Club Techni.Cités
Urbanisme
Affichage publicitaire : Villeurbanne, pionnière de l’antipub
Alors que la ville de Grenoble a annoncé récemment vouloir mettre un coup d'arrêt à l'affichage publicitaire, celle de Villeurbanne avait pris une telle décision dès 2001. L'occasion pour le Club technique de revenir sur cette expérience et d'en tirer les enseignements.
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FICHE PRATIQUE
Les apports de la loi Alur aux droits de préemption
Si le volet « urbanisme » de la loi du 24 mars 2014 pour un accès au logement et à un urbanisme rénové (Alur) concerne essentiellement les documents d'urbanisme, il comporte également un certain nombre de dispositions qui modifient de manière significative les droits de préemption. Ces évolutions doivent permettre aux collectivités ...
Décentralisation
Ingénierie territoriale : un besoin de clarifier les compétences
Dans un rapport publié fin janvier 2015, intitulé "Territoires ingénieux", les élèves de la promotion 2013-2014 de l'Inet, appuyés par l'ADF et l'ADCF, se sont intéressés aux recompositions de l'ingénierie territoriale, et formulent des propositions pour une évolution de celle-ci.
ÉNERGIE
La filière « Réseaux de chaleur » organise son développement
L'association Amorce a organisé sa 10e rencontre nationale des réseaux de chaleur le 3 décembre 2014. Étaient réunis tous les acteurs d’un secteur au cœur des enjeux de la transition énergétique.
NTIC - Mobilité
Comment les STI révolutionnent la mobilité urbaine
Focus sur les possibilités nouvelles offertes par l’essor rapide de solutions technologiques dans les domaines de l’information, des télécommunications et de la géolocalisation. Les exploitants des réseaux disposent d’instruments de plus en plus perfectionnés pour les aider dans une régulation fine et optimisée des flux de trafics.
POLLUTION
Travailler avec les associations de surveillance de la qualité de l’air
Les associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (AASQA) sont chargées de surveiller la qualité de l’air intérieur et extérieur. Elles conseillent les collectivités et sont expertes auprès des autorités. Un rôle essentiel pour gérer les alertes aux pics de pollution.
Cadre d’emplois – Loi Notre – Grève des éboueurs – Loi littoral – Bepos – Décentralisation du stationnement – Erosion…
La synthèse de l'actualité du 20 au 26 janvier 2015 sur les thématiques qui intéressent l'ingénierie publique : transport, voirie, déchets, statut, énergie, urbanisme, biodiversité, bâtiment...
Qualité de l'air
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Chauffage au bois : pourquoi Ségolène Royal s’est trompée
La ministre de l’Ecologie a fait annuler l’interdiction des feux de cheminée dans l’agglomération parisienne qualifiant cette mesure de "ridicule". Or de nombreuses études montrent que le chauffage au bois est une source majeure de pollution par les particules. Même à Paris.
Décentralisation
Loi NOTRe : les arbitrages du Sénat en sursis ?
Le Sénat vient d'achever l'examen en première lecture du projet de loi de Nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe). Fidèle à ses «orientations», il a remis en cause un certain nombre de dispositions : seuils des futurs SDCI, suppression du transfert des compétence routes et collèges Régions... Mais il a aussi ...
ÉNERGIE - BATIMENT
Isolation thermique : le polyuréthane projeté montre ses atouts
L’utilisation de la mousse de polyuréthane pour isoler thermiquement les bâtiments n’est pas une originalité mais ce qui l’est, c’est de mettre ce produit en œuvre directement sur chantier. Quels en sont les avantages ?
BÂTIMENT
Construction bois : toujours plus haut
Le bois a fait ses preuves dans les immeubles et les équipements collectifs contemporains, même s'il est souvent présenté à tort comme un matériau de construction destiné exclusivement à la maison individuelle.
NTIC - Espaces verts
Surveiller son patrimoine arboré grâce au numérique
La surveillance et l'entretien des 200 000 arbres de la ville de Paris s’effectuent, depuis mars 2014, grâce à une application spécifique utilisable sur une tablette tactile grand public. Ce qui a valu à la collectivité de remporter le prix Territoria d’Or.
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SUIVI DU PROJET DE LOI
Transition énergétique : quelles modifications apportées par la commission du développement durable du Sénat ?
La commission développement durable du Sénat a rendu sa copie après l'examen des amendements concernant environ la moitié du projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte. Revue en détails de toutes les modifications apportées.
Formation
Changement climatique : une formation pour préparer les territoires
Les 13 et 14 janvier 2015, une dizaine de chargés de missions plan climat de la région Nord-Pas-de-Calais ont testé en avant-première une nouvelle formation de l'Ademe. Dédiée à l'intégration des mesures d'adaptation au changement climatique dans les plan climat énergie territoriaux (PCET), elle sera bientôt proposée au niveau national ...
Veille documentaire
Gestion du domaine public routier (fiches)
La direction technique Territoire et ville du Cerema a mis à jour une série de fiches consacrées essentiellement à la réglementation en matière de voirie (répartition des compétences de police, transferts de voies, droits et obligations des riverains…)
Innovation
Assainissement : l’énergie solaire pour abattre les polluants
Le projet Stepsol vise à développer le traitement des eaux usées par photocatalyse. L’objectif est de rendre dégradable des molécules complexes comme les pesticides ou les médicaments présents dans les stations d’épuration. Avantage : la consommation d’énergie réduite par rapport aux autres technologies.
Energie
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Les territoires à énergie positive, porte-étendards de la « transition énergétique »
La ministre de l’Ecologie, Ségolène Royal, doit annoncer la semaine prochaine les premiers résultats de l’appel à initiatives ‘‘200 territoires à énergie positive pour la croissance verte’’ qu’elle a lancé en septembre 2014. Emblématique de la future loi sur la transition énergétique, ce dispositif comporte des zones ...
Mobilité
Ouverture du transport interurbain : quels impacts ?
Missionné par le ministre de l’Economie Emmanuel Macron pour évaluer les effets des principales mesures du projet de loi pour la croissance et l’activité, l’institut France Stratégie a publié mercredi 21 janvier 2014 une note consacrée à l’ouverture de l’offre de transport par autocar. La mesure répondrait à des besoins de ...
Gestion des déchets
Déchets : l’éventail des solutions de traitement se resserre
L'objectif de diviser par deux les tonnages mis en décharge d’ici 2025 fait consensus. L’incinération avec valorisation énergétique a ses partisans chez les professionnels, mais fait plutôt l’unanimité contre elle dans l’opinion publique. Le projet de loi sur la transition énergétique déconseille le tri mécano-biologique. Quelles ...
Fiche technique
Tout savoir sur le permis d’aménager un lotissement
Né de la volonté du législateur d'unifier et de simplifier les procédures spécifiques propres aux autorisations d'urbanisme, le « permis d'aménager » s'est substitué depuis le 1er octobre 2007 à un ensemble d'autorisations spéciales, en l'occurrence l'autorisation de lotir. Les décrets des 28 février 2012 et 27 février 2014 ont ...
