Actualités technique
Végétalisation
« Végétal local garantit que les semences et plants sont sauvages et indigènes »
			
			
			
						Pour préserver et restaurer les écosystèmes, les végétaux sauvages, issus de la flore locale, sont un atout. La marque Végétal local est une garantie de réussite, explique Damien Provendier, animateur technique national.
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Factures d'énergie
Comment va fonctionner « l’amortisseur électricité » au 1er janvier 2023
			
			
			
						Le gouvernement précise les modalités d'application de "l'amortisseur électricité", dispositif qui va s'appliquer au 1er janvier 2023 et qui viendra compléter les aides existantes au paiement des factures d'électricité par les collectivités.
Statut
Le harcèlement moral doit être démontré
			
			
			
						Le harcèlement moral d’un agent ne peut être supposé. Il doit, arguments et preuves à l’appui, être démontré. La commune doit apporter la preuve du contraire. Il appartient au juge de forger sa conviction et il dispose de moyens d’investigation importants.
Transports ferroviaires
RER métropolitains : les collectivités déjà dans les starting-blocks
			
			
			
						De nombreuses collectivités ont déjà bien avancé sur leurs projets de RER métropolitains. L'annonce du président de la République sur le lancement de dix projets les incite à demander de nouveaux financements, alors qu'un rapport sera bientôt remis au gouvernement pour l'appeler à revoir à la hausse ses ambitions.
Voirie
Le patrimoine routier reste sur la mauvaise pente
			
			
			
						Bien que les collectivités, départements et métropoles ont augmenté leurs investissements, une proportion de chaussées et de ponts dont elles sont gestionnaires continuent à se dégrader. C’est ce que souligne l’Observatoire national de la route (ONR) qui a publié son sixième rapport annuel jeudi 24 novembre 2022.
Commande publique
Hauts-de-France : un Guichet vert pour favoriser les achats durables
			
			
			
						Le Programme régional des achats durables (2022-2025) qui vient d'être signé cet automne dans les Haut-de-France vise à massifier et accélérer l'éco-transition dans la commande publique. Les partenaires mettent notamment en place un Guichet vert pour répondre à toutes les questions sur ces sujets.
Mobilité
9 conseils pour élaborer un réseau de bornes de recharge
			
			
			
						D’après l’Association nationale pour le développement de la mobilité électrique, Avere-France, onze schémas directeurs des infrastructures de recharge ouvertes au public pour les véhicules électriques sont validés à ce jour, et 93 sont engagés. Au 30 septembre 2022, la France comptait 71 630 points de recharge ouverts au public.
Mobilités
Prise de compétences mobilités : l’AMF veut rejouer le match
			
			
			
						Lors d'un forum sur les déplacements organisé dans le cadre du Congrès des maires, l'Association des maires de France a réuni des représentants de communautés de communes, régions, et de l'Etat, afin de tenter de rouvrir le débat sur la prise de compétences mobilités par les intercos rurales. Avec un résultat mitigé.
Revue de presse
Passoires thermiques – Pollution de l’air – Energies renouvelables… toute l’actu de la semaine
			
			
			
						Retrouvez l'essentiel de l'actualité du 19 au 25 novembre sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Salon des maires
Innovation et services publics, une technologie à remettre à sa juste place
			
			
			
						Le numérique a la cote, tout comme, plus largement, les technologies. Y compris dans le domaine de la transition écologique. Au Salon des maires et des collectivités, du 22 au 24 novembre, certains outils gadgets ont pu masquer les sujets essentiels. Innover, oui. A condition que cela ait du sens.
Energie
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Lancement de France Géoénergie pour promouvoir la géothermie de surface dans le bâtiment
			
			
			
						La naissance officielle du collectif France Géoénergie s’est faite en grande pompe au Salon des maires le mardi 22 novembre 2022. Son objectif, promouvoir le développement de cette énergie locale, disponible sous nos pieds, pour chauffer et rafraîchir les bâtiments.
Urbanisme
Urbanisme : le Conseil d’Etat valide l’examen au cas par cas effectué par la collectivité elle-même
			
			
			
						Les nouvelles règles d'évaluation environnementale des documents d'urbanisme ont été fixées par un décret du 13 octobre. Ce texte prévoit notamment certains cas dans lesquels la collectivité peut elle-même déterminer, par un examen au cas par cas, si son projet d'élaboration ou d'évolution de son document d'urbanisme doit faire ou pas ...
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VEILLE TO, JURISPRUDENCE
Votre actu juridique du 18 au 24 novembre
			
			
			
						Notre sélection de textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 18 et le 24 novembre 2022
Réseaux d’électricité
Enedis forme des correspondants risques naturels
			
			
			
						A Nantes Métropole, les correspondants risques naturels d’Enedis étaient formés ce 21 novembre. L’occasion de revenir sur ce dispositif national utile et désormais bien rôdé.
Aménagement
Les villes au défi du vieillissement
			
			
			
						Assis-debout, covoiturage culturel, revêtement du sol, habitat intergénérationnel… Les collectivités prêtent une attention de plus en plus forte aux aménagements et dispositifs facilitant la vie des aînés. Une manière de rendre la ville plus apaisée et de renforcer la qualité du lien social.
Mobilité
Le vélo en libre-service arrive dans les villes moyennes
			
			
			
						Fredo est un système simple et souple de location de vélos en libre service, adapté aux villes moyennes. Il a été crée en 2021.
Urbanisme
Un ZAN pas toujours très net
			
			
			
						Le sujet du Zéro artificialisation nette (ZAN) nécessite encore des explications. Il a fait l’objet de sessions pédagogiques lors du Congrès des Maires de France (22-24 novembre). Avec des élus qui, malgré les inquiétudes et les questionnements, restent dans une perspective de projection. Sans remettre en cause les objectifs du ...
Congrès des maires
Transition écologique : le « oui mais » des élus locaux
			
			
			
						Si les principaux enjeux environnementaux semblent au cœur des réflexions des maires, ils n’ont pas caché, mardi 22 novembre, lors du Congrès des maires, certaines difficultés à appliquer les réglementations qui les impactent le plus directement. Et, pourtant, il y a urgence.
Agriculture urbaine
À Nantes, une serre sur un toit produit aussi de l’eau chaude
			
			
			
						Une expérimentation baptisée Symbiose se déroule depuis septembre sur le toit d’un bâtiment à Nantes. Elle a pour objet de se servir des calories générées par une serre en toiture pour chauffer l’eau de l’immeuble.
Transition écologique
« On ne peut pas former aux enjeux de la transition écologique en une journée »
			
			
			
						DGS de Niort, président de l’ADT-Inet, membre du bureau du Comité 21, Bruno Paulmier est un artisan de la transition écologique dans les collectivités.
					
					
						
						
						
												

