de la création attendue d’un VT « interstitiel », qui ...
bâtiment
Inef4, un nouvel institut pour le bâtiment durable
Inef4 est un nouvel institut de recherche lancé dans le sillage de la transition énergétique voulue par le gouvernement. Il a vocation à favoriser l'émergence d'innovations pour le bâtiment durable.
Energie
Les élus doivent être les « locomotives » de l’éolien participatif
Alors que l’éolien participatif compte pour la moitié de la production énergétique du secteur en Allemagne, en France, les premiers parcs sortent à peine de terre. Pourtant, de plus en plus de Français souhaitent investir et profiter des avantages fiscaux de tels projets. Le CLEO, qui soutient les collectivités territoriales dans le ...
Environnement
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L’artificialisation des sols a encore le champ libre
Le passage à l’agro-écologie et la protection du foncier agricole, naturel et forestier sont deux entrées importantes de la loi d’Avenir examinée cette semaine, mais les mesures semblent un peu faibles pour réaliser ses intentions.
Déchets
Un plan communal de compostage à l’essai
Dans le cadre de son plan local de prévention des déchets, la CA du Pays de Morlaix (Finistère) a adopté un plan communal de compostage. Objectif : faire du compostage une véritable filière de traitement comparable à la collecte sélective.
Urbanisme
Mobilité : la planification urbaine face à ses ambiguïtés
Selon des travaux de recherche coordonnés par l’Ifsttar, et présentés lors d’un atelier de l’Assemblée des communautés de France (AdCF) à Paris, les politiques de planification urbaine des déplacements ne cherchent pas tant à limiter l’usage de la voiture, qu’à l’éloigner des centres villes.
Management
Travail en régie et externalisation : quelle clé de répartition pour les agents ?
Force est de constater que, au-delà des choix politiques, le travail en régie et l’externalisation sont appelés à cohabiter de façon structurelle au sein de chaque collectivité. Ce qui fait évoluer le rôle et les missions de l’agent.
Fiche pratique
Les bétons normalisés et leur usage
Les normes relatives au béton permettent de proposer une large gamme de produits répondant à différentes utilisations. L’objectif de cette fiche est d’en présenter les différents types et leurs caractéristiques.
[Opinion] Transports
«Le péage de transit poids lourds, un choix peu durable»
Le péage de transit poids lourds, qui va prendre la place de l’écotaxe mort-née, ne s’appliquera plus qu’au quart du réseau initialement concerné. C’est là le principal changement, décidé par le gouvernement pour sortir de la crise, mais il est lourd de sens et de conséquences.Si l’on n’a, en apparence, pas renoncé aux ...
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La semaine de l’ingénierie publique en bref
Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : déchets, urbanisme, environnement, énergie, eau, bâtiment...
Energie
Doubler le fonds chaleur, et après ?
La ministre de l’Écologie Ségolène Royal a annoncé le 1er juillet le doublement du fonds chaleur. Largement saluée, cette évolution ne suffira pas à soutenir le développement du bois énergie.
[Décryptage] Réseaux
DT-DICT : les détails d’une réforme tant attendue
Pour remédier aux difficultés de mise en œuvre de la réglementation sur la sécurisation des réseaux, entrée en application en 2012, un décret et deux arrêtés publiés fin juin introduisent des évolutions sur de nombreux aspects du dispositif : dispenses de déclarations, investigations obligatoires , guichet unique et ...
Déchets
Deux guides pour mettre en oeuvre la tarification incitative
A l’heure où le futur Plan national déchets 2014-2020 va mettre l’accent sur la tarification incitative, afin de responsabiliser les ménages et améliorer la prévention, l’Ademe publie deux guides gratuits pour accompagner les collectivités dans la mise en oeuvre de cette politique.
Décentralisation - Eau
La Bretagne fait évoluer la gouvernance des politiques de l’eau
Pendant des années, le conseil régional de Bretagne a réclamé à l’Etat un transfert de compétence pour la politique de l’eau ; finalement, ces discussions ont abouti à une « feuille de route pour l’évolution de la politique de l’eau ». Le 30 juin, à Rostrenen, L’Etat, le conseil régional et les départements des ...
Sécurité informatique
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Smart city, smart passoire potentielle
Les villes “intelligentes” reposant sur un recours massif au numérique, la sécurité des données en est donc un enjeu central. Bon sens et anticipation sont deux mots-clés pour assurer une sécurité optimale et maitriser le budget.
énergie
Transition énergétique : la feuille de route entre l’Etat et les régions se précise
Les grands axes du plan d'action commun entre l'Etat et les régions ont été évoqués par Ségolène Royal, ministre de l’Écologie, et Jean-Jack Queyranne, président de la commission Développement durable de l’Association des régions de France (ARF). Au programme : la rénovation énergétique, le développement des énergies ...
Statut
Mode d’emploi de la future indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise
Paru fin janvier 2014, un projet de circulaire vient d’être clarifié par un décret, entré en vigueur le 1er juin 2014, portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la fonction publique d’État, puis dans les autres fonctions publiques ...
