Club Techni.Cités
Mobilité
Mulhouse renforce son MaaS
Premier service global de mobilité initié en France en 2017, le Maas de Mulhouse continue d’intégrer petit à petit les différents services de transport de son territoire. La complexité du projet se révèle dans la création d’API dédiées à chaque service appelé.
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Données
Rennes métropole dresse un bilan nuancé de son service public de la donnée
Engagée dans l’émergence d’un service public métropolitain de la donnée, la métropole de Rennes vient de publier le bilan de deux années d’amorçage. Un bilan sans concession, qui revient sur les difficultés et les succès et gagnera à être lu par des collectivités désireuses de se pencher sur la gouvernance des données.
Habitat
La rénovation thermique des logements monte en puissance
L'Agence nationale de l'habitat a présenté, le 27 janvier 2021, à l'occasion de sa cérémonie des voeux, les chiffres de son bilan d'activité pour 2020. Le financement de dossiers de rénovation thermique de logements est monté en flèche avec le dispositif Ma prime rénov, et devrait encore s'accroître en 2021 avec l'aide du plan de ...
Risques naturels
Indemnisation des catastrophes naturelles : le texte passe le premier cap de l’Assemblée
La proposition de loi visant à réformer le régime d’indemnisation des catastrophes naturelles a été adoptée en commission des finances, puis à l'unanimité en séance publique à l'Assemblée, le 28 janvier 2021. Nouvel interlocuteur pour les communes, transparence des procédures, délais raccourcis... le texte adopté comporte ...
Revue de presse
Energies renouvelables – Biodiversité – Eclairage – CEE… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 23 au 29 janvier 2021 sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Bâtiment - Patrimoine - Énergie
Les missions de contrôle technique pour les constructions publiques
Le contrôle technique a été défini par la loi n° 78-12 du 4 janvier 1978, dite loi Spinetta, et son décret d'application n° 78-1146 du 7 décembre 1978. Modifiée par plusieurs ordonnances, elle a été codifiée au code de la construction et de l'habitation (CCH, art. R.111-38 à 42). De cette mission obligatoire est née une ...
Gemapi
Des patchworks territoriaux en quête de cohérence
Exercer la compétence Gemapi est complexe. La restitution du premier appel à partenaires Gemapi lancé en 2016 par le Cerema et l’Inrae propose des pistes méthodologiques et des outils innovants pour accélérer sa mise en œuvre.
Ingénierie
Le Cerema met le cap sur la résilience
Avec une feuille de route programmant, année après année, baisse de dotation et de personnel, le Cerema devait faire preuve de résilience. C’est le but de la nouvelle organisation qu’il vient d’adopter, qui voit son recentrage sur six domaines d’expertise, elles-mêmes en lien avec la résilience des territoires. Le fond et la forme ...
VEILLE TO, JURISPRUDENCE
Votre actu juridique du 22 au 28 janvier 2021
Notre sélection de textes officiels et jurisprudences intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 22 et le 28 janvier 2021.
Urbanisme-aménagement
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L’application des autorisations du droit des sols
Une autorisation d'urbanisme est nécessaire pour tout projet de construction, d'aménagement ou de travaux de modification d'un bâtiment existant. L'application du droit des sols consiste à s'assurer de la bonne application des règles d'urbanisme. Depuis 2015, s'applique aux décisions prises par l'autorité compétente le ...
Déchets
Iloé valorise les encombrants de la métropole lyonnaise
En mai 2019, la société coopérative Iloé s’installait à Saint-Priest pour une année d’expérimentation. Un an et demi plus tard, cette plateforme d’un nouveau genre a traité 2 300 tonnes de déchets et permis à sept personnes de se réinsérer.
Nuisances sonores
La révision du plan anti-bruit d’Orly crispe les élus
Le nouveau plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) d’Orly dévoilé par l’Etat étend les zones soumises à contrainte d’urbanisme autour de l’aéroport. Les collectivités du sud francilien, soutenues par la région Ile-de-France, se mobilisent contre ces mesures qui fragiliseraient les territoires au lieu de favoriser ...
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Déchets
Comment concilier le tri généralisé des biodéchets et les TMB ?
Textes très attendus, des projets de décret et d'arrêté définissent les critères de généralisation du tri à la source des biodéchets (imposé aux collectivités en 2024) et les conditions (limitées) de création d'installations de tri mécano biologiques. Leur consultation est ouverte jusqu'au 11 février inclus... Décryptage.
Infrastructures routières
« Un nouvel engagement collectif est nécessaire »
L’Assemblée des départements de France (ADF), la Fédération nationale des travaux publics (FNTP), Routes de France, le Cerema, Syntec-Ingénierie ont signé le pacte d’engagement des acteurs des infrastructures de mobilité, à l’instar du ministre des Transports Jean-Baptiste Djebbari, mercredi 20 janvier. Une vingtaine d’autres ...
Transition écologique et solidaire
Les agents du département du Nord se mettent au développement durable
Le département a lancé le plan Nord durable en novembre 2019. Une nouvelle politique de transition écologique et solidaire qui s’applique d’abord à ses propres agents. Dix engagements concrets ont été pris, pour une administration durable et exemplaire.
Bâtiment
RE 2020 : discorde autour de l’analyse de cycle de vie
Sans doute repoussée et retouchée, la réglementation environnementale 2020 sur le bâtiment neuf signera une montée en puissance des matériaux les moins gourmands en carbone. La méthodologie d’ACV dynamique retenue par le gouvernement pour accompagner le mouvement ne fait pas consensus.
Plan de relance
Transition écologique : les instructions aux préfets pour mettre en œuvre la relance
Une circulaire du 8 janvier 2021 précise aux préfets de région et de département les conditions de mise en œuvre du plan de relance sur le volet « transition écologique ».
Développement durable
À Pont-Audemer, les projets locaux se dessinent entre chercheurs, décideurs et citoyens
Lancer des projets de développement local durable, tels que l’implantation de parcs éoliens ou la restriction de la circulation des voitures à Paris, implique chaque fois de consulter un grand nombre d’acteurs, et en premier lieu, les personnes qui vivent et travaillent sur le territoire concerné. Exemple avec l’expérience de ...
Mobilité
Achats publics : l’UGAP siffle le départ des ventes de bus à hydrogène
A partir du 1er février, la centrale d’achat public UGAP va proposer des bus à hydrogène à la commercialisation. Boostées par le plan hydrogène et la loi mobilité, les collectivités sont de plus en plus nombreuses à se tourner vers cette solution.
Voirie
La route de demain trace son chemin dans le Lot
Engagé en 2016 par le département du Lot, le projet « Demain la route » a pris effet en octobre 2020. Il a pour objectif principal de repenser la nouvelle organisation des services territoriaux routiers.
