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Actualité - Page 1943
Dans la war room des maires
Alors que la population est confinée chez elle, les communes et leurs élus s’organisent dans l’urgence pour aider les plus fragiles et assurer la continuité des services indispensables.
Gens du voyage : des habitants vulnérables qui avaient anticipé le confinement
Les gens du voyage avaient généralement anticipé la restriction des déplacements. La Dihal a mis en place un groupe de travail pour accompagner les structures dans le cadre de l’épidémie de coronavirus.
Bâtiments et travaux publics face à l’arrêt des chantiers
Depuis le 17 mars, les professionnels du bâtiment et de la construction réclament des mesures d'urgence face à la crise sanitaire. Le ton est monté avec le gouvernement, mais les discussions avec les organisations professionnelles devraient bientôt aboutir.
Comprendre les conséquences juridiques du report de l’installation des conseils municipaux
Alors que le projet de loi du Gouvernement prévoyait une entrée en fonction immédiate des conseillers municipaux et communautaires élus dès le premier tour, la nouvelle version du texte reporte cette échéance. Yvon Goutal, avocat spécialiste du droit des collectivités fait le point sur les conséquences juridiques de ce report.
Comment le Covid 19 peut changer les règles de la commande publique
La crise sanitaire oblige les acheteurs publics à prendre certaines mesures concernant les marchés publics. Cette analyse s'intéresse en particulier à la notion d'urgence « impérieuse », qui permet d'exonérer l’administration de la procédure de publicité et de mise en concurrence préalable lors de la passation d’un marché public ...
Le cybercrime n’épargne pas le BTP
Des attaques de plus en plus sophistiquées paralysent grands groupes et collectivités qui y sont mal préparés.
Cet article fait partie du dossier :
Ville du futur, ville sûre : la cybersécurité
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine (du 16 au 20 mars)
Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 16 au 20 mars). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
Masques de protection : les agents territoriaux sonnent l’alerte
Policiers municipaux, Atsem, travailleurs sociaux, aides à domicile, techniciens.... De nombreux agents territoriaux mobilisés pendant la période de crise s'inquiètent de ne pas être équipés de masques de protection face à la population. Les syndicats interpellent les pouvoirs publics et brandissent la menace du droit de retrait.
Coronavirus : de nouvelles règles à appliquer dans les réseaux de transports
Le ministre des solidarités et de la santé a pris, par un arrêté du 19 mars, des mesures pour assurer la continuité de l'offre de service public de transport : nettoyage désinfectant, distances vis-à-vis du conducteur, comportements à adopter. Le texte prévoit aussi des sanctions en cas de non respect de ces consignes.
Coronavirus : le télétravail devient un impératif durant la crise
En raison du confinement en vigueur depuis le 17 mars, le télétravail est adopté dans l’urgence et à grande échelle par l’ensemble des collectivités. Un exercice davantage maîtrisé dans les organisations qui pratiquaient déjà le travail à distance.
