Par Xavier Laisne, attaché principal
Le terme « hygiène » (le « H » du CHSCT) regroupe un ensemble de pratiques tendant à préserver et améliorer la santé. La gravité de certains risques professionnels et des accidents de service a pu faire passer au second plan l’obligation de l’employeur de garantir des normes d’hygiène au quotidien. Concrètement, il s’agit de l’entretien des locaux, des sanitaires et des espaces communs (vestiaires, salles de restauration, salles de réunion, etc.) mais également du nettoyage du matériel utilisé ou encore des vêtements de travail.
Risques biologiques et sanitaires
Dans de nombreux métiers techniques, les risques biologiques et sanitaires sont bien présents lors de travaux insalubres ou salissants : manipulation de déchets, ramassage de papiers ou d’autres détritus sur la voie publique, utilisation de produits dangereux, proximité avec des eaux usées, etc. : les sources d’agents biologiques pathogènes sont multiples, variées et surtout souvent peu visibles ! Le risque biologique est invisible et ses effets peuvent se manifester longtemps après l’exposition. C’est notamment ce qui peut le différencier de risques plus immédiats et liés notamment à des aspects matériels (chute, port de charges, engins…).
Pour toutes ces raisons, le respect de normes d’hygiène permet de prévenir ces risques et de veiller à préserver la santé de tous. L’enjeu pour l’employeur est de casser la chaîne de transmission des agents pathogènes, à l’image de ce qui est mis en œuvre pour le Covid-19. Chaque chaîne de transmission comporte un réservoir (source de risques), un véhicule ou moyen de transmission (vêtements, contacts physiques, outils…) et un individu (voie respiratoire, orale, muqueuses…). Ainsi, rentrer chez soi ou déjeuner avec ses collègues avec ses vêtements souillés c’est exposer d’autres personnes à des risques d’infection possibles.
Les gestes barrières contre le Covid-19 nous ont obligés à renforcer ces règles d’hygiène au quotidien. Peut-être que certaines de ces habitudes seront à pérenniser dans le temps ? À titre d’exemple, le lavage des mains et l’usage de gel hydroalcoolique apparaissent des mesures à maintenir de façon rigoureuse. Le respect de ces mesures d’hygiène repose donc à la fois sur une obligation et des moyens mis en œuvre par l’employeur mais également sur le comportement individuel de chaque agent.
Respect des règles sanitaires
En référence au code du travail, la collectivité doit assurer l’entretien des tenues de travail dès lors qu’elles sont obligatoires à l’exercice des missions. Il doit garantir un état hygiénique satisfaisant par l’entretien, la réparation et les remplacements nécessaires. Pour satisfaire cette obligation, l’employeur reste libre de déterminer les moyens d’y arriver : établissement d’un marché public, remboursement de frais ou indemnité versée, mise à disposition de moyens de lavage sur place… Ce qui importe est évidemment le résultat : le respect d’une certaine hygiène. Une fois ces moyens mis en œuvre, c’est bien à l’agent de veiller à respecter ces règles afin de prévenir les risques pour lui et ses collègues. Il s’agit donc également d’une obligation du fonctionnaire de se conformer aux règles mises en œuvre dans la collectivité.
En matière d’hygiène comme de sécurité, il est essentiel de veiller à définir, afficher et communiquer les règles mises en œuvre et devant être respectées par tous. Cette communication est fondamentale pour changer les comportements et développer la prévention au quotidien. La santé au travail est une priorité et la crise sanitaire que nous traversons nous le rappelle avec force.
