Club Techni.Cités
Evenement
Accompagnez la transformation de vos périphéries
Rendez-vous le 7 décembre à Paris pour une Journée d'études consacrée à l’évolution des usages, des modes de consommation et des contraintes environnementales des périphéries urbaines.
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VEILLE TO, JURISPRUDENCE
Votre actu juridique du 15 au 21 octobre 2021
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 15 et le 21 octobre 2021.
Qualité de l'air
A l’école, les enfants confrontés à un air intérieur dégradé
Les enfants sont particulièrement vulnérables à la pollution, or leur environnement scolaire se caractérise par une mauvaise qualité de l’air. Ce constat a amené le Réseau Île-de-France Santé Environnement (ÎSÉE) à organiser un webinaire, jeudi 14 octobre, à l’occasion de la journée nationale de la qualité de l’air.
Energie
Des bâtiments publics au cimetière, le photovoltaïque devient incontournable
Saint-Joachim, en Loire-Atlantique, a pour objectif d’atteindre l’autonomie énergétique d’ici à 2030, tout en s’assurant un retour financier satisfaisant sur ses investissements. En mettant en place une centrale couvrant le cimetière, les 4000 habitants de Saint-Joachim consommeront leur propre production d’énergie. L’installation ...
Déchets
Trifyl vise la valorisation de 80% des déchets des ménages
Trifyl Horizon 2030 est un projet visant à diviser par cinq la quantité des déchets ménagers enfouis grâce à un nouveau process de tri et de valorisation des biodéchets, des déchets recyclables et résiduels. 150 millions d’euros sont investis, avec une baisse de la TGAP à la clé.
Déchets-eau-énergie
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80% des collectivités vont augmenter leur fiscalité déchets, selon Amorce
L'association Amorce qui ouvre son congrès annuel ce 20 octobre 2021 à Troyes, alerte sur une hausse des coûts de la gestion des déchets, qui va obliger les collectivités à augmenter leur fiscalité. Dans les domaines de l'eau et l'énergie, la tendance à la hausse des prix s'observe aussi.
Projets
Les nouveaux habits de la participation citoyenne
La participation citoyenne fête déjà ses vingt ans. Elle s’illustre sous de nombreuses formes. Les outils pour la mettre en œuvre se sont également diversifiés avec le numérique.
Contractualisation
Le déploiement des CRTE s’accélère, mais les interrogations demeurent
La ministre de la Cohésion des territoires, Jacqueline Gourault, et le président de l'AdCF, Sébastien Martin, ont tiré un premier bilan positif des signatures de contrat de relance et de transition écologique (CRTE) lors de la 31e convention nationale d'Intercommunalités de France-AdCF. Mais sur le terrain les interrogations demeurent et les ...
Transition énergétique
À contre-courant, le nouveau scénario Négawatt trace un chemin pour la sobriété
L'association Négawatt donnera mardi 26 octobre sa version de la transition énergétique. L’atteinte de la neutralité carbone en 2050 passera d’abord par la maîtrise de la demande. Et si l’électrification des usages est une tendance de fond, elle ne sera que partielle. Selon les modélisations de l’association, elle ne ...
Déchets
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L’avenir des déchets toxiques de Stocamine en suspens
La justice a annulé l’autorisation de confinement des déchets toxiques sur le site de Stocamine en Alsace vendredi 15 octobre, à la grande satisfaction des élus locaux. La réaction de l’Etat n’a pas tardé : il s’est pourvu en cassation. Un nouveau rebondissement dans une affaire vieille de 20 ans.
Transports
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Lemon, un zeste de mobilité adaptée aux besoins locaux
L’opérateur de transports Transdev a présenté de nouvelles expérimentations issues de son programme Lemon. Objectif : répondre à des besoins précis et à petite échelle en matière de mobilité.
[Interview]Climat
Affaire du Siècle : « L’Etat doit juste prendre une décision »
Nouvelle décision sur l'Affaire du Siècle : le gouvernement doit prendre des mesures, d'ici au 31 décembre 2022, pour prévenir l'aggravation des dommages causés par le dépassement du budget carbone 2015/2018. Arnaud Gossement, avocat spécialiste du droit de l'environnement, décrypte pour La Gazette les enjeux de cette décision.
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Apprentissage
Une taxe de 0,1% de la masse salariale des collectivités pour l’apprentissage
Un dispositif de financement pérenne de l'apprentissage trouvera bien sa place dans le projet de loi de finances pour 2022 et dans une convention d’objectifs et de moyens conclue entre l’État, France compétences et le CNFPT avant la fin de l’année. Une cotisation spéciale fixée, au maximum, à 0,1 % de la masse salariale des ...
Fiche pratique Ateliers - Centres techniques
Accessibilité des bureaux de vote
« Toute personne handicapée a droit à la solidarité de l’ensemble de la collectivité nationale, qui lui garantit, en vertu de cette obligation, l’accès aux droits fondamentaux reconnus à tous les citoyens ainsi que le plein exercice de sa citoyenneté. » C’est à ce titre qu’est prévu l’ensemble des dispositions relatives à ...
Budget
Prix de l’énergie : une bombe à retardement pour les collectivités
Le boom des prix du gaz et de l’électricité va secouer les budgets publics. Les collectivités devront limiter la casse à court terme. Puis revoir leur stratégie d’approvisionnement.
Revue de presse
Nitrates – Recyclage – Ferroviaire – Chantiers… toute l’actu de la semaine
Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 10 au 16 octobre sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports..
Mobilité
Réguler le marché des véhicules autonomes avec un système de licences
Une étude publié mercredi 13 octobre préconise d’octroyer des licences aux opérateurs de la mobilité autonome pour empêcher la formation d’un monopole en favorisant la concurrence tout en garantissant une qualité de service.
Mode de gestion
Loi 3DS : les EPL mettent la pression sur les députés
Réunies en congrès à Toulouse du 12 au 14 octobre, les entreprises publiques locales sont désormais tournées vers le projet de loi 3DS. Elles mettent la pression pour sauver, à l'Assemblée nationale, les mesures introduites par le Sénat, sécurisant l'économie mixte et les élus représentant leurs collectivités au sein de ces ...
VEILLE TO, JURISPRUDENCE
Votre actu juridique du 7 au 14 octobre 2021
Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 7 et le 14 octobre 2021.
Bâti scolaire
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Marseille : le plan à 1,2 milliard pour la rénovation des écoles
Sur la forme, le plan de rénovation des écoles de Marseille, présenté le 11 octobre, n’attend plus que les détails de l’engagement de l’Etat pour être finalisé. Dans le fond, la mairie propose de revoir l’organisation des espaces au sein des établissements en s’appuyant sur un référentiel qui envisage l’ouverture d’espaces ...
