Club Techni.Cités
Gouvernement
Collectivités : ce qu’Emmanuel Macron a annoncé
Lors de son interview le 14 juillet, le Président de la Répulique s’est prononcé sur plusieurs dossiers qui intéressent directement les collectivités territoriales. Passage en revue.
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Qualité de l'air
De Primequal à Aqacia, l’Ademe poursuit une recherche appliquée aux territoires
L’Agence de la transition écologique (Ademe) lance le dernier appel à propositions de recherche, dédié à la qualité de l’air, le changement climatique et l’énergie, du programme Primequal. Dès cet été, Aqacia lui succède, qui agrègera tous les programmes de recherche sur la qualité de l’air de l’Ademe.
Aménagement
À Metz, l’arbre contre le changement climatique
Ville jardin, Metz a mené une étude unique sur les services écosystémiques rendus par les arbres. Le second volet sur l’eau et les sols est en cours. La ville affiche également un plan ambitieux côté plantations.
Transports publics
Le gouvernement limite son aide financière à une vingtaine de réseaux de transport
Le gouvernement ne volera pas au secours de tous les réseaux de transports urbains qui ont subi un total de quatre milliards de pertes pendant la crise sanitaire. Seuls ceux gérés par un syndicat mixte pourraient toucher une compensation financière. Une mesure « injustifiable », fustigent les associations d’élus qui menacent de mettre ...
Décret
Consommation énergétique des logements « indécents » : quel seuil maximal ?
Les ministères de la Cohésion des territoires et de la Transition écologique et solidaire mettent en consultation publique un projet de décret visant à fixer un seuil maximal de consommation énergétique pour décréter un logement "décent".
Aménagement
Artificialisation des sols et transition énergétique : une lutte à mener en commun
Ces derniers mois SRADDET, PLUi et SCoT arrivent à maturation ou ont été votés. Un récent colloque d’Amorce a justement montré comment l’élaboration de ces documents permettait de mener la lutte contre l’artificialisation des sols, tout en pilotant la transition énergétique… Coordination, transversalité, et contraintes ...
Mobilité
Neuf conseils pour mettre en place un observatoire de la mobilité
Acquérir une connaissance précise des flux et des modes de déplacement des usagers permet aux collectivités de bien comprendre l’évolution de la mobilité sur leur territoire. C’est la vocation d’un observatoire de la mobilité.
Environnement
Qualité de l’air : le Conseil d’Etat prononce une astreinte de 10 M€ à l’encontre du gouvernement
Dans une décision du 10 juillet, le Conseil d'Etat ordonne une nouvelle fois au Gouvernement de prendre des mesures pour réduire la pollution de l’air. Mais cette fois-ci, les juges ont prononcé une astreinte de 10 millions d'euros par semestre de retard si ces obligations ne sont pas remplies dans six mois.
Revue de presse
Transports franciliens – Urgence climatique – Biomasse… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 4 au 10 juillet sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Eau et sécurité
Sartrouville lutte contre le street-pooling
Une nouvelle « mode » est apparue ces dernières années : le street-pooling, qui consiste à détériorer les poteaux incendie et à en détourner leur utilisation. La ville de Sartrouville s’est penchée sur la question pour lutter contre ces exactions.
Veille TO, jurisprudence
Votre actu juridique du 3 au 9 juillet 2020
Notre sélection de textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 3 et le 9 juillet 2020.
Aménagement
L’ANCT (enfin) prête à se mettre au travail
L’ANCT a pour mission de conseiller et de soutenir les collectivités dans la conception, la définition et la mise en œuvre de leurs projets. Avec l’adoption de sa feuille de route, elle est désormais prête à déployer son offre de services.
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Urbanisme
« L’inventaire des friches doit s’appuyer sur les collectivités » estime Marc Kaszynski
Marc Kaszynski, président du Laboratoire d’initiatives foncières et territoriales innovantes (Lifti), souhaite que les collectivités soient associées à l'inventaire des friches industrielles, un gisement foncier considérable qui connaît un regain d'intérêt.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Le sourcing dans la commande publique
Consécration du sourcing C'est l'article R.2111-1 du code la commande publique (CCP) qui le précise : « Afin de préparer la passation d'un marché, l'acheteur peut effectuer des consultations ou réaliser des études de marché, solliciter des avis ou informer les opérateurs économiques de son projet et ...
Changement climatique
Climat : il faut adapter les objectifs nationaux aux spécificités régionales
La baisse des émissions des gaz à effet de serre est trop faible pour que la France atteigne les objectifs de sa stratégie bas carbone, pointe le dernier rapport du Haut conseil pour le climat. Dans ce contexte, les régions ont un rôle important à jouer, mais en tenant compte des spécificités et des leviers d'action de chacune d'entre ...
Mobilité
En Loire-Atlantique, priorité aux vélos
En Loire-Atlantique, la politique en faveur du vélo ne date pas d’hier. Une des clés de la réussite : une collaboration régulière et efficace entre les services départementaux, les collectivités et les associations d’usagers.
Ecologie
Au menu de la transition écologique, le plan de relance et la convention citoyenne
La députée Barbara Pompili (LREM) a été choisie pour piloter le ministère de la Transition écologique, avec toujours à ses côtés Jean-Baptiste Djebbari, aux transports, et Emmanuelle Wargon, qui récupère le logement. Deux axes principaux structureront le travail de cette équipe : le plan de relance et l'intégration des propositions de ...
Ingenierie
Ingénierie locale : les mises en garde du Sénat à l’ANCT
Les sénateurs Josiane Costes et Charles Guené ont présenté le 2 juillet leur rapport sur l'ingénierie territoriale et l'Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT) devant la délégation aux collectivités territoriales de l'Assemblée nationale. Ils ont soulevé des points de vigilance par rapport à l'ANCT.
Mobilité
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Objectif des 100 000 bornes électriques : ça cafouille
Le plan de relance automobile, annoncé fin mai, prévoit de tripler le nombre de points de recharge pour véhicules électriques accessibles au public d’ici à dix-huit mois.
Espaces verts
Un rouleau compresseur à Rouen
La métropole de Rouen Normandie a récemment entamé le défrichement de la forêt du Madrillet au profit de projets immobiliers. Plusieurs associations écologistes s’élèvent contre ce programme baptisé We Hub.
