Club Techni.Cités
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Les feux d’artifice : nouvelles réglementations et mesures contre les risques
			
			
			
						Les fêtes estivales, de fin d’année et commémoratives, sont depuis longtemps accompagnées de tirs de feux d’artifice organisés par les collectivités ou les associations. Un nouveau phénomène prend de l’ampleur avec des particuliers qui souhaitent organiser des tirs d’artifice pour des événements privés. Malgré la sécurité ...
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FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Le rapport annuel du délégataire de service public
			
			
			
						Le délégataire d’un service public doit rendre compte de son activité délégante et cela à double titre : au regard de ses obligations légales et au regard de ses engagements contractuels. Tout contrat suppose la possibilité pour chaque partie d’en contrôler l’exécution. La législation n’a fait que rappeler cette exigence en la ...
Climat
Plan national d’adaptation au changement climatique : priorité aux agences de l’eau
			
			
			
						Le 2e Plan national d’adaptation au changement climatique prévoit surtout d’orienter le budget des Agences de l’eau davantage vers le grand cycle de l’eau et la restauration des écosystèmes. Les autres domaines ne font l’objet que de mesures marginales. Encore au stade des études prospectives, de la sensibilisation et de ...
[Infographie]
En France, le réseau ferroviaire s’agrandit… au détriment des petites lignes
			
			
			
						Dans sa publication annuelle, l'Observatoire des transports et de la mobilité de l'Arafer montre une hausse de l'offre ferroviaire en France portée notamment par le TGV. Mais les Français continuent majoritairement à se déplacer en voiture.
Déchet
2
L’Union européenne interdit les plastiques à usage unique
			
			
			
						A partir de 2021, les Etats membres devront appliquer une directive européenne qui interdit les plastiques à usage unique.
Veille TO, jurisprudence
1
Votre actu juridique du 14 au 20 décembre 2018
			
			
			
						Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 14 et le 20 décembre 2018.
Economie circulaire
2
Boues d’épuration : alerte rouge sur l’épandage et la méthanisation
			
			
			
						L'épandage et la méthanisation des boues issues du traitement des eaux usées sont actuellement menacés par différentes évolutions réglementaires, et notamment la loi Egalim. Plusieurs associations d'élus sont mobilisées pour essayer d'infléchir la position du gouvernement, et ne pas bloquer ces pratiques vertueuses d'économie ...
Energie
Climat : et maintenant, au travail !
			
			
			
						En annonçant mardi 18 décembre leur volonté d’attaquer l’État pour inaction climatique, quatre ONG veulent le contraindre à mettre les bouchées doubles. Publié pendant la COP24, le nouveau projet de stratégie nationale bas-carbone fixe les objectifs. Encore faut-il les appliquer.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Quels besoins électriques pour les ateliers ?
			
			
			
						Des besoins électriques nouveaux ont émergé avec l’arrivée de nouvelles technologies. Cette fiche a pour objet de rassembler tous les besoins à prendre en compte au moment d’établir un bilan énergétique des ateliers de la collectivité, notamment les prescriptions de l’arrêté en date du 3 août 2018 concernant les ateliers de ...
Urbanisme
Tout savoir sur l’évolution des demandes d’autorisation environnementale
			
			
			
						Le contenu des dossiers relatifs aux installations, ouvrages, travaux, activités et projets éoliens est modifié. Décryptage de ces évolutions.
Mobilité
La SNCF prend le train de l’hydrogène en marche
			
			
			
						Le ministère des Transports et les acteurs de la filière ont fixé l’année 2022 pour la circulation des premiers trains à hydrogène. Pour atteindre cet objectif, la SNCF veut être un des acteurs majeurs aux côtés des régions et de l’industriel Alstom. Mais la société devra s’adapter à cette nouvelle technologie.
Risques
De l’inondation au projet de territoire
			
			
			
						Qu’il s’agisse d’aménagements neufs ou de renouvellement, la conception des projets urbains requiert l’atteinte d’un équilibre parfois complexe. Emploi, mobilité, enjeux environnementaux, gouvernance locale, risques, changements climatiques sont autant de dimensions à intégrer dans un cadre financier contraint. La recherche de ...
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Rémunération
Le demi-traitement est un acte créateur de droit
			
			
			
						Le demi-traitement versé à l’agent qui a épuisé ses droits à un congé de maladie ordinaire dans l’attente de la décision du comité médical ne présente pas un caractère provisoire et reste acquis à l’agent alors même que celui-ci a, par la suite, été placé rétroactivement dans une position statutaire n’ouvrant pas droit au ...
Gestion des risques
1
Une formation pour mieux gérer les situations de crise
			
			
			
						Inondations, manifestations, incendies : comment gérer la crise vite et bien ? Une formation de dix jours, pour les professionnels, voit le jour à Troyes en mai prochain.
Assainissement non collectif
Assainissement : le ministère balaie les recommandations de la Cour des comptes
			
			
			
						Le 13 décembre, la Cour des comptes a rendu public un référé sur les services publics d’assainissement non collectif (SPANC). Attendu depuis longtemps, il n’est pas à la hauteur des espérances des spécialistes du sujet.
Transition écologique
Climat : ce qu’il faut retenir de la COP24 de Katowice
			
			
			
						La COP24 qui vient de se terminer à Katowice en Pologne a permis de définir des règles communes pour l’application de l'Accord de Paris, mais c'est là sa seule avancée. La manifestation a également été marquée par une moins grande présence des acteurs non étatiques, ainsi que par la nécessité d'intégrer la dimension sociale de la ...
Revue de presse
Autopartage – Climat – Eclairage – Energies… toute l’actu de la semaine
			
			
			
						Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 11 au 17 décembre 2018 sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Environnement
Création d’un label Bas-Carbone
Un décret et un arrêté du 28 novembre créent un label Bas-Carbone, qui vise à favoriser l'émergence de projets additionnels de réductions d'émissions de gaz à effet de serre (GES) sur le territoire français, par la mise en place d'un cadre de suivi, notification et vérification des émissions de GES, permettant la valorisation de ...
Bâtiment
Quand un bâti ancien devient Bepos
			
			
			
						Une première en Europe : un bâtiment historique a été réhabilité et transformé en bâtiment à énergie positive à Auch. L’opération n’a en outre créé aucun surcoût par rapport à une restructuration classique. Analyse des choix techniques réalisés pour atteindre l’objectif fixé.
Mobilité
2
Plan vélo : le premier appel à projets est lancé
			
			
			
						Le Plan vélo se concrétise avec le lancement de l’appel à projets « Fonds mobilités actives – Continuités cyclables » doté de 350 M€.
					
					
						
						
						
												

